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  1. Résultat n°1

    Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 35

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
  2. Résultat n°2

    Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations, procès-verbal de réunion (1949, 1950, 1962), rapport du conseil d’administration (1962), rapport des commissaires aux comptes (1961).

    Date

    1949-1962

    Cote

    99 J 4

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Conseil d’administration et assemblée générale
    • Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations,...
  3. Résultat n°3

    Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin d’adhésion, relevé des cotisations dues, documentation sur la Caisse mutuelle d’assurance vieillesse agricole.

    Date

    1952-1964

    Cote

    99 J 13

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Assurances.
    • Assurance vieillesse : mandats de cotisations, bulletin...
  4. Résultat n°4

    Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition, descriptifs des lieux, correspondance.

    Date

    1950-1966

    Cote

    99 J 53

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des bâtiments de la Brasserie ; avis d’imposition,...
  5. Résultat n°5

    Dépôt de Belfort : liste des clients ayant obtenu une ristourne.

    Date

    1938

    Cote

    99 J 27

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • Dépôt de Belfort : liste des clients ayant obtenu une...
  6. Résultat n°6

    Institution nationale de retraite et de prévoyance des salariés des industries agricoles et alimentaires et des commerces qui s’y rattachent (ISICA) : correspondance, bulletin d’information de l’ISICA (mai 1963).

    Date

    1962-1964

    Cote

    99 J 10

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Assurances.
    • Institution nationale de retraite et de prévoyance...
  7. Résultat n°7

    Achat de matériel : factures (1908-1929) ; Usine Motobloc : livret des dépenses (1908-1910).

    Date

    1908-1929

    Cote

    99 J 25

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • Achat de matériel : factures (1908-1929) ; Usine Motobloc...
  8. Résultat n°8

    Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : statuts, procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire (1962), correspondance (1962-1968), notes.

    Date

    1962-1968

    Cote

    99 J 46

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Rachat d’actions
    • Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : statuts,...
  9. Résultat n°9

    Vente du terrain de sport à la commune de Lachapelle : projet de lotissement, cahier des charges du lotissement, devis de travaux, plans, correspondance.

    Date

    1966

    Cote

    99 J 51

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Terrains de Lachapelle.
    • Vente du terrain de sport à la commune de Lachapelle...
  10. Résultat n°10

    Riblonnage : factures, correspondance.

    Date

    1964-1966

    Cote

    99 J 69

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Riblonnage : factures, correspondance.
  11. Résultat n°11

    Recrutement : contrats d’engagements (1949-1952), contrat d’apprentissage (1958), certificats de travail (1964).

    Date

    1949-1964

    Cote

    99 J 7

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Recrutement : contrats d’engagements (1949-1952), contrat...
  12. Résultat n°12

    Convention collective : contrat collectif des brasseries du Territoire de Belfort.

    Date

    1937

    Cote

    99 J 6

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Convention collective : contrat collectif des brasseries...
  13. Résultat n°13

    Evaluation générale des immeubles et du matériel : désignation des biens, valeurs comptables, réévaluation du bilan, tableau récapitulatif des amortissements.

    Date

    1961-1962

    Cote

    99 J 44

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Fusion et dissolution de la société
    • Evaluation générale des immeubles et du matériel :...
  14. Résultat n°14

    Chap. – L

    Date

    1963-1966

    Cote

    99 J 55

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des immeubles : correspondance (classement...
    • Chap. – L
  15. Résultat n°15

    « Carnet de ce qu’on nous doit sur billets et sans billets ».

    Date

    1874-1876

    Cote

    99 J 26

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • « Carnet de ce qu’on nous doit sur billets et sans...
  16. Résultat n°16

    Liste des fournisseurs de la brasserie.

    Date

    1962

    Cote

    99 J 22

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • Liste des fournisseurs de la brasserie.
  17. Résultat n°17

    M. Grisez Jean-Baptiste : avis d’imposition, 1904, 1907-1910.

    Date

    1904-1910

    Cote

    99 J 29

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Impôts et taxes
    • M. Grisez Jean-Baptiste : avis d’imposition, 1904,...
  18. Résultat n°18

    Plans de la ferme de madame Grisez, veuve de Paul Grisez : projet d'une restauration de ferme (planches 1 et 2), [1959] ; lotissement Grisez Marie-Jeanne : programme des travaux, réseau P.T.T., réseau d'assainissement, cahier des charges, réseau E.D.F., voirie, plan de masse, réseau d'eau potable, notice explicative, règlement d'urbanisme, 1979 ; plan de bornage de la propriété Lamboley, commune de Bavilliers, fév. 1980 ; plan concernant le découpage de la commune de Bavilliers, [s.d.], [1959].

    Date

    1979-1980

    Cote

    122 J 4

    • Contexte : 122 J - Ferme Grisez de Bavilliers
    • Plans de la ferme de madame Grisez, veuve de Paul Grisez :...
  19. Résultat n°19

    Estimation des forêts Grisez et Lachapelle : carnet.

    Date

    1910-1911

    Cote

    99 J 14

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Estimation des forêts Grisez et Lachapelle : carnet.
  20. Résultat n°20

    Vente du matériel de garage et de l’atelier d’entretien : tarifs, factures, correspondance.

    Date

    1963-1965

    Cote

    99 J 64

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente du matériel de garage et de l’atelier d’entretien...
  21. Résultat n°21

    Médaille du travail : liste des décorés (1952-1957), discours de remise de médaille, coupures de presse, correspondance (1954-1956).

    Date

    1952-1957

    Cote

    99 J 9

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Médaille du travail : liste des décorés (1952-1957),...
  22. Résultat n°22

    A – Chambre de commerce.

    Date

    1965-1966

    Cote

    99 J 54

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des immeubles : correspondance (classement...
    • A – Chambre de commerce.
  23. Résultat n°23

    Assurances des cadres et patronales : contrat, avenant au contrat, liste des points retraite, bulletin individuel d’adhésion.

    Date

    1947-1962

    Cote

    99 J 12

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Assurances.
    • Assurances des cadres et patronales : contrat, avenant...
  24. Résultat n°24

    Famille Mouilleseaux.

    Date

    1841-1879

    Cote

    122 J 2

    • Contexte : 122 J - Ferme Grisez de Bavilliers
    • Actes notariés et titres de la propriété : actes de...
    • Famille Mouilleseaux.
  25. Résultat n°25

    Traité d’apport-fusion avec les Grandes Brasseries et Malteries de Colmar : traité, compromis de vente, procès-verbal de l’assemblée générale, procès-verbal du conseil d’administration, situation comptable, notes, coupures de presse.

    Date

    1962

    Cote

    99 J 41

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Fusion et dissolution de la société
    • Traité d’apport-fusion avec les Grandes Brasseries...
  26. Résultat n°26

    Impôts fonciers : extrait de la matrice cadastrale, plans cadastraux, correspondance.

    Date

    1962-1963

    Cote

    99 J 49

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Terrains de Lachapelle.
    • Impôts fonciers : extrait de la matrice cadastrale,...
  27. Résultat n°27

    Vente des machines à vapeur : factures, correspondance.

    Date

    1962-1964

    Cote

    99 J 67

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente des machines à vapeur : factures, correspondance.
  28. Résultat n°28

    Salaires versés : liste récapitulative (1927-1944), états des salaires versés (1932, 1937, 1946, 1957, 1962), appointements de M. Vogel [directeur commercial de la Brasserie] (1950-1961).

    Date

    1927-1962

    Cote

    99 J 8

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Salaires versés : liste récapitulative (1927-1944),...
  29. Résultat n°29

    Plan cadastral de Lachapelle-sous-Rougemont, section dite du Chénois, au 1/1250.

    Date

    1936

    Cote

    99 J 30

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan cadastral de Lachapelle-sous-Rougemont, section...
  30. Résultat n°30

    Vente du matériel de la salle de brassage : factures, correspondance.

    Date

    1962-1966

    Cote

    99 J 72

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente du matériel de la salle de brassage : factures,...
  31. Résultat n°31

    Carte des principales voies de communication du Territoire de Belfort.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 33

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Carte des principales voies de communication du Territoire...
  32. Résultat n°32

    Vente du matériel électronique et des pompes : descriptif du matériel, tarifs, correspondance.

    Date

    1957-1965

    Cote

    99 J 65

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente du matériel électronique et des pompes : descriptif...
  33. Résultat n°33

    Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture : coupures de presse, notes de présentation de la Brasserie (1964, 1965), rapport en vue de la conservation du bâtiment (1991), correspondance.

    Date

    1964-1991

    Cote

    99 J 74

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture...
  34. Résultat n°34

    Dossier de la société juridique et fiscale : inventaire, bilan, déclaration d’impôts, correspondance.

    Date

    1962-1967

    Cote

    99 J 43

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Fusion et dissolution de la société
    • Dossier de la société juridique et fiscale : inventaire,...
  35. Résultat n°35

    Valeur des bâtiments et du matériel : procès-verbal d’expertise.

    Date

    1er juin 1939

    Cote

    99 J 75

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Valeur des bâtiments et du matériel : procès-verbal...
  36. Résultat n°36

    Arrêté préfectoral autorisant des travaux.

    Date

    4 mars 1914

    Cote

    99 J 15

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Arrêté préfectoral autorisant des travaux.
  37. Résultat n°37

    Bulletin de la Société Belfortaine d’Emulation, n° 79.

    Date

    1987-1988

    Cote

    99 J 39

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Historiques, coupures de presse
    • Bulletin de la Société Belfortaine d’Emulation, n°...
  38. Résultat n°38

    Lot de factures, quittances, reçus de la famille Grisez (actes notariés, relations avec les assurances, banques) et certificat d'études primaires de Paul Grisez.

    Date

    1873-1938

    Cote

    122 J 3

    • Contexte : 122 J - Ferme Grisez de Bavilliers
    • Lot de factures, quittances, reçus de la famille Grisez...
  39. Résultat n°39

    Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie Wagner, Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : correspondance, notes.

    Cote

    99 J 45

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Rachat d’actions
    • Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie...
  40. Résultat n°40

    Fusion avec la société Les Bruyères de Bécon à Paris : extrait du registre des délibérations de l’assemblée générale, rectification de convention de fusion, acte d’apport-fusion, statuts.

    Date

    1952-1953

    Cote

    99 J 2

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Constitution
    • Fusion avec la société Les Bruyères de Bécon à Paris...
  41. Résultat n°41

    Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991 par M. Grisez.

    Date

    1991

    Cote

    99 J 21

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991...
  42. Résultat n°42

    Historique et description technique assortis de photographies de la Brasserie (1954, 1955, 1959).

    Date

    1954-1959

    Cote

    99 J 37

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Historiques, coupures de presse
    • Historique et description technique assortis de photographies...
  43. Résultat n°43

    Vente des maisons ouvrières (route d’Angeot) : coupures de presse, arrêté préfectoral, plans des logements, descriptifs des habitations.

    Date

    1963-1965

    Cote

    99 J 57

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des immeubles : correspondance (classement...
    • Vente des maisons ouvrières (route d’Angeot) : coupures...
  44. Résultat n°44

    Famille Grisez.

    Date

    1873-1956

    Cote

    122 J 1

    • Contexte : 122 J - Ferme Grisez de Bavilliers
    • Actes notariés et titres de la propriété : actes de...
    • Famille Grisez.
  45. Résultat n°45

    Bilan, inventaire, compte d’exploitation général, amortissements.

    Date

    1961-1962

    Cote

    99 J 40

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Fusion et dissolution de la société
    • Bilan, inventaire, compte d’exploitation général, amortissements.
  46. Résultat n°46

    Plan de lotissement et de nivellement, section du lieu-dit d’Esbois, au 1/200.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 31

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan de lotissement et de nivellement, section du lieu-dit...
  47. Résultat n°47

    « Les brasseries du territoire peuvent écrire sur leurs étiquettes Bière fabriquée en Alsace », L’Est républicain du 24/12/1954 ;  « La Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont maintient ses traditions familiales de haute qualité », les Nouvelles du 13/08/1959 ; « Depuis plus d’un siècle la Brasserie de Lachapelle contribue à la renommée des bières françaises », L’Alsace du 25/05/1954.

    Date

    1954, 1959

    Cote

    99 J 38

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Historiques, coupures de presse
    • « Les brasseries du territoire peuvent écrire sur leurs...
  48. Résultat n°48

    Réévaluation de bilan : récapitulation de la réévaluation des constructions, correspondance.

    Date

    1957-1958

    Cote

    99 J 5

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Bilan
    • Réévaluation de bilan : récapitulation de la réévaluation...
  49. Résultat n°49

    Plan cadastral, section du Village, au 1/1250.

    Date

    1936

    Cote

    99 J 32

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan cadastral, section du Village, au 1/1250.
  50. Résultat n°50

    Plan de la Brasserie, au 1/200.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 36

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan de la Brasserie, au 1/200.
  51. Résultat n°51

    Vente du matériel de débit : inventaire du matériel.

    Date

    1961-1962

    Cote

    99 J 71

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente du matériel de débit : inventaire du matériel.
  52. Résultat n°52

    Q – Z

    Date

    1963-1966

    Cote

    99 J 62

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Correspondance avec les acheteurs (classement alphabétique).
    • Q – Z
  53. Résultat n°53

    Dossier de l’expert-comptable, M. Lising : comptes de liquidation, contrat, inventaire du matériel et des bâtiments, correspondance.

    Date

    1962-1968

    Cote

    99 J 42

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Fusion et dissolution de la société
    • Dossier de l’expert-comptable, M. Lising : comptes...
  54. Résultat n°54

    Statut juridique, changement : actes de cession de parts sociales, notifications, correspondance.

    Date

    1952-1953

    Cote

    99 J 1

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Constitution
    • Statut juridique, changement : actes de cession de...
  55. Résultat n°55

    A – H

    Date

    1957-1966

    Cote

    99 J 60

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Correspondance avec les acheteurs (classement alphabétique).
    • A – H
  56. Résultat n°56

    Vente du matériel de bureau : descriptif, factures, correspondance.

    Date

    1962-1966

    Cote

    99 J 68

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente du matériel de bureau : descriptif, factures,...
  57. Résultat n°57

    Dépôt de Cernay et habitation : contrat de location, copie du livre foncier de Cernay, plans du bâtiment, descriptifs.

    Date

    1947-1967

    Cote

    99 J 52

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Dépôt de Cernay et habitation : contrat de location,...
  58. Résultat n°58

    Remembrement : plan de lotissement et de nivellement du lieu-dit d’Esbois, au 1/200.

    Date

    1966

    Cote

    99 J 48

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Terrains de Lachapelle.
    • Remembrement : plan de lotissement et de nivellement...
  59. Résultat n°59

    Destruction d’une cheminée : projet de plan, devis estimatif, coupures de presse.

    Date

    1963

    Cote

    99 J 58

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Destruction d’une cheminée : projet de plan, devis...
  60. Résultat n°60

    Récapitulatif du matériel vendu et des invendus.

    Date

    1966-1968

    Cote

    99 J 73

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Récapitulatif du matériel vendu et des invendus.
  61. Résultat n°61

    Estimation de la situation du matériel de la brasserie au 30 septembre 1920.

    Date

    1920

    Cote

    99 J 16

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Estimation de la situation du matériel de la brasserie...
  62. Résultat n°62

    Vente du matériel de la Brasserie : correspondance (classement alphabétique).

    Date

    1963-1964

    Cote

    99 J 59

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente du matériel de la Brasserie : correspondance...
  63. Résultat n°63

    Caisse nationale de vieillesse et de prévoyance des industries et commerces de gros agricoles et de l’alimentation (CAVICA) : rachats de cotisation, correspondance.

    Cote

    99 J 11

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Personnel
    • Assurances.
    • Caisse nationale de vieillesse et de prévoyance des...
  64. Résultat n°64

    Commandes passées aux fournisseurs.

    Date

    1915-1916

    Cote

    99 J 23

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • Commandes passées aux fournisseurs.
  65. Résultat n°65

    Vente des installations frigorifiques.

    Date

    1962-1966

    Cote

    99 J 63

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente des installations frigorifiques.
  66. Résultat n°66

    Conseil d’administration : procès-verbaux de réunion (1953, 1959, 1960).

    Date

    1953-1960

    Cote

    99 J 3

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Conseil d’administration et assemblée générale
    • Conseil d’administration : procès-verbaux de réunion...
  67. Résultat n°67

    Assurance incendie : police d’assurance du bâtiment, avenant au contrat, correspondance.

    Date

    1956-1963

    Cote

    99 J 20

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Assurance incendie : police d’assurance du bâtiment,...
  68. Résultat n°68

    Détail des impôts directs enregistrés en comptabilité, avis d’imposition, demande d’exonération de la taxe d’apprentissage.

    Date

    1952-1962

    Cote

    99 J 28

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Impôts et taxes
    • Détail des impôts directs enregistrés en comptabilité,...
  69. Résultat n°69

    Rapport technique sur les bâtiments et installation de la brasserie.

    Date

    1927

    Cote

    99 J 17

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Rapport technique sur les bâtiments et installation...
  70. Résultat n°70

    Raccordement au réseau E.D.F. : factures, correspondance.

    Date

    1966

    Cote

    99 J 50

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Terrains de Lachapelle.
    • Raccordement au réseau E.D.F. : factures, correspondance.
  71. Résultat n°71

    Contrat d’exploitation du dépôt de Cernay.

    Date

    1954

    Cote

    99 J 18

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Contrat d’exploitation du dépôt de Cernay.
  72. Résultat n°72

    M – Z

    Date

    1964-1966

    Cote

    99 J 56

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente des terrains et immeubles 
    • Liquidation des immeubles : correspondance (classement...
    • M – Z
  73. Résultat n°73

    Vente de petits appareils : factures, correspondance.

    Date

    1955-1966

    Cote

    99 J 70

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente de petits appareils : factures, correspondance.
  74. Résultat n°74

    Vente du matériel mécanique et de l’outillage : descriptif du matériel, tarifs, devis, correspondance.

    Date

    1959-1966

    Cote

    99 J 66

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Vente du matériel mécanique et de l’outillage : descriptif...
  75. Résultat n°75

    Brasserie de Mutzig (anciennement Brasserie Wagner) : correspondance.

    Date

    1960-1964

    Cote

    99 J 47

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Rachat d’actions
    • Brasserie de Mutzig (anciennement Brasserie Wagner)...
  76. Résultat n°76

    I – P

    Date

    1963-1966

    Cote

    99 J 61

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Liquidation
    • Vente du matériel de la Brasserie
    • Correspondance avec les acheteurs (classement alphabétique).
    • I – P
  77. Résultat n°77

    M. Louis Köll de la société Houblons, Orges et Malts, articles de brasserie de Nancy : correspondance.

    Date

    1918-1920

    Cote

    99 J 24

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Comptabilité
    • M. Louis Köll de la société Houblons, Orges et Malts,...
  78. Résultat n°78

    Estimation détaillée de la brasserie, détail du matériel par bâtiment.

    Date

    1956

    Cote

    99 J 19

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
    • Estimation détaillée de la brasserie, détail du matériel...
  79. Résultat n°79

    Carte vicinale du Territoire de Belfort, au 1/50000.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 34

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Carte vicinale du Territoire de Belfort, au 1/50000.