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  1. Résultat n°1

    1815-1845

    Date

    1815-1845

    Cote

    43 Ed 1 D 2*

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du Conseil municipal.
    • 1815-1845
  2. Résultat n°2

    Demande à l’archevêque de donner la bénédiction du Très Saint Sacrement et d’en prélever les honoraires sur l’excédent des recettes de la fabrique.

    Date

    1771

    Cote

    43 Ed GG 11

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Demande à l’archevêque de donner la bénédiction du...
  3. Résultat n°3

    Requête des habitants à l'Intendant d'Alsace au sujet des réparations au presbytère, 1781.

    Date

    1781

    Cote

    43 Ed DD 16

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Nouveau presbytère.
    • Requête des habitants à l'Intendant d'Alsace au sujet...
  4. Résultat n°4

    Registre des audiences.

    Date

    27 mars 1749-28 août 1754

    Cote

    8 B 269

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Date

    1701-1715

    Cote

    8 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Délimitation, abornement. Estimation des coupes, vingtième forestier (1853-1939). Destination des coupes (1826-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1852-1934). Elagage, menus produits (1844-1932). Droits de passage (1892-1909). Chemins de vidange des coupes (1928-1933). Construction à distance prohibée (1862). Agents forestiers (1844-1937). Dégâts, incendies, chablis (1844-1935). Location du droit de chasse (1837-1869). Vaine pâture (1879-1880). Extraction de pierres et matériaux, carrières (1844-1937).

    Date

    1825-1939

    Cote

    7 M 704

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Faverois.
    • Délimitation, abornement. Estimation des coupes, vingtième...
  7. Résultat n°7

    Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Date

    1706-1710

    Cote

    8 B 268

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    1777-1789

    Date

    1777-1789

    Cote

    8 B 218

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Enquêtes.
    • 1777-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Date

    1777-1778

    Cote

    8 B 154

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

    Date

    1727-1728

    Cote

    8 B 265

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11
    1856

    17 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 166/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Faverois
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  12. Résultat n°12

    Noël Lebetain, curé de Faverois, demande à la régence d’Ensisheim la cure de Réchésy.

    Date

    1636

    Cote

    2 G 25

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Faverois.
    • Noël Lebetain, curé de Faverois, demande à la régence...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  13. Résultat n°13

    3 avril 1770-4 avril 1772

    Date

    1770-1772

    Cote

    8 B 199

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des arrêts et déclarations du Roi, et des...
    • 3 avril 1770-4 avril 1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    27 mai 1669-17 juin 1671

    Date

    1669-1671

    Cote

    8 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 27 mai 1669-17 juin 1671

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    Estimation des biens et revenus appartenant à la cure.

    Date

    14 juillet 1714

    Cote

    43 Ed GG 38

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Estimation des biens et revenus appartenant à la cure.
  16. Résultat n°16

    13 octobre 1759-23 février 1760

    Date

    1759-1760

    Cote

    8 B 127

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 13 octobre 1759-23 février 1760

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    Cote

    1 E 43 TD 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil
    • FAVEROIS
    • TABLES DECENNALES 1792-2002
    • 1923-1932

    Producteur :

    Collection du greffe

  18. Résultat n°18

    Registre d'enregistrements des grains.

    Date

    1709

    Cote

    8 B 187

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre d'enregistrements des grains.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    Procès-verbal de visite, 15 mai 1769.

    Date

    1769

    Cote

    43 Ed DD 11

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Nouveau presbytère.
    • Procès-verbal de visite, 15 mai 1769.
  20. Résultat n°20

    30 juin 1685-29 novembre 1686

    Date

    1685-1686

    Cote

    8 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 30 juin 1685-29 novembre 1686

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    6 novembre 1742-18 mars 1743

    Date

    1742-1743

    Cote

    8 B 93

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 6 novembre 1742-18 mars 1743

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    Presbytère : acquisition (1803), location (1909).

    Date

    1803, 1909

    Cote

    43 Ed 1 M 1

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Presbytère : acquisition (1803), location (1909).
  23. Résultat n°23

    28 septembre-21 décembre 1768

    Date

    1768

    Cote

    8 B 147

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 28 septembre-21 décembre 1768

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24
    Faverois (Territoire de Belfort), le moulin.

    1 media

    Faverois (Territoire de Belfort), le moulin.

    Cote

    7 Fi 1770

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
    • Territoire de Belfort
    • Faverois
    • Faverois (Territoire de Belfort), le moulin.
  25. Résultat n°25

    1859-1903

    Date

    1859-1903

    Cote

    7 S 138

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Dossiers par communes
    • Commune de Faverois
    • 1859-1903

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  26. Résultat n°26

    Fondation de messes par Jean-François Blanchard.

    Date

    1708

    Cote

    43 Ed GG 30

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Fondation de messes par Jean-François Blanchard.
  27. Résultat n°27

    Statuts de la congrégation de Saint-Joseph.

    Date

    1767

    Cote

    43 Ed GG 7

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Statuts de la congrégation de Saint-Joseph.
  28. Résultat n°28

    7 mai 1772-5 novembre 1776

    Date

    1772-1776

    Cote

    8 B 167

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences particulières.
    • 7 mai 1772-5 novembre 1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29

    Cure : achat d’une maison, grange, écurie et jardin pour servir de maison curiale.

    Date

    18 janvier 1713

    Cote

    43 Ed DD 7

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Cure : achat d’une maison, grange, écurie et jardin...
  30. Résultat n°30

    20 septembre 1720-23 décembre 1747

    Date

    1720-1747

    Cote

    8 B 260

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
    • 20 septembre 1720-23 décembre 1747

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31
    Environs de Delle, Faverois, le moulin.

    1 media

    Environs de Delle, Faverois, le moulin.

    Cote

    7 Fi 1862

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
    • Territoire de Belfort
    • Faverois
    • Environs de Delle, Faverois, le moulin.
  32. Résultat n°32

    1745-1767

    Date

    1745-1767

    Cote

    8 B 224

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de tutelle.
    • 1745-1767

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    Etat de déclaration des armes à feux (s.d.).

    Date

    s.d.

    Cote

    43 Ed 4 H 6

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Etat de déclaration des armes à feux (s.d.).
  34. Résultat n°34

    15 janvier 1729 au 8 décembre 1732

    Date

    1729-1732

    Cote

    8 B 204

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de voyages.
    • 15 janvier 1729 au 8 décembre 1732

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    13 août 1725-16 février 1728

    Date

    1725-1728

    Cote

    8 B 170

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des causes tenues par arrêt du conseil souverain...
    • 13 août 1725-16 février 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    Arrêt du conseil souverain d’Alsace concernant les notaires et tabellions.

    Date

    1713

    Cote

    43 Ed FF 2

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Arrêt du conseil souverain d’Alsace concernant les...
  37. Résultat n°37

    1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    43 Ed 1 E 9

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des naissances, décès et mariages.
    • 1893-1902
  38. Résultat n°38

    9 mars 1746 au 15 décembre 1759

    Date

    1746-1759

    Cote

    8 B 206

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des actes de voyages.
    • 9 mars 1746 au 15 décembre 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    Pièces de procédures.

    Date

    1660-1712

    Cote

    8 B 243

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Pièces de procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  40. Résultat n°40

    Alsaciens-Lorrains : déclarations du domicile.

    Date

    1872-1882

    Cote

    43 Ed 2 J 1*

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Alsaciens-Lorrains : déclarations du domicile.
  41. Résultat n°41

    22 mars-23 août 1730

    Date

    1730

    Cote

    8 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 22 mars-23 août 1730

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  42. Résultat n°42
    1896

    15 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 166/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Faverois
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  43. Résultat n°43
    1906

    15 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 166/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Faverois
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  44. Résultat n°44

    Registre des bulletins portant avis de décès.

    Date

    1936-1946

    Cote

    43 Ed 1 H 1

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 1 H Recrutement
    • Registre des bulletins portant avis de décès.
  45. Résultat n°45

    Commune de Faverois

    Date

    1824

    Cote

    3 P 65

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
    • Commune de Faverois

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  46. Résultat n°46

    Achat et entretien de matériel agricole (1928-1938). Elevage, entretien du taureau (1925-1935). Utilisation du matériel communal (1925-1938). Ateliers de distillation, désignation de locaux (1922-1939).

    Date

    1922-1939

    Cote

    2 O 43/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • FAVEROIS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Achat et entretien de matériel agricole (1928-1938)....

    Producteur :

    Préfecture

  47. Résultat n°47

    Liste des pièces de terre possédées par le curé de Faverois au titre des fondations, 1789.

    Date

    1789

    Cote

    43 Ed GG 22

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Chapelle et confrérie Notre-Dame du Rosaire.
    • Liste des pièces de terre possédées par le curé de...
  48. Résultat n°48

    Requête du curé Pierre Prelat pour paiement de sa portion congrue.

    Date

    1706

    Cote

    43 Ed GG 42

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Requête du curé Pierre Prelat pour paiement de sa portion...
  49. Résultat n°49

    Dossier de mutilé de guerre de Jean Bischoff (1924-1925).

    Date

    1924-1925

    Cote

    43 Ed 4 H 5

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918.
    • Dossier de mutilé de guerre de Jean Bischoff (1924-1925).
  50. Résultat n°50

    Tombes militaires : liste des militaires inhumés dans le cimetière communal (1919), convention d'entretien des tombes de militaires inhumés dans le cimetière communal 1922), correspondance (1940-1954).

    Date

    1919-1954

    Cote

    43 Ed 2 H 4

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d'exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Tombes militaires : liste des militaires inhumés dans...
  51. Résultat n°51

    12 mai-23 août 1745

    Date

    1745

    Cote

    8 B 99

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 12 mai-23 août 1745

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Date

    1608-1753

    Cote

    8 B 247

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    4 janvier-9 décembre 1707

    Date

    1707

    Cote

    8 B 35

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 4 janvier-9 décembre 1707

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    Cahier de 6 feuillets donnant par jour les messes de fondation.

    Date

    1730-1731

    Cote

    43 Ed GG 33

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Cahier de 6 feuillets donnant par jour les messes de...
  55. Résultat n°55

    Reçu délivré par le maire pour la remise des objets du culte.

    Date

    2 frimaire an II

    Cote

    43 Ed 1 P 1

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P Cultes
    • 1 P Généralités, police des cultes
    • Reçu délivré par le maire pour la remise des objets...
  56. Résultat n°56

    10 septembre 1738 - 16 mai 1741

    Date

    1738-1741

    Cote

    8 B 183

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des causes fiscales.
    • 10 septembre 1738 - 16 mai 1741

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    22 mars 1729-21 juillet 1750

    Date

    1729-1750

    Cote

    8 B 201

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des oppositions.
    • 22 mars 1729-21 juillet 1750

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    Registre des procédures criminelles.

    Date

    1740-1755

    Cote

    8 B 177

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des procédures criminelles.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    16 décembre 1751-8 mars 1752

    Date

    1751-1752

    Cote

    8 B 112

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 16 décembre 1751-8 mars 1752

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    Faverois

    Cote

    5 M 256

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Faverois
  61. Résultat n°61

    Supplique du curé Faivre aux baillis de Delle et Florimont au sujet des recettes de la fabrique.

    Date

    s.d.

    Cote

    43 Ed GG 12

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Supplique du curé Faivre aux baillis de Delle et Florimont...
  62. Résultat n°62

    24 décembre 1757-27 mai 1758

    Date

    1757-1758

    Cote

    8 B 123

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 24 décembre 1757-27 mai 1758

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    Elections consulaires : liste des patentés.

    Date

    1945

    Cote

    43 Ed 1 K 1

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections consulaires : liste des patentés.
  64. Résultat n°64

    23 janvier-18 décembre 1726

    Date

    1726

    Cote

    8 B 54

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 23 janvier-18 décembre 1726

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    13 janvier-22 décembre 1717

    Date

    1717

    Cote

    8 B 45

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 13 janvier-22 décembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    1663, 1716

    Date

    1663-1716

    Cote

    8 B 278

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Renouvellements du terrier de Boron.
    • 1663, 1716

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    Demande du curé Faivre à l’archevêque pour obtenir quarante jours d’indulgence à toutes les personnes priant devant la croix de mission du cimetière.

    Date

    1779

    Cote

    43 Ed DD 10

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Demande du curé Faivre à l’archevêque pour obtenir...
  68. Résultat n°68
    1886

    17 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 166/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Faverois
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  69. Résultat n°69

    Déclaration de changement de domicile.

    Date

    1942-1946

    Cote

    43 Ed 2 J 4

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Déclaration de changement de domicile.
  70. Résultat n°70

    Aliénation.

    Date

    1833-1939

    Cote

    2 O 43/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • FAVEROIS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  71. Résultat n°71

    Rapports des gardes.

    Date

    1733-1756

    Cote

    8 B 244

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Rapports des gardes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    Mémoire des sommes dues au curé pour supplément de la portion congrue.

    Date

    1778-1779

    Cote

    43 Ed GG 48

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Mémoire des sommes dues au curé pour supplément de...
  73. Résultat n°73

    28 avril-13 octobre 1759

    Date

    1759

    Cote

    8 B 126

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 28 avril-13 octobre 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    28 juillet-15 décembre 1751

    Date

    1751

    Cote

    8 B 111

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des audiences. 1630-1790
    • 28 juillet-15 décembre 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    1750-1776

    Date

    1750-1776

    Cote

    8 B 217

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Enquêtes.
    • 1750-1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76
    1891

    18 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 166/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Faverois
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  77. Résultat n°77

    16 juillet 1775.

    Date

    1775

    Cote

    43 Ed GG 37

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Adjudication de la dîme de l'église.
    • 16 juillet 1775.
  78. Résultat n°78

    Bâtiments communaux (école, presbytère, cimetière, cloches de l’église) : relevé des sommes utilisées par la fabrique de l’église pour l’entretien.

    Date

    1763-1780

    Cote

    43 Ed DD 5

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Bâtiments communaux (école, presbytère, cimetière,...
  79. Résultat n°79

    Vellescot

    Date

    1743-1790

    Cote

    8 B 240

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
    • Vellescot

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    Impôt sur le revenu : listes.

    Date

    1926-1952

    Cote

    43 Ed 1 G 15

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois
    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Impôt sur le revenu : listes.