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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conflit entre les fermiers des forges de Belfort qui ont acheté des parties considérables de bois en Franche-Comté avec autorisation de les faire passer en Alsace, et le magistrat de Besançon au sujet des bois des forêts de Clermont et Saint-Maurice, bois destinés au chauffage de la ville : mémoires, correspondance
Cote
3 C 1
 Date
1777
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Besançon (Doubs, France)
 Type de document -
  • Contexte : 3 C - Intendance de Franche-Comté
  • Conflit entre les fermiers des forges de Belfort qui...