Joncherey (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1

21 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 181/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°2
Elections : instructions, discours et adresses, affichage électoral.

Date

1827-1935

Cote

56 Ed 1 K 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Elections : instructions, discours et adresses, affichage...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°3
Joncherey (Haut-Rhin) où les allemands vinrent le 2 août 1914, avant la déclaration de guerre, assassiner le caporal Peugeot (première victime de la guerre), en laissant un de leurs officiers sur le terrain et plusieurs prisonniers.

Date

s.d.

Cote

82 Fi 85
- Contexte : 82 Fi - Collection isolée de cartes postales
- Joncherey (Haut-Rhin) où les allemands vinrent le 2...
Producteur :

Roanne Enchères (Société de ventes aux enchères).
Résultat n°4
Registre des audiences.

Date

27 mars 1749-28 août 1754

Cote

8 B 269
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°5
Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

1701-1715

Cote

8 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Comptes de la communauté de Recouvrance.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°6
Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

1706-1710

Cote

8 B 268
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°7
1777-1789

Date

1777-1789

Cote

8 B 218
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Enquêtes.
- 1777-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°8
16 juillet 1777-30 septembre 1778

Date

1777-1778

Cote

8 B 154
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 16 juillet 1777-30 septembre 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°9
« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

1727-1728

Cote

8 B 265
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°10

1 media
Environs de Delle, Joncherey, monument élevé à la mémoire du caporal Peugeot qui tomba atteint de 3 balles allemandes le 2 août 1914, avant la déclaration de la guerre.

Cote

7 Fi 2060
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Joncherey
- Environs de Delle, Joncherey, monument élevé à la mémoire...
Résultat n°11
3 avril 1770-4 avril 1772

Date

1770-1772

Cote

8 B 199
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des arrêts et déclarations du Roi, et des...
- 3 avril 1770-4 avril 1772
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°12
27 mai 1669-17 juin 1671

Date

1669-1671

Cote

8 B 14
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 27 mai 1669-17 juin 1671
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°13

19 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 181/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°14
13 octobre 1759-23 février 1760

Date

1759-1760

Cote

8 B 127
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 13 octobre 1759-23 février 1760
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°15
1890-1961

Cote

56 Ed 2 N 3
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Bois communaux : procès-verbaux d’arpentage, travaux...
- 1890-1961
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°16
Registre d'enregistrements des grains.

Date

1709

Cote

8 B 187
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre d'enregistrements des grains.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°17
1983-1986

Date

1983-1986

Cote

1 E 56 NDM 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- JONCHEREY
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1983-1986
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°18
30 juin 1685-29 novembre 1686

Date

1685-1686

Cote

8 B 22
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 30 juin 1685-29 novembre 1686
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°19
6 novembre 1742-18 mars 1743

Date

1742-1743

Cote

8 B 93
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 6 novembre 1742-18 mars 1743
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°20
Comptabilité. - Emprunts (1872, 1934). Rentes (1838-1840). Impositions (1849-1928). Subventions (1928-1939). Crédits supplémentaires (1868-1938). Comptabilité diverse (1888-1938).

Date

1849-1938

Cote

2 O 56/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- JONCHEREY
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1872, 1934). Rentes (1838-1840)....
Résultat n°21
28 septembre-21 décembre 1768

Date

1768

Cote

8 B 147
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 28 septembre-21 décembre 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°22
7 mai 1772-5 novembre 1776

Date

1772-1776

Cote

8 B 167
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences particulières.
- 7 mai 1772-5 novembre 1776
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°23
2 juin 1728-9 mars 1733

Date

1728-1733

Cote

28 B 11
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 28 B - Seigneurie de Thiancourt
- Registre des causes civiles et fiscales.
- 2 juin 1728-9 mars 1733
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°24
20 septembre 1720-23 décembre 1747

Date

1720-1747

Cote

8 B 260
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
- 20 septembre 1720-23 décembre 1747
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°25
1745-1767

Date

1745-1767

Cote

8 B 224
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Comptes de tutelle.
- 1745-1767
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°26
Inventaire de production.

Date

1717

Cote

28 B 5
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 28 B - Seigneurie de Thiancourt
- Inventaire de production.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°27
15 janvier 1729 au 8 décembre 1732

Date

1729-1732

Cote

8 B 204
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de voyages.
- 15 janvier 1729 au 8 décembre 1732
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°28
13 août 1725-16 février 1728

Date

1725-1728

Cote

8 B 170
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des causes tenues par arrêt du conseil souverain...
- 13 août 1725-16 février 1728
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°29
9 mars 1746 au 15 décembre 1759

Date

1746-1759

Cote

8 B 206
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de voyages.
- 9 mars 1746 au 15 décembre 1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°30
Pièces de procédures.

Date

1660-1712

Cote

8 B 243
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Pièces de procédures.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°31
Joncherey. Citation du curé de Joncherey devant l'official de Besançon ; ses difficultés avec les autorités laïque et ecclésiastique à Joncherey, Delle et Fêche-l'Eglise.

Date

1625

Cote

2 G 36
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Joncherey. Citation du curé de Joncherey devant l'official...
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°32
Cahier d’enregistrement de différents actes du pouvoir central reçu au Conseil Souverain d’Alsace.

Date

1774-1777

Cote

28 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 28 B - Seigneurie de Thiancourt
- Cahier d’enregistrement de différents actes du pouvoir...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°33
Elections à la chambre départementale d’agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations.

Date

1903-1939

Cote

56 Ed 1 K 10
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Elections à la chambre départementale d’agriculture :...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°34
Déportation : liste (1945).

Cote

56 Ed 4 H 17
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1939-1945
- Déportation : liste (1945).
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°35
1987

Date

1987

Cote

1 E 57 NDM 13
- Contexte : 1 E - Etat civil
- JONCHEREY
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1987
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°36
Plébiscite : procès-verbaux des opérations.

Date

1851-1852

Cote

56 Ed 1 K 3
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Plébiscite : procès-verbaux des opérations.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°37
22 mars-23 août 1730

Date

1730

Cote

8 B 60
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 22 mars-23 août 1730
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°38
Routes et chemins : réglementation de la circulation.

Date

1922-1925

Cote

56 Ed 1 O 3
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 1 O Travaux publics, voirie
- Routes et chemins : réglementation de la circulation.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°39
12 mai-23 août 1745

Date

1745

Cote

8 B 99
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 12 mai-23 août 1745
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°40
Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

Date

1608-1753

Cote

8 B 247
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°41
Passeports pour l’intérieur.

Date

1809-1840

Cote

56 Ed 2 J 3
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 2 J Police générale
- Passeports pour l’intérieur.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°42
4 janvier-9 décembre 1707

Date

1707

Cote

8 B 35
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 4 janvier-9 décembre 1707
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°43

339 medias
1870-1900

Date

1870-1900

Cote

1 E 56 NDM 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- JONCHEREY
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1870-1900
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°44
1937-1949

Date

1937-1949

Cote

1 E 56 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- JONCHEREY
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1937-1949
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°45
10 septembre 1738 - 16 mai 1741

Date

1738-1741

Cote

8 B 183
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des causes fiscales.
- 10 septembre 1738 - 16 mai 1741
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°46
Jugement entre la famille Migeon et les habitants de Joncherey, Grandvillars et Thiancourt au sujet des droits d’eau.

Date

1855

Cote

56 Ed 3 J 2
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 3 J Justice
- Jugement entre la famille Migeon et les habitants de...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°47
22 mars 1729-21 juillet 1750

Date

1729-1750

Cote

8 B 201
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des oppositions.
- 22 mars 1729-21 juillet 1750
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°48
Registre des procédures criminelles.

Date

1740-1755

Cote

8 B 177
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des procédures criminelles.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°49
16 décembre 1751-8 mars 1752

Date

1751-1752

Cote

8 B 112
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 16 décembre 1751-8 mars 1752
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°50

1 media
Joncherey, l'endroit où fut tué le caporal Peugeot, la première victime de la guerre, assasiné par les boches avant la déclaration de guerre.

Cote

25 Fi 912
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Joncherey
- Joncherey, l'endroit où fut tué le caporal Peugeot,...
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°51
24 décembre 1757-27 mai 1758

Date

1757-1758

Cote

8 B 123
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 24 décembre 1757-27 mai 1758
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°52
23 janvier-18 décembre 1726

Date

1726

Cote

8 B 54
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 23 janvier-18 décembre 1726
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°53
13 janvier-22 décembre 1717

Date

1717

Cote

8 B 45
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 13 janvier-22 décembre 1717
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°54
1663, 1716

Date

1663-1716

Cote

8 B 278
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Renouvellements du terrier de Boron.
- 1663, 1716
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°55

20 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 181/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°56

22 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 181/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Joncherey
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°57
Délibérations du Conseil municipal : extraits.

Date

1820-1958

Cote

56 Ed 1 D 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Délibérations du Conseil municipal : extraits.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°58
Elections sénatoriales : procès-verbal de l’élection d’un délégué et d’un suppléant.

Date

1912

Cote

56 Ed 1 K 5
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Elections sénatoriales : procès-verbal de l’élection...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°59

43 medias
DECES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 56 D 1 - 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- JONCHEREY
- DECES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°60
Rapports des gardes.

Date

1733-1756

Cote

8 B 244
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Rapports des gardes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
28 avril-13 octobre 1759

Date

1759

Cote

8 B 126
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 28 avril-13 octobre 1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62

2 lots 308 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 1643-1739

Date

1643-1739

Cote

33 Ed GG 2
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- DELLE
- Registres paroissiaux de la paroisse Saint-Léger
- Baptêmes, mariages, sépultures 1643-1739
Producteur :

Communes
Résultat n°63
28 juillet-15 décembre 1751

Date

1751

Cote

8 B 111
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 28 juillet-15 décembre 1751
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
1750-1776

Date

1750-1776

Cote

8 B 217
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Enquêtes.
- 1750-1776
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
Mesures d’exception pour l’alimentation et la production agricole : recensements agricoles, attribution de charbon, textiles, chaussures, listes des cartes d’alimentation délivrées, distribution de carburant, de charbon, de bois de chauffage, listes des travailleurs de force (1940-1948).

Cote

56 Ed 5 F 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 5 F Mesures économiques d’exception
- Guerre de 1939-1945.
- Mesures d’exception pour l’alimentation et la production...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°66
Médaille de Sainte Hélène : liste de récipiendaires.

Date

1858

Cote

56 Ed 3 K 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 3 K Distinctions honorifiques
- Médaille de Sainte Hélène : liste de récipiendaires.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°67
Prisonniers de guerre : subventions, diplôme, tirage au sort de la loterie organisée lors de la « Fête du Retour ».

Date

1941-1954

Cote

56 Ed 1 Q 3
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 1 Q Généralités, secours
- Prisonniers de guerre : subventions, diplôme, tirage...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°68
Vellescot

Date

1743-1790

Cote

8 B 240
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
- Vellescot
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
Ecole : bail du logement (1854), factures de réparations et travaux (1878-1965), construction d’un groupe scolaire avec plan (1956).

Date

1854-1965

Cote

56 Ed 1 M 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Ecole : bail du logement (1854), factures de réparations...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°70
20 mai-2 décembre 1733

Date

1733

Cote

8 B 66
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 20 mai-2 décembre 1733
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
Matrices des propriétés bâties et non bâties.

Date

1956-1961

Cote

56 Ed 1 G 8
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°72
1749

Date

1749

Cote

8 B 280
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Renouvellements du terrier de Boron.
- 1749
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
10 juillet 1651-17 juillet 1653

Date

1651-1653

Cote

8 B 3
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 10 juillet 1651-17 juillet 1653
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
Réchésy

Date

1709-1790

Cote

8 B 235
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Procès-verbaux de différentes natures (adjudications,...
- Réchésy
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
Listes électorales et listes révisées.

Date

1831-1951

Cote

56 Ed 1 K 2
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Listes électorales et listes révisées.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°76
20 juin-31 octobre 1742

Date

1742

Cote

8 B 92
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 20 juin-31 octobre 1742
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
21 juillet 1655-9 septembre1657

Date

1655-1657

Cote

8 B 4
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 21 juillet 1655-9 septembre1657
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
1851-1904

Cote

56 Ed 1 L 2
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
- Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes...
- 1851-1904
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°79
Demandes de cartes de jardinage (1942).

Cote

56 Ed 5 F 2
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 5 F Mesures économiques d’exception
- Guerre de 1939-1945.
- Demandes de cartes de jardinage (1942).
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°80
10 octobre 1781-5 février 1783

Date

1781-1783

Cote

8 B 157
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 10 octobre 1781-5 février 1783
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

1901

Date

Cote

Producteur :

Elections : instructions, discours et adresses, affichage électoral.

Date

Cote

Producteur :

Joncherey (Haut-Rhin) où les allemands vinrent le 2 août 1914, avant la déclaration de guerre, assassiner le caporal Peugeot (première victime de la guerre), en laissant un de leurs officiers sur le terrain et plusieurs prisonniers.

Date

Cote

Producteur :

Registre des audiences.

Date

Cote

Producteur :

Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

Cote

Producteur :

Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

Cote

Producteur :

1777-1789

Date

Cote

Producteur :

16 juillet 1777-30 septembre 1778

Date

Cote

Producteur :

« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

Cote

Producteur :

Environs de Delle, Joncherey, monument élevé à la mémoire du caporal Peugeot qui tomba atteint de 3 balles allemandes le 2 août 1914, avant la déclaration de la guerre.

Cote

3 avril 1770-4 avril 1772

Date

Cote

Producteur :

27 mai 1669-17 juin 1671

Date

Cote

Producteur :

1891

Date

Cote

Producteur :

13 octobre 1759-23 février 1760

Date

Cote

Producteur :

1890-1961

Cote

Producteur :

Registre d'enregistrements des grains.

Date

Cote

Producteur :

1983-1986

Date

Cote

Producteur :

30 juin 1685-29 novembre 1686

Date

Cote

Producteur :

6 novembre 1742-18 mars 1743

Date

Cote

Producteur :

Comptabilité. - Emprunts (1872, 1934). Rentes (1838-1840). Impositions (1849-1928). Subventions (1928-1939). Crédits supplémentaires (1868-1938). Comptabilité diverse (1888-1938).

Date

Cote

28 septembre-21 décembre 1768

Date

Cote