Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
1883-1892

Date

1883-1892

Cote

40 Ed 1 E 10*
- Contexte : 40 E dépôt - Etueffont-Bas
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances, mariages et décès.
- 1883-1892
Résultat n°2
21 février-21 mars 1778

Date

1778

Cote

23 B 43
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 21 février-21 mars 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°3
15 septembre 1733-25 septembre 1739

Date

1733-1739

Cote

4 B 173
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 15 septembre 1733-25 septembre 1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°4
8-22 août 1778

Date

1778

Cote

23 B 51
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 8-22 août 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°5
26 mai 1778-5 octobre 1779

Date

1778-1779

Cote

24 B 22
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
- Registres des audiences.
- 26 mai 1778-5 octobre 1779
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°6
5 mars 1768

Date

1768

Cote

23 B 179
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 5 mars 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°7
19 février 1715-28 septembre 1717

Date

1715-1717

Cote

4 B 60
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 19 février 1715-28 septembre 1717
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°8
1763-1766

Date

1763-1766

Cote

23 B 355
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Licitations.
- 1763-1766
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°9
Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de borne.

Date

1749-1772

Cote

23 B 408
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°10
24 novembre 1767

Date

1767

Cote

23 B 176
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 24 novembre 1767
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°11
1773-1784

Date

1773-1784

Cote

4 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1773-1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°12
24 juillet 1783-6 septembre 1785

Date

1783-1785

Cote

4 B 90
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 24 juillet 1783-6 septembre 1785
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°13
15 décembre 1731-16 octobre 1733

Date

1731-1733

Cote

24 B 5
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
- Registres des audiences.
- 15 décembre 1731-16 octobre 1733
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°14
1737-1747

Date

1737-1747

Cote

23 B 333
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Enquêtes.
- 1737-1747
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°15

25 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 163/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Bas
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°16
2 avril 1757

Date

1757

Cote

23 B 126
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 2 avril 1757
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°17
10 février 1691-29 mai 1691

Date

1691

Cote

4 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 10 février 1691-29 mai 1691
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°18
29 mars 1674-30 octobre 1674

Date

1674

Cote

4 B 139
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 29 mars 1674-30 octobre 1674
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°19
Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au profit des pauvres : correspondance, délibérations, décret impérial.

Date

1868-1870

Cote

4 O 20
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au...
Résultat n°20
27 octobre 1759

Date

1759

Cote

23 B 133
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 27 octobre 1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°21
24 janvier 1756-26 août 1770

Date

1756-1770

Cote

23 B 324
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des consignations et des quittances.
- 24 janvier 1756-26 août 1770
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°22
6-27 février 1779

Date

1779

Cote

23 B 61
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 6-27 février 1779
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°23
Electricité, électrification, contrat.

Date

1925-1937

Cote

2 O 40/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Travaux et transports
- Electricité, électrification, contrat.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
1777

Date

1777

Cote

23 B 374
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Dossiers de procédures.
- 1777
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°25
9 août 1790

Date

1790

Cote

4 B 188
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
- 9 août 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°26
24 janvier 1690-25 octobre 1690

Date

1690

Cote

4 B 152
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 24 janvier 1690-25 octobre 1690
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°27
1772-1773

Date

1772-1773

Cote

23 B 369
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Dossiers de procédures.
- 1772-1773
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°28
22 mars 1766

Date

1766

Cote

23 B 162
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 22 mars 1766
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°29
2 septembre 1693-22 décembre 1693

Date

1693

Cote

4 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 2 septembre 1693-22 décembre 1693
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°30
18 mars 1743-8 février 1746

Date

1743-1746

Cote

4 B 175
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 18 mars 1743-8 février 1746
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°31
12 mars 1704-20 avril 1706

Date

1704-1706

Cote

4 B 57
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 12 mars 1704-20 avril 1706
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°32
Registre de quittances.

Date

1782-1786

Cote

23 B 417
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registre de quittances.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°33
13 janvier 1739-6 septembre 1740

Date

1739-1740

Cote

4 B 68
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 13 janvier 1739-6 septembre 1740
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°34
26 septembre 1712-28 septembre 1728

Date

1712-1728

Cote

4 B 178
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des affirmations et défauts.
- 26 septembre 1712-28 septembre 1728
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°35
janvier 1680-décembre 1680

Date

1680

Cote

4 B 144
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- janvier 1680-décembre 1680
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°36
11 novembre 1769-18 août 1770

Date

1769-1770

Cote

23 B 30
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 11 novembre 1769-18 août 1770
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°37
Etablissement des comptes des communautés : arrêt du conseil d’Etat (1767), requête du greffier (1771).

Date

1767-1771

Cote

23 B 434
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Etablissement des comptes des communautés : arrêt du...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°38
octobre 1657-12 juin 1659

Date

1657-1659

Cote

4 B 98
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres préparatoires au appointements, lauds de...
- octobre 1657-12 juin 1659
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°39
9 mai 1753-14 avril 1756

Date

1753-1756

Cote

23 B 321
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des enquêtes.
- 9 mai 1753-14 avril 1756
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°40
10 décembre 1781-5 septembre 1787

Date

1781-1787

Cote

23 B 250
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des rapports des gardes forestiers, chasse...
- 10 décembre 1781-5 septembre 1787
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°41
19 mai 1763-26 mars 1768

Date

1763-1768

Cote

23 B 305
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des oppositions, voyages, renonciations cautionnement,...
- 19 mai 1763-26 mars 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°42
30 janvier 1783-25 janvier 1789

Date

1783-1789

Cote

23 B 259
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des rapports des gardes forestiers, chasse...
- 30 janvier 1783-25 janvier 1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°43
Dépôts de marques concernant le commerce des cuirs.

Date

1767-1774

Cote

23 B 430
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Dépôts de marques concernant le commerce des cuirs.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°44
13 juillet 1762-6 septembre 1764

Date

1762-1764

Cote

4 B 78
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 13 juillet 1762-6 septembre 1764
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°45
octobre 1696-3 décembre 1697

Date

1696-1697

Cote

4 B 177
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des affirmations et défauts.
- octobre 1696-3 décembre 1697
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°46
19 février 1785-22 juillet 1786

Date

1785-1786

Cote

23 B 202
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 19 février 1785-22 juillet 1786
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°47
Registre des valets dîmaires.

Date

1749-1765

Cote

23 B 327
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registre des valets dîmaires.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°48
13 septembre 1740-17 avril 1742

Date

1740-1742

Cote

4 B 69
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 13 septembre 1740-17 avril 1742
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°49
12 décembre 1767-8 juin 1770

Date

1767-1770

Cote

23 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des rapports des gardes forestiers, chasse...
- 12 décembre 1767-8 juin 1770
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°50
Pièces de procédures.

Date

XVIIIe siècle

Cote

4 B 224
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Pièces de procédures.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°51
20 septembre 1785-2 janvier 1787

Date

1785-1787

Cote

4 B 91
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 20 septembre 1785-2 janvier 1787
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°52
1781-1783

Date

1781-1783

Cote

23 B 377
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Dossiers de procédures.
- 1781-1783
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°53
9-23 janvier 1779

Date

1779

Cote

23 B 59
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 9-23 janvier 1779
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°54
14 janvier 1789-16 avril 1790

Date

1789-1790

Cote

23 B 219
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des rapports des gardes forestiers, chasse...
- 14 janvier 1789-16 avril 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°55

2 medias
Etueffont-Bas : minute et mise au net.

Cote

1 C 76
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Etueffont-Bas : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°56
1768-1779

Date

1768-1779

Cote

23 B 390
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Elections de tuteurs et de curateurs.
- 1768-1779
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°57
Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.

Date

[s.d.]

Cote

1 O 23
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°58
25 octobre 1766-3 novembre 1773

Date

1766-1773

Cote

23 B 239
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des rapports des gardes forestiers, chasse...
- 25 octobre 1766-3 novembre 1773
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°59
29 mai 1767

Date

1767

Cote

23 B 170
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 29 mai 1767
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
Etat des bourgeois et hommes d'armes.

Date

1604

Cote

4 B 201
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etat des bourgeois et hommes d'armes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
3 décembre 1763

Date

1763

Cote

23 B 151
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 3 décembre 1763
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
30 août 1760-19 juin 1762

Date

1760-1762

Cote

23 B 23
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 30 août 1760-19 juin 1762
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
2 janvier 1781-3 août 1782

Date

1781-1782

Cote

23 B 79
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 2 janvier 1781-3 août 1782
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
23 juillet 1782-16 décembre 1783

Date

1782-1783

Cote

4 B 89
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 23 juillet 1782-16 décembre 1783
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65

219 medias
Baptêmes1747-1792

Date

1747-1792

Cote

41 Ed GG 4 - 5
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- ETUEFFONT-HAUT
- Registres paroissiaux
- Baptêmes1747-1792
Producteur :

Communes
Résultat n°66
21 août 1768

Date

1768

Cote

23 B 181
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 21 août 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
1701-1739

Date

1701-1739

Cote

4 B 216
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Licitations sur saisies réelles.
- 1701-1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
25 novembre 1692-29 décembre 1692

Date

1692

Cote

4 B 15
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 25 novembre 1692-29 décembre 1692
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
Registre des audiences tenues à Lachapelle sous Chaux.

Date

1784-1787

Cote

24 B 23
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 24 B - Seigneurie de Rougegoutte
- Registre des audiences tenues à Lachapelle sous Chaux.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
10 mai 1766

Date

1766

Cote

23 B 163
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 10 mai 1766
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
1787-1790

Date

1787-1790

Cote

23 B 341
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Enquêtes.
- 1787-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
Constitution de rente au profit de la commune sur plusieurs particuliers de la même commune.

Date

1838

Cote

40 Ed 3 L 1
- Contexte : 40 E dépôt - Etueffont-Bas
- SERIE L Finances communales
- 3 L Recettes
- Constitution de rente au profit de la commune sur plusieurs...
Résultat n°73
4 décembre 1756

Date

1756

Cote

23 B 124
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 4 décembre 1756
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
1er septembre 1758-23 avril 1763

Date

1758-1763

Cote

4 B 125
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des rapports de différents gardes.
- 1er septembre 1758-23 avril 1763
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
3 novembre 1753

Date

1753

Cote

23 B 104
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 3 novembre 1753
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
13 août 1750-20 juillet 1765

Date

1750-1765

Cote

23 B 88
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences tenues par le Grand Maire de...
- 13 août 1750-20 juillet 1765
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
mars 1685-19 décembre 1685 [dont un parchemin de 1680]

Date

1680-1685

Cote

4 B 148
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- mars 1685-19 décembre 1685 [dont un parchemin de 1680]
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
1771-1789

Date

1771-1789

Cote

23 B 386
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Règlements de successions.
- 1771-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
10 mai-31 octobre 1749

Date

1749

Cote

23 B 6
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 10 mai-31 octobre 1749
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
3 janvier 1788-2 juillet 1789

Date

1788-1789

Cote

23 B 216
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des rapports des gardes forestiers, chasse...
- 3 janvier 1788-2 juillet 1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

1883-1892

Date

Cote

21 février-21 mars 1778

Date

Cote

Producteur :

15 septembre 1733-25 septembre 1739

Date

Cote

Producteur :

8-22 août 1778

Date

Cote

Producteur :

26 mai 1778-5 octobre 1779

Date

Cote

Producteur :

5 mars 1768

Date

Cote

Producteur :

19 février 1715-28 septembre 1717

Date

Cote

Producteur :

1763-1766

Date

Cote

Producteur :

Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de borne.

Date

Cote

Producteur :

24 novembre 1767

Date

Cote

Producteur :

1773-1784

Date

Cote

Producteur :

24 juillet 1783-6 septembre 1785

Date

Cote

Producteur :

15 décembre 1731-16 octobre 1733

Date

Cote

Producteur :

1737-1747

Date

Cote

Producteur :

1911

Date

Cote

Producteur :

2 avril 1757

Date

Cote

Producteur :

10 février 1691-29 mai 1691

Date

Cote

Producteur :

29 mars 1674-30 octobre 1674

Date

Cote

Producteur :

Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au profit des pauvres : correspondance, délibérations, décret impérial.

Date

Cote

27 octobre 1759

Date

Cote

Producteur :

24 janvier 1756-26 août 1770