1731-1737
17 B 131
Cours et juridictions d'ancien régime
[XVe siècle]
53 Ed JJ 1
1701-1703
17 B 36
Cours et juridictions d'ancien régime
1 media
7 Fi 2411
1849-1934
2 O 53/18
1690-1780
17 B 155
Cours et juridictions d'ancien régime
21 medias
1673-1648
53 Ed GG 1
Communes
1754-1758
2 E 4/507
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1682
2 E 4/466
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1692-1693
17 B 124
Cours et juridictions d'ancien régime
1657
17 B 10
Cours et juridictions d'ancien régime
1683-1684
17 B 113
Cours et juridictions d'ancien régime
1700
17 B 35
Cours et juridictions d'ancien régime
1726-1727
17 B 51
Cours et juridictions d'ancien régime
1946-1954
303 Ed 2 D 1
Morvillars, commune de
2 lots 432 medias
1870-1879
1 E 53 NDM 6-7
Collection du greffe
1807-1819
53 Ed 1 L 2
1931-1951
53 Ed 4 F 12
1698-1699
17 B 34
Cours et juridictions d'ancien régime
1863-1872
53 Ed 2 E 7*
1634
17 B 1
Cours et juridictions d'ancien régime
1745-1746
17 B 68
Cours et juridictions d'ancien régime
1661
17 B 15
Cours et juridictions d'ancien régime
1786
53 Ed DD 2
1702-1735
2 4 E/496
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1750-1751
17 B 72
Cours et juridictions d'ancien régime
1684-1777
17 B 152
Cours et juridictions d'ancien régime
1673-1679
17 B 116
Cours et juridictions d'ancien régime
1926-1931
1 E 53 NDM 17
Collection du greffe
1834-1835
53 Ed 2 N 4
1942-1943
123 J 1
1877-1969
53 Ed 4 Q 4
98 medias
1936
6 M 178/9
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1686-1772
17 B 141
Cours et juridictions d'ancien régime
1745-1747
2 E 4/502
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1859, 1862-1877
2 O 53/7
1758-1768
2 E 4/512
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1687-1689
2 E 4/470
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1950-1957
1 E 53 NDM 20
Collection du greffe
[1826]
53 Ed 1 G 6*
102 medias
1931
6 M 178/8
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1909-1939
1 O 29
Préfecture.
1734-1736
2 E 4/495
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1820-1836
53 Ed 1 L 3
183 medias
1917-1920
1 E 53 NDM 15
Collection du greffe
1679-1680
17 B 117
Cours et juridictions d'ancien régime
1958-1962
1 E 53 NDM 21
Collection du greffe
1823-1832
53 Ed 1 E 3*
1911-1983
53 Ed 4 F 5
1844 (20 janvier) – 1855 (8 mai)
53 Ed 1 D 4*
1920-1939
53 Ed 2 N 10
1790
53 Ed 3 L 1
2 lots 376 medias
1689-1793
74 Ed GG 1-2
Communes
1772-1773
2 E 4/516
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1925-1946
53 Ed 4 F 9
1669-1670
17 B 21
Cours et juridictions d'ancien régime
1784-1786
2 E 4/522
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1770-1771
17 B 88
Cours et juridictions d'ancien régime
1793-1934
2 O 53/2
1772-1773
17 B 90
Cours et juridictions d'ancien régime
1756-1785
17 B 147
Cours et juridictions d'ancien régime
1803-1812
53 Ed 1 E 1*
1914-1921
53 Ed 4 H 6
An II-1943
7 M 718
1892-1938
2 O 53/14
1743-1790
17 B 159
Cours et juridictions d'ancien régime
mardi 30 mars 1915
82 Fi 82
Roanne Enchères (Société de ventes aux enchères).
350 medias
1855-1862
1 E 53 NDM 4
Collection du greffe
1854-1859
7 M 1648
1786-1787
17 B 106
Cours et juridictions d'ancien régime
1650
17 B 134
Cours et juridictions d'ancien régime
1758-1760
17 B 80
Cours et juridictions d'ancien régime
1 media
25 Fi 546
Emile Louis Mayer
81 medias
1891
6 M 178/1
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1 media
7 Fi 2410
13 medias
1824
3 P 75
2 O 53/22
1701-1704
2 E 4/480
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.
1 media
25 Fi 545
Emile Louis Mayer
70 medias
1872
6 M 177/8
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
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