Meroux (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bascule, construction.

Date

1908-1910

Cote

2 O 68/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Bâtiment communaux
- Bascule, construction.
Résultat n°2

24 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 193/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Meroux
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°3
21 février-21 mars 1778

Date

1778

Cote

23 B 43
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 21 février-21 mars 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°4

7 medias
9 brumaire an IX - 15 thermidor an IX

Date

Entre le 09 brumaire an IX et le 15 thermidor an IX

Cote

1 E 68 D 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- MEROUX
- DECES 1793-1803
- 9 brumaire an IX - 15 thermidor an IX
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°5
15 septembre 1733-25 septembre 1739

Date

1733-1739

Cote

4 B 173
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 15 septembre 1733-25 septembre 1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°6
8-22 août 1778

Date

1778

Cote

23 B 51
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 8-22 août 1778
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°7
5 mars 1768

Date

1768

Cote

23 B 179
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 5 mars 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°8
19 février 1715-28 septembre 1717

Date

1715-1717

Cote

4 B 60
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 19 février 1715-28 septembre 1717
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°9
Elagage, menus produits (1839-1935). Chemins de vidange des coupes (1877-1878). Droits de passage (1861-1930). Construction à distance prohibée (1823-1891). Dégâts, incendies, chablis (1875-1935). Agents forestiers (an VIII, 1872-1930). Location du droit de chasse (1847-1868). Vaine pâture (1872-1882).

Date

An VIII-1935

Cote

7 M 743
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Meroux.
- Elagage, menus produits (1839-1935). Chemins de vidange...
Résultat n°10
Population de la commune au 18 janvier 1818 au 3 août 1822 ; registre de déclaration d’étrangers désirant se fixer en France (1843).

Date

1818-1843

Cote

68 Ed 1 F 2
- Contexte : 68 E dépôt - Meroux
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 1 F Population et statistiques
- Population de la commune au 18 janvier 1818 au 3 août...
Résultat n°11
1763-1766

Date

1763-1766

Cote

23 B 355
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Licitations.
- 1763-1766
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°12
1853-1863

Cote

68 Ed 5 E 2
- Contexte : 68 E dépôt - Meroux
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Tables décennales.
- 1853-1863
Résultat n°13
Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de borne.

Date

1749-1772

Cote

23 B 408
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°14

7 medias
2 prairial an III - 28 floréal an IV

Date

Entre le 02 prairial an III et le 28 floréal an IV

Cote

1 E 68 M 2
- Contexte : 1 E - Etat civil
- MEROUX
- MARIAGES 1793-1803
- 2 prairial an III - 28 floréal an IV
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°15
24 novembre 1767

Date

1767

Cote

23 B 176
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 24 novembre 1767
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°16
1773-1784

Date

1773-1784

Cote

4 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1773-1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°17
24 juillet 1783-6 septembre 1785

Date

1783-1785

Cote

4 B 90
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 24 juillet 1783-6 septembre 1785
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°18
1737-1747

Date

1737-1747

Cote

23 B 333
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Enquêtes.
- 1737-1747
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°19
2 avril 1757

Date

1757

Cote

23 B 126
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 2 avril 1757
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°20
10 février 1691-29 mai 1691

Date

1691

Cote

4 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 10 février 1691-29 mai 1691
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°21
29 mars 1674-30 octobre 1674

Date

1674

Cote

4 B 139
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 29 mars 1674-30 octobre 1674
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°22
Bois communaux, coupes : réglementation (1824), destination (1833-1838, 1869-1875), dénombrement (1829-1886), cantons défensables (1836, 1838), adjudication des travaux et des bois (1821-1914) ; affouage : répartition (1825-1888) ; incendies provoqués par le passage des trains (1888-1893).

Date

1821-1893

Cote

68 Ed 2 N 2
- Contexte : 68 E dépôt - Meroux
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Bois communaux, coupes : réglementation (1824), destination...
Résultat n°23
27 octobre 1759

Date

1759

Cote

23 B 133
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 27 octobre 1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°24
24 janvier 1756-26 août 1770

Date

1756-1770

Cote

23 B 324
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des consignations et des quittances.
- 24 janvier 1756-26 août 1770
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°25
Projet de règlement de la légion cantonale de Belfort (1832) ; tableaux de recensement pour les classes (1818-1873).

Date

1818-1873

Cote

68 Ed 1 H 1
- Contexte : 68 E dépôt - Meroux
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 1 H Recrutement
- Projet de règlement de la légion cantonale de Belfort...
Résultat n°26

22 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 193/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Meroux
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27
6-27 février 1779

Date

1779

Cote

23 B 61
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 6-27 février 1779
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°28
1777

Date

1777

Cote

23 B 374
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Dossiers de procédures.
- 1777
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°29
9 août 1790

Date

1790

Cote

4 B 188
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
- 9 août 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°30
24 janvier 1690-25 octobre 1690

Date

1690

Cote

4 B 152
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 24 janvier 1690-25 octobre 1690
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°31
1772-1773

Date

1772-1773

Cote

23 B 369
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Dossiers de procédures.
- 1772-1773
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°32
22 mars 1766

Date

1766

Cote

23 B 162
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 22 mars 1766
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°33
2 septembre 1693-22 décembre 1693

Date

1693

Cote

4 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 2 septembre 1693-22 décembre 1693
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°34
18 mars 1743-8 février 1746

Date

1743-1746

Cote

4 B 175
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 18 mars 1743-8 février 1746
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°35
Nomination du maire par le préfet (1837, 1860, 1865), refus d’une partie du conseil municipal d’accepter les autres membres nouvellement élus (1834).

Date

1834-1865

Cote

68 Ed 1 K 2
- Contexte : 68 E dépôt - Meroux
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Nomination du maire par le préfet (1837, 1860, 1865),...
Résultat n°36

23 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 193/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Meroux
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37
12 mars 1704-20 avril 1706

Date

1704-1706

Cote

4 B 57
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 12 mars 1704-20 avril 1706
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°38
Registre de quittances.

Date

1782-1786

Cote

23 B 417
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registre de quittances.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°39
13 janvier 1739-6 septembre 1740

Date

1739-1740

Cote

4 B 68
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 13 janvier 1739-6 septembre 1740
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°40
Vézelois, échafaudages de bois pour la modernisation du fort avec des ouvriers et militaires sur le chantier. Photographie 44 x 34 cm.

Date

s.d.

Cote

68 Ed Fi 9
- Contexte : 68 E dépôt - Meroux
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Fi Documents iconographiques
- Vézelois, échafaudages de bois pour la modernisation...
Résultat n°41
26 septembre 1712-28 septembre 1728

Date

1712-1728

Cote

4 B 178
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des affirmations et défauts.
- 26 septembre 1712-28 septembre 1728
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°42
janvier 1680-décembre 1680

Date

1680

Cote

4 B 144
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- janvier 1680-décembre 1680
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°43
11 novembre 1769-18 août 1770

Date

1769-1770

Cote

23 B 30
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 11 novembre 1769-18 août 1770
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°44

22 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 193/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Meroux
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°45
Meroux Moval. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1873-1920). Eglise : réparations, entretien, construction d'un mur de soutènement (1834-1937) ; cloches (1839-1928). Presbytère : reconstruction (1846) ; réparations, entretien, location (1842-1938). Cimetière : construction (1908-1910), réparations, entretien du mur de clôture (1832-1939) ; concessions (1911-1928).

Date

1832-1938

Cote

1 O 37
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Meroux Moval. Eglise et presbytère, cimetière : réparations,...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°46
Etablissement des comptes des communautés : arrêt du conseil d’Etat (1767), requête du greffier (1771).

Date

1767-1771

Cote

23 B 434
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Etablissement des comptes des communautés : arrêt du...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°47

23 medias
15 vendémiaire an VI - 10 germinal an VI

Date

Entre le 14 vendémiaire an VI et le 10 germinal an VI

Cote

1 E 68 D 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- MEROUX
- DECES 1793-1803
- 15 vendémiaire an VI - 10 germinal an VI
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°48
octobre 1657-12 juin 1659

Date

1657-1659

Cote

4 B 98
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres préparatoires au appointements, lauds de...
- octobre 1657-12 juin 1659
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°49
9 mai 1753-14 avril 1756

Date

1753-1756

Cote

23 B 321
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des enquêtes.
- 9 mai 1753-14 avril 1756
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°50
10 décembre 1781-5 septembre 1787

Date

1781-1787

Cote

23 B 250
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des rapports des gardes forestiers, chasse...
- 10 décembre 1781-5 septembre 1787
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°51
19 mai 1763-26 mars 1768

Date

1763-1768

Cote

23 B 305
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des oppositions, voyages, renonciations cautionnement,...
- 19 mai 1763-26 mars 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°52
Ecole, aliénation de l’ancien bâtiment, construction, réparation, réparations au logement de l’instituteur.

Date

1830-1937

Cote

2 O 68/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Bâtiment communaux
- Ecole, aliénation de l’ancien bâtiment, construction,...
Résultat n°53
30 janvier 1783-25 janvier 1789

Date

1783-1789

Cote

23 B 259
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des rapports des gardes forestiers, chasse...
- 30 janvier 1783-25 janvier 1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°54
Croix, construction.

Date

1880-1881

Cote

2 O 68/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Bâtiment communaux
- Croix, construction.
Résultat n°55
Dépôts de marques concernant le commerce des cuirs.

Date

1767-1774

Cote

23 B 430
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Dépôts de marques concernant le commerce des cuirs.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°56
13 juillet 1762-6 septembre 1764

Date

1762-1764

Cote

4 B 78
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 13 juillet 1762-6 septembre 1764
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°57
octobre 1696-3 décembre 1697

Date

1696-1697

Cote

4 B 177
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des affirmations et défauts.
- octobre 1696-3 décembre 1697
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°58
19 février 1785-22 juillet 1786

Date

1785-1786

Cote

23 B 202
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 19 février 1785-22 juillet 1786
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°59
Etat des personnes décédées à Meroux depuis le 30 fructidor An III jusqu'au 6 janvier 1806, de même qu'à Moval, conséquemment enterrées au cimetière de la paroisse à Meroux ; pièces annexes (1852-1935).

Date

1795-1935

Cote

68 Ed 6 E 1
- Contexte : 68 E dépôt - Meroux
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Etat des personnes décédées à Meroux depuis le 30 fructidor...
Résultat n°60
Registre des valets dîmaires.

Date

1749-1765

Cote

23 B 327
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registre des valets dîmaires.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
Ecluses : état estimatif des travaux à accomplir pour leur construction, autorisation de payer les travaux avec la vente d’une partie de la coupe d’affouage.

Date

1841

Cote

68 Ed 2 O 1
- Contexte : 68 E dépôt - Meroux
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 2 O Travaux publics
- Ecluses : état estimatif des travaux à accomplir pour...
Résultat n°62
13 septembre 1740-17 avril 1742

Date

1740-1742

Cote

4 B 69
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 13 septembre 1740-17 avril 1742
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
12 décembre 1767-8 juin 1770

Date

1767-1770

Cote

23 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des rapports des gardes forestiers, chasse...
- 12 décembre 1767-8 juin 1770
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64

19 medias
6 janvier 1793 - 26 fructidor an II

Date

Entre le 06 janvier 1793 et le 12 septembre 1794

Cote

1 E 68 D 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- MEROUX
- DECES 1793-1803
- 6 janvier 1793 - 26 fructidor an II
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°65
Pièces de procédures.

Date

XVIIIe siècle

Cote

4 B 224
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Pièces de procédures.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
20 septembre 1785-2 janvier 1787

Date

1785-1787

Cote

4 B 91
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 20 septembre 1785-2 janvier 1787
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
1874-1890

Cote

68 Ed 2 E 3*
- Contexte : 68 E dépôt - Meroux
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des mariages.
- 1874-1890
Résultat n°68
1781-1783

Date

1781-1783

Cote

23 B 377
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Dossiers de procédures.
- 1781-1783
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
9-23 janvier 1779

Date

1779

Cote

23 B 59
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 9-23 janvier 1779
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70

209 medias
an XII - 1813

Date

1803-1813

Cote

1 E 68 NDM 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- MEROUX
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- an XII - 1813
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°71
14 janvier 1789-16 avril 1790

Date

1789-1790

Cote

23 B 219
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des rapports des gardes forestiers, chasse...
- 14 janvier 1789-16 avril 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
1768-1779

Date

1768-1779

Cote

23 B 390
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Elections de tuteurs et de curateurs.
- 1768-1779
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
25 octobre 1766-3 novembre 1773

Date

1766-1773

Cote

23 B 239
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des rapports des gardes forestiers, chasse...
- 25 octobre 1766-3 novembre 1773
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
29 mai 1767

Date

1767

Cote

23 B 170
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 29 mai 1767
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
Etat des bourgeois et hommes d'armes.

Date

1604

Cote

4 B 201
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etat des bourgeois et hommes d'armes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
3 décembre 1763

Date

1763

Cote

23 B 151
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences « forestales ».
- 3 décembre 1763
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
30 août 1760-19 juin 1762

Date

1760-1762

Cote

23 B 23
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 30 août 1760-19 juin 1762
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
2 janvier 1781-3 août 1782

Date

1781-1782

Cote

23 B 79
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 23 B - Seigneurie du Rosemont
- Registres des audiences.
- 2 janvier 1781-3 août 1782
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79

23 medias
10 pluviôse an VI - 22 thermidor an VI

Date

Entre le 10 pluviôse an VI et le 22 thermidor an VI

Cote

1 E 68 M 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- MEROUX
- MARIAGES 1793-1803
- 10 pluviôse an VI - 22 thermidor an VI
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°80
23 juillet 1782-16 décembre 1783

Date

1782-1783

Cote

4 B 89
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 23 juillet 1782-16 décembre 1783
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Bascule, construction.

Date

Cote

1891

Date

Cote

Producteur :

21 février-21 mars 1778

Date

Cote

Producteur :

9 brumaire an IX - 15 thermidor an IX

Date

Cote

Producteur :

15 septembre 1733-25 septembre 1739

Date

Cote

Producteur :

8-22 août 1778

Date

Cote

Producteur :

5 mars 1768

Date

Cote

Producteur :

19 février 1715-28 septembre 1717

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Population de la commune au 18 janvier 1818 au 3 août 1822 ; registre de déclaration d’étrangers désirant se fixer en France (1843).

Date

Cote

1763-1766

Date

Cote

Producteur :

1853-1863

Cote

Procès-verbal de reconnaissance et de plantations de borne.

Date

Cote

Producteur :

2 prairial an III - 28 floréal an IV

Date

Cote

Producteur :

24 novembre 1767

Date

Cote

Producteur :

1773-1784

Date

Cote

Producteur :

24 juillet 1783-6 septembre 1785

Date

Cote

Producteur :

1737-1747

Date

Cote

Producteur :

2 avril 1757

Date

Cote

Producteur :

10 février 1691-29 mai 1691

Date

Cote

Producteur :

29 mars 1674-30 octobre 1674

Date

Cote

Producteur :

Bois communaux, coupes : réglementation (1824), destination (1833-1838, 1869-1875), dénombrement (1829-1886), cantons défensables (1836, 1838), adjudication des travaux et des bois (1821-1914) ; affouage : répartition (1825-1888) ; incendies provoqués par le passage des trains (1888-1893).