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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1836

    18 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 201/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
    • Perouse
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  2. Résultat n°2

    15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Date

    1733-1739

    Cote

    4 B 173

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 15 septembre 1733-25 septembre 1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    19 février 1715-28 septembre 1717

    Date

    1715-1717

    Cote

    4 B 60

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 19 février 1715-28 septembre 1717

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    1773-1784

    Date

    1773-1784

    Cote

    4 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Impositions royales.
    • 1773-1784

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Date

    1783-1785

    Cote

    4 B 90

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 24 juillet 1783-6 septembre 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, réparation, électrification, chauffage (An XI-1935). Mairie, réparation, entretien (1833-1920). Ecole, location d’une salle, acquisition de terrain pour construction, construction, réparations, entretien, achat de mobilier (1831-1924).

    Date

    An XI-1935

    Cote

    2 O 76/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
  7. Résultat n°7

    10 février 1691-29 mai 1691

    Date

    1691

    Cote

    4 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 10 février 1691-29 mai 1691

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    29 mars 1674-30 octobre 1674

    Date

    1674

    Cote

    4 B 139

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 29 mars 1674-30 octobre 1674

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    Pérouse. Comptes de la fabrique.

    Date

    1750-1810

    Cote

    2 G 50

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Pérouse. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  10. Résultat n°10

    Cabine téléphonique, déplacement (1910-1934). Courrier, demande de distribution le dimanche (1921).                                            

    Date

    1910-1934

    Cote

    2 O 76/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    •  PEROUSE
    • Travaux et transports
    • Cabine téléphonique, déplacement (1910-1934). Courrier,...
  11. Résultat n°11

    Etat de section.

    Date

    1872

    Cote

    76 Ed 1 G 1

    • Contexte : 76 E dépôt - Pérouse
    •  ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etat de section.
  12. Résultat n°12

    9 août 1790

    Date

    1790

    Cote

    4 B 188

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • 9 août 1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  13. Résultat n°13

    24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Date

    1690

    Cote

    4 B 152

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 24 janvier 1690-25 octobre 1690

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Date

    1693

    Cote

    4 B 18

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 2 septembre 1693-22 décembre 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    18 mars 1743-8 février 1746

    Date

    1743-1746

    Cote

    4 B 175

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 18 mars 1743-8 février 1746

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  16. Résultat n°16

    12 mars 1704-20 avril 1706

    Date

    1704-1706

    Cote

    4 B 57

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 12 mars 1704-20 avril 1706

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Date

    1739-1740

    Cote

    4 B 68

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 janvier 1739-6 septembre 1740

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  18. Résultat n°18

    26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Date

    1712-1728

    Cote

    4 B 178

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des affirmations et défauts.
    • 26 septembre 1712-28 septembre 1728

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    janvier 1680-décembre 1680

    Date

    1680

    Cote

    4 B 144

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • janvier 1680-décembre 1680

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  20. Résultat n°20

    octobre 1657-12 juin 1659

    Date

    1657-1659

    Cote

    4 B 98

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres préparatoires au appointements, lauds de...
    • octobre 1657-12 juin 1659

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  21. Résultat n°21

    13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Date

    1762-1764

    Cote

    4 B 78

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 juillet 1762-6 septembre 1764

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  22. Résultat n°22

    octobre 1696-3 décembre 1697

    Date

    1696-1697

    Cote

    4 B 177

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des affirmations et défauts.
    • octobre 1696-3 décembre 1697

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  23. Résultat n°23

    13 septembre 1740-17 avril 1742

    Date

    1740-1742

    Cote

    4 B 69

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 13 septembre 1740-17 avril 1742

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  24. Résultat n°24

    Pièces de procédures.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    4 B 224

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Pièces de procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  25. Résultat n°25

    20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Date

    1785-1787

    Cote

    4 B 91

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 20 septembre 1785-2 janvier 1787

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  26. Résultat n°26

    Pérouse, le village.

    Date

    jeudi 1er janvier 1874

    Cote

    5 Fi 95

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...
    • Pérouse, le village.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  27. Résultat n°27

    Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Date

    1604

    Cote

    4 B 201

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etat des bourgeois et hommes d'armes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  28. Résultat n°28

    23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Date

    1782-1783

    Cote

    4 B 89

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 23 juillet 1782-16 décembre 1783

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  29. Résultat n°29
    Pérouse : minute et mise au net.

    2 medias

    Pérouse : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 114

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Pérouse : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    1701-1739

    Date

    1701-1739

    Cote

    4 B 216

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Licitations sur saisies réelles.
    • 1701-1739

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  31. Résultat n°31
    Sépultures 1765-1793

    2 lots 288 medias

    Sépultures 1765-1793

    Date

    1765-1793

    Cote

    80 Ed GG 14

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
    • PHAFFANS
    • Registres paroissiaux
    • Sépultures 1765-1793

    Producteur :

    Communes

  32. Résultat n°32

    25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Date

    1692

    Cote

    4 B 15

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 25 novembre 1692-29 décembre 1692

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  33. Résultat n°33

    1er septembre 1758-23 avril 1763

    Date

    1758-1763

    Cote

    4 B 125

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des rapports de différents gardes.
    • 1er septembre 1758-23 avril 1763

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  34. Résultat n°34

    mars 1685-19 décembre 1685 [dont un parchemin de 1680]

    Date

    1680-1685

    Cote

    4 B 148

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • mars 1685-19 décembre 1685 [dont un parchemin de 1680]

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  35. Résultat n°35

    1786-1790

    Date

    1786-1790

    Cote

    4 B 209

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Enquêtes.
    • 1786-1790

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  36. Résultat n°36

    Procès verbaux de visites de la prison.

    Date

    1738-1740

    Cote

    4 B 198

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Procès verbaux de visites de la prison.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  37. Résultat n°37

    17 janvier 1673-12 décembre 1673

    Date

    1673

    Cote

    4 B 119

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des appointements.
    • 17 janvier 1673-12 décembre 1673

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  38. Résultat n°38

    1781-1785

    Date

    1781-1785

    Cote

    4 B 222

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Licitations sur saisies réelles.
    • 1781-1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  39. Résultat n°39

    Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un hangar.

    Date

    1866-1892

    Cote

    2 O 76/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    •  PEROUSE
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un...
  40. Résultat n°40

    27 novembre 1696-17 novembre 1697

    Date

    1696-1697

    Cote

    4 B 160

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 27 novembre 1696-17 novembre 1697

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime