Lebetain (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1

261 medias
1870-1900

Date

1870-1900

Cote

1 E 63 NDM 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LEBETAIN
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1870-1900
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°2
Registre des audiences.

Date

27 mars 1749-28 août 1754

Cote

8 B 269
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des audiences.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°3
Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

1701-1715

Cote

8 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Comptes de la communauté de Recouvrance.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°4
Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

1706-1710

Cote

8 B 268
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°5
Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats de communes
- Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°6
1777-1789

Date

1777-1789

Cote

8 B 218
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Enquêtes.
- 1777-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°7
16 juillet 1777-30 septembre 1778

Date

1777-1778

Cote

8 B 154
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 16 juillet 1777-30 septembre 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°8
Commune de Lebetain

Date

1824

Cote

3 P 85
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune de Lebetain
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°9
« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

1727-1728

Cote

8 B 265
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°10

12 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 188/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°11
3 avril 1770-4 avril 1772

Date

1770-1772

Cote

8 B 199
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des arrêts et déclarations du Roi, et des...
- 3 avril 1770-4 avril 1772
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°12
27 mai 1669-17 juin 1671

Date

1669-1671

Cote

8 B 14
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 27 mai 1669-17 juin 1671
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°13
13 octobre 1759-23 février 1760

Date

1759-1760

Cote

8 B 127
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 13 octobre 1759-23 février 1760
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°14
Registre d'enregistrements des grains.

Date

1709

Cote

8 B 187
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre d'enregistrements des grains.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°15
30 juin 1685-29 novembre 1686

Date

1685-1686

Cote

8 B 22
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 30 juin 1685-29 novembre 1686
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°16
6 novembre 1742-18 mars 1743

Date

1742-1743

Cote

8 B 93
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 6 novembre 1742-18 mars 1743
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°17
Délimitation, abornement (1834). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1850-1928). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1942). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1837-1940).

Date

1828-1942

Cote

7 M 731
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Lebetain.
- Délimitation, abornement (1834). Aménagement, soumission...
Résultat n°18
28 septembre-21 décembre 1768

Date

1768

Cote

8 B 147
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 28 septembre-21 décembre 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°19
7 mai 1772-5 novembre 1776

Date

1772-1776

Cote

8 B 167
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences particulières.
- 7 mai 1772-5 novembre 1776
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°20
1863-1873.

Date

1863-1873

Cote

63 Ed 1 E 3
- Contexte : 63 E dépôt - Lebetain
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Tables décennales des naissances, mariages et décès.
- 1863-1873.
Résultat n°21
20 septembre 1720-23 décembre 1747

Date

1720-1747

Cote

8 B 260
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de défrichement faits par le Bailli...
- 20 septembre 1720-23 décembre 1747
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°22

682 medias
1803-1869

Date

1803-1869

Cote

1 E 63 NDM 1 - 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LEBETAIN
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1803-1869
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°23
1745-1767

Date

1745-1767

Cote

8 B 224
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Comptes de tutelle.
- 1745-1767
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°24

204 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1736

Date

1668-1736

Cote

90 Ed GG 1 -2
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- SAINT-DIZIER-L'EVEQUE
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1736
Producteur :

Communes
Résultat n°25
15 janvier 1729 au 8 décembre 1732

Date

1729-1732

Cote

8 B 204
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de voyages.
- 15 janvier 1729 au 8 décembre 1732
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°26
1981

Date

1981

Cote

1 E 63 NDM 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LEBETAIN
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1981
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°27
13 août 1725-16 février 1728

Date

1725-1728

Cote

8 B 170
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registre des causes tenues par arrêt du conseil souverain...
- 13 août 1725-16 février 1728
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°28
9 mars 1746 au 15 décembre 1759

Date

1746-1759

Cote

8 B 206
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des actes de voyages.
- 9 mars 1746 au 15 décembre 1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°29
1883-1892.

Date

1883-1892

Cote

63 Ed 1 E 4
- Contexte : 63 E dépôt - Lebetain
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Tables décennales des naissances, mariages et décès.
- 1883-1892.
Résultat n°30
Pièces de procédures.

Date

1660-1712

Cote

8 B 243
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Pièces de procédures.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°31

24 medias
MARIAGES 1794-1802

Date

1794-1802

Cote

1 E 63 M 1 - 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LEBETAIN
- MARIAGES 1794-1802
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°32

15 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 188/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33
22 mars-23 août 1730

Date

1730

Cote

8 B 60
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 22 mars-23 août 1730
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°34

13 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 188/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

15 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 188/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lebetain
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36
12 mai-23 août 1745

Date

1745

Cote

8 B 99
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 12 mai-23 août 1745
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°37
Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.

Date

1608-1753

Cote

8 B 247
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Seigneurie de Delle : pièces concernant les moulins.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°38
4 janvier-9 décembre 1707

Date

1707

Cote

8 B 35
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des audiences. 1630-1790
- 4 janvier-9 décembre 1707
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°39
10 septembre 1738 - 16 mai 1741

Date

1738-1741

Cote

8 B 183
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des causes fiscales.
- 10 septembre 1738 - 16 mai 1741
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°40
22 mars 1729-21 juillet 1750

Date

1729-1750

Cote

8 B 201
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 8 B - Bailliage de Delle
- Registres des oppositions.
- 22 mars 1729-21 juillet 1750
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

1870-1900

Date

Cote

Producteur :

Registre des audiences.

Date

Cote

Producteur :

Comptes de la communauté de Recouvrance.

Date

Cote

Producteur :

Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

1777-1789

Date

Cote

Producteur :

16 juillet 1777-30 septembre 1778

Date

Cote

Producteur :

Commune de Lebetain

Date

Cote

Producteur :

« Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

Date

Cote

Producteur :

1926

Date

Cote

Producteur :

3 avril 1770-4 avril 1772

Date

Cote

Producteur :

27 mai 1669-17 juin 1671

Date

Cote

Producteur :

13 octobre 1759-23 février 1760

Date

Cote

Producteur :

Registre d'enregistrements des grains.

Date

Cote

Producteur :

30 juin 1685-29 novembre 1686

Date

Cote

Producteur :

6 novembre 1742-18 mars 1743

Date

Cote

Producteur :

Délimitation, abornement (1834). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1850-1928). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1942). Destination des coupes (1828-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1837-1940).

Date

Cote

28 septembre-21 décembre 1768

Date

Cote

Producteur :

7 mai 1772-5 novembre 1776

Date

Cote

Producteur :

1863-1873.

Date

Cote

20 septembre 1720-23 décembre 1747

Date