Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    20 août-décembre 1911

    Date

    1911

    Cote

    2 E 7/96

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Georges Pfulb (juin 1905-1914)
    • Minutes.
    • 20 août-décembre 1911

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  2. Résultat n°2

    Janvier-23 février 1931

    Date

    1931

    Cote

    2 E 7/179

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • Janvier-23 février 1931

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  3. Résultat n°3

    22 avril-19 août 1911

    Date

    1911

    Cote

    2 E 7/95

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Georges Pfulb (juin 1905-1914)
    • Minutes.
    • 22 avril-19 août 1911

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  4. Résultat n°4

    Septembre-9 novembre 1926

    Date

    1926

    Cote

    2 E 7/156

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • Septembre-9 novembre 1926

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  5. Résultat n°5

    10 novembre-décembre 1926

    Date

    1926

    Cote

    2 E 7/157

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 10 novembre-décembre 1926

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  6. Résultat n°6

    17 février-4 avril 1932

    Date

    1932

    Cote

    2 E 7/185

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 17 février-4 avril 1932

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  7. Résultat n°7

    11 mai-2 août 1922

    Date

    1922

    Cote

    2 E 7/132

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 11 mai-2 août 1922

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  8. Résultat n°8

    13 mai-décembre 1890

    Date

    1890

    Cote

    2 E 7/22

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Louis Marie Ricklin (1883-1904)
    • Minutes.
    • 13 mai-décembre 1890

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  9. Résultat n°9

    9 mai-1er août 1924

    Date

    1924

    Cote

    2 E 7/143

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 9 mai-1er août 1924

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  10. Résultat n°10

    Janvier-17 mars 1922

    Date

    1922

    Cote

    2 E 7/130

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • Janvier-17 mars 1922

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  11. Résultat n°11

    5 avril-8 juin 1932

    Date

    1932

    Cote

    2 E 7/186

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 5 avril-8 juin 1932

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  12. Résultat n°12

    17 août-octobre 1935

    Date

    1935

    Cote

    2 E 7/205

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 17 août-octobre 1935

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  13. Résultat n°13

    1827-1829

    Date

    1827-1829

    Cote

    2 E 7/4

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • François Xavier Holder (1818-1857)
    • Minutes.
    • 1827-1829

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  14. Résultat n°14

    2 juillet-26 août 1921

    Date

    1921

    Cote

    2 E 7/127

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 2 juillet-26 août 1921

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  15. Résultat n°15

    janvier-mars 1897

    Date

    1897

    Cote

    2 E 7/41

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Louis Marie Ricklin (1883-1904)
    • Minutes.
    • janvier-mars 1897

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  16. Résultat n°16

    4 août-décembre 1891

    Date

    1891

    Cote

    2 E 7/25

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Louis Marie Ricklin (1883-1904)
    • Minutes.
    • 4 août-décembre 1891

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  17. Résultat n°17

    17 juin-24 septembre 1906

    Date

    1906

    Cote

    2 E 7/78

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Georges Pfulb (juin 1905-1914)
    • Minutes.
    • 17 juin-24 septembre 1906

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  18. Résultat n°18

    septembre-décembre 1896

    Date

    1896

    Cote

    2 E 7/40

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Louis Marie Ricklin (1883-1904)
    • Minutes.
    • septembre-décembre 1896

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  19. Résultat n°19

    5 octobre-décembre 1939

    Date

    1939

    Cote

    2 E 7/228

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 5 octobre-décembre 1939

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  20. Résultat n°20

    1888

    Date

    1888

    Cote

    2 E 7/19

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Louis Marie Ricklin (1883-1904)
    • Minutes.
    • 1888

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  21. Résultat n°21

    24 octobre-décembre 1903

    Date

    1903

    Cote

    2 E 7/67

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Louis Marie Ricklin (1883-1904)
    • Minutes.
    • 24 octobre-décembre 1903

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  22. Résultat n°22

    24 février-8 mai 1928

    Date

    1928

    Cote

    2 E 7/164

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 24 février-8 mai 1928

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  23. Résultat n°23

    11 mars-11 mai 1937

    Date

    1937

    Cote

    2 E 7/216

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 11 mars-11 mai 1937

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  24. Résultat n°24

    Juillet 1890-8 février 1893

    Date

    1890-1893

    Cote

    2 E 7/233

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • Juillet 1890-8 février 1893

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  25. Résultat n°25

    16 septembre-décembre 1905

    Date

    1905

    Cote

    2 E 7/75

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Georges Pfulb (juin 1905-1914)
    • Minutes.
    • 16 septembre-décembre 1905

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  26. Résultat n°26

    juillet-septembre 1898

    Date

    1898

    Cote

    2 E 7/47

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Louis Marie Ricklin (1883-1904)
    • Minutes.
    • juillet-septembre 1898

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  27. Résultat n°27

    1837-1839

    Date

    1837-1839

    Cote

    2 E 7/7

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • François Xavier Holder (1818-1857)
    • Minutes.
    • 1837-1839

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  28. Résultat n°28

    2 E 7/72 Janvier-mars 1905

    Date

    1905

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Louis Marie Ricklin (1883-1904)
    • Minutes.
    • 2 E 7/72 Janvier-mars 1905

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  29. Résultat n°29

    Janvier-27 février 1927

    Date

    1927

    Cote

    2 E 7/158

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • Janvier-27 février 1927

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  30. Résultat n°30

    Mars-6 mai 1938

    Date

    1938

    Cote

    2 E 7/220

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • Mars-6 mai 1938

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  31. Résultat n°31

    Janvier-20 avril 1913

    Date

    1913

    Cote

    2 E 7/100

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Georges Pfulb (juin 1905-1914)
    • Minutes.
    • Janvier-20 avril 1913

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  32. Résultat n°32

    23 février-avril 1935

    Date

    1935

    Cote

    2 E 7/202

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 23 février-avril 1935

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  33. Résultat n°33

    26 mai 1932-2 avril 1938

    Date

    1932-1938

    Cote

    2 E 7/241

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Répertoires.
    •  Répertoires.
    • 26 mai 1932-2 avril 1938

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  34. Résultat n°34

    25 octobre-décembre 1924

    Date

    1924

    Cote

    2 E 7/145

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 25 octobre-décembre 1924

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  35. Résultat n°35

    31 août-19 octobre 1920

    Date

    1920

    Cote

    2 E 7/122

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 31 août-19 octobre 1920

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  36. Résultat n°36

    25 mars 14 mai 1919

    Date

    1919

    Cote

    2 E 7/114

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 25 mars 14 mai 1919

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  37. Résultat n°37

    6 octobre-décembre 1928

    Date

    1928

    Cote

    2 E 7/167

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 6 octobre-décembre 1928

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  38. Résultat n°38

    28 février-8 mai 1924

    Date

    1924

    Cote

    2 E 7/142

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Robert Trouillat (1914-1940)
    • Minutes.
    • 28 février-8 mai 1924

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  39. Résultat n°39

    1885

    Date

    1885

    Cote

    2 E 7/16

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Louis Marie Ricklin (1883-1904)
    • Minutes.
    • 1885

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.

  40. Résultat n°40

    avril-juin 1897

    Date

    1897

    Cote

    2 E 7/42

    • Contexte : 2 E 7 - Etude notariale de Rougegoutte
    • Louis Marie Ricklin (1883-1904)
    • Minutes.
    • avril-juin 1897

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.