Pérouse (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1

18 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 201/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Perouse
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°2
15 septembre 1733-25 septembre 1739

Date

1733-1739

Cote

4 B 173
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 15 septembre 1733-25 septembre 1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°3
19 février 1715-28 septembre 1717

Date

1715-1717

Cote

4 B 60
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 19 février 1715-28 septembre 1717
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°4
1773-1784

Date

1773-1784

Cote

4 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1773-1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°5
24 juillet 1783-6 septembre 1785

Date

1783-1785

Cote

4 B 90
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 24 juillet 1783-6 septembre 1785
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°6
Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, réparation, électrification, chauffage (An XI-1935). Mairie, réparation, entretien (1833-1920). Ecole, location d’une salle, acquisition de terrain pour construction, construction, réparations, entretien, achat de mobilier (1831-1924).

Date

An XI-1935

Cote

2 O 76/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PEROUSE
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
Résultat n°7
10 février 1691-29 mai 1691

Date

1691

Cote

4 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 10 février 1691-29 mai 1691
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°8
29 mars 1674-30 octobre 1674

Date

1674

Cote

4 B 139
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 29 mars 1674-30 octobre 1674
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°9
Pérouse. Comptes de la fabrique.

Date

1750-1810

Cote

2 G 50
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Pérouse. Comptes de la fabrique.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°10
Cabine téléphonique, déplacement (1910-1934). Courrier, demande de distribution le dimanche (1921).

Date

1910-1934

Cote

2 O 76/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PEROUSE
- Travaux et transports
- Cabine téléphonique, déplacement (1910-1934). Courrier,...
Résultat n°11
Etat de section.

Date

1872

Cote

76 Ed 1 G 1
- Contexte : 76 E dépôt - Pérouse
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Etat de section.
Résultat n°12
9 août 1790

Date

1790

Cote

4 B 188
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
- 9 août 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°13
24 janvier 1690-25 octobre 1690

Date

1690

Cote

4 B 152
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 24 janvier 1690-25 octobre 1690
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°14
2 septembre 1693-22 décembre 1693

Date

1693

Cote

4 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 2 septembre 1693-22 décembre 1693
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°15
18 mars 1743-8 février 1746

Date

1743-1746

Cote

4 B 175
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 18 mars 1743-8 février 1746
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°16
12 mars 1704-20 avril 1706

Date

1704-1706

Cote

4 B 57
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 12 mars 1704-20 avril 1706
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°17
13 janvier 1739-6 septembre 1740

Date

1739-1740

Cote

4 B 68
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 13 janvier 1739-6 septembre 1740
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°18
26 septembre 1712-28 septembre 1728

Date

1712-1728

Cote

4 B 178
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des affirmations et défauts.
- 26 septembre 1712-28 septembre 1728
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°19
janvier 1680-décembre 1680

Date

1680

Cote

4 B 144
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- janvier 1680-décembre 1680
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°20
octobre 1657-12 juin 1659

Date

1657-1659

Cote

4 B 98
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres préparatoires au appointements, lauds de...
- octobre 1657-12 juin 1659
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°21
13 juillet 1762-6 septembre 1764

Date

1762-1764

Cote

4 B 78
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 13 juillet 1762-6 septembre 1764
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°22
octobre 1696-3 décembre 1697

Date

1696-1697

Cote

4 B 177
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des affirmations et défauts.
- octobre 1696-3 décembre 1697
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°23
13 septembre 1740-17 avril 1742

Date

1740-1742

Cote

4 B 69
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 13 septembre 1740-17 avril 1742
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°24
Pièces de procédures.

Date

XVIIIe siècle

Cote

4 B 224
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Pièces de procédures.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°25
20 septembre 1785-2 janvier 1787

Date

1785-1787

Cote

4 B 91
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 20 septembre 1785-2 janvier 1787
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°26
Pérouse, le village.

Date

jeudi 1er janvier 1874

Cote

5 Fi 95
- Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...
- Pérouse, le village.
Producteur :

Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
Résultat n°27
Etat des bourgeois et hommes d'armes.

Date

1604

Cote

4 B 201
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etat des bourgeois et hommes d'armes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°28
23 juillet 1782-16 décembre 1783

Date

1782-1783

Cote

4 B 89
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 23 juillet 1782-16 décembre 1783
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°29

2 medias
Pérouse : minute et mise au net.

Cote

1 C 114
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Pérouse : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°30
1701-1739

Date

1701-1739

Cote

4 B 216
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Licitations sur saisies réelles.
- 1701-1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°31

2 lots 288 medias
Sépultures 1765-1793

Date

1765-1793

Cote

80 Ed GG 14
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- PHAFFANS
- Registres paroissiaux
- Sépultures 1765-1793
Producteur :

Communes
Résultat n°32
25 novembre 1692-29 décembre 1692

Date

1692

Cote

4 B 15
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 25 novembre 1692-29 décembre 1692
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°33
1er septembre 1758-23 avril 1763

Date

1758-1763

Cote

4 B 125
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des rapports de différents gardes.
- 1er septembre 1758-23 avril 1763
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°34
mars 1685-19 décembre 1685 [dont un parchemin de 1680]

Date

1680-1685

Cote

4 B 148
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- mars 1685-19 décembre 1685 [dont un parchemin de 1680]
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°35
1786-1790

Date

1786-1790

Cote

4 B 209
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Enquêtes.
- 1786-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°36
Procès verbaux de visites de la prison.

Date

1738-1740

Cote

4 B 198
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Procès verbaux de visites de la prison.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°37
17 janvier 1673-12 décembre 1673

Date

1673

Cote

4 B 119
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des appointements.
- 17 janvier 1673-12 décembre 1673
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°38
1781-1785

Date

1781-1785

Cote

4 B 222
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Licitations sur saisies réelles.
- 1781-1785
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°39
Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un hangar.

Date

1866-1892

Cote

2 O 76/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PEROUSE
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un...
Résultat n°40
27 novembre 1696-17 novembre 1697

Date

1696-1697

Cote

4 B 160
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 27 novembre 1696-17 novembre 1697
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°41
23 septembre 1783-6 mars 1786

Date

1783-1786

Cote

4 B 185
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
- 23 septembre 1783-6 mars 1786
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°42
24 avril 1742-11 février 1744

Date

1742-1744

Cote

4 B 70
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 24 avril 1742-11 février 1744
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°43
1969-1973

Date

1969-1973

Cote

1 E 76 NDM 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PEROUSE
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1969-1973
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°44

19 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 201/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Perouse
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°45
1er février 1701-19 avril 1701

Date

1701

Cote

4 B 49
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 1er février 1701-19 avril 1701
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°46
1814-1900

Cote

2 O 76/27
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PEROUSE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1814-1900
Résultat n°47
Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

Date

1724, 1726

Cote

4 B 274
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°48
21 mars 1702-31 mai 1702

Date

1702

Cote

4 B 53
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 21 mars 1702-31 mai 1702
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°49
Personnel, indemnités (1911). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1939). Receveur municipal, remises, indemnités (1848-1939). Percepteur, indemnités (1882). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités, frais d’habilement, don de bois (1848-1921). Taupier, traitement, indemnités (1875-1937). Service de la bascule, traitement (1898, 1919). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement et déménagement (1848-1936). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1910-1920). Bibliothécaire, traitement (1880). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1904-1927). Garde forestier, traitement, don de bois (1871-1920). Curé, traitement, plainte du maire (1847-1892). Avocat, architecte, arpenteur, indemnités (1891-1940). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1847-1906). Sage-femme, indemnités (1911). Vétérinaire – boucher – gardien de l’abattoir, traitement, indemnités (1910-1912). Fossoyeur – conducteur de corbillard, traitement (1920). Ramoneur, traitement (1929). Balayeur, traitement (1915-1918). Remontage et entretien de l’horloge (1913). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement d’avances (1890-1939).

Date

1847-1940

Cote

2 O 76/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- PEROUSE
- Administration générale
- Personnel, indemnités (1911). Secrétaire de mairie,...
Résultat n°50
Délimitation, abornement.

Date

An VI-1894

Cote

7 M 753
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Perouse.
- Délimitation, abornement.
Résultat n°51
3 février 1671-22 décembre 1671

Date

1671

Cote

4 B 135
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 3 février 1671-22 décembre 1671
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°52
Procès-verbal de délimitation.

Date

1838-1849

Cote

7 M 1657
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Perouse.
- Procès-verbal de délimitation.
Résultat n°53
1er mars 1735-26 mars 1737

Date

1735-1737

Cote

4 B 66
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 1er mars 1735-26 mars 1737
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°54
1769-1775

Date

1769-1775

Cote

4 B 207
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Enquêtes.
- 1769-1775
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°55
14 janvier 1687-29 mars 1687

Date

1687

Cote

4 B 150
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 14 janvier 1687-29 mars 1687
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°56
31 mai 1724-13 décembre 1728

Date

1724-1728

Cote

4 B 170
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 31 mai 1724-13 décembre 1728
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°57

19 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 201/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Perouse
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°58

19 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 201/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Perouse
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°59
1760-1779

Date

1760-1779

Cote

4 B 226
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Elections de tutelles et curatelles.
- 1760-1779
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
1937-1949

Date

1937-1949

Cote

1 E 76 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PEROUSE
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1937-1949
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°61
Etat des titres de l'église et de la cure de Larivière.

Date

1777

Cote

4 B 243
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etat des titres de l'église et de la cure de Larivière.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
Procès-verbaux de défrichement.

Date

1784, 1787

Cote

4 B 273
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Procès-verbaux de défrichement.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
Dîme.

Date

1788-1790

Cote

4 B 196
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Dîme.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
29 mai 1691-16 juillet 1691

Date

1691

Cote

4 B 11
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 29 mai 1691-16 juillet 1691
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
Comptes de successions.

Date

1702-1785

Cote

4 B 235
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Comptes de successions.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
19 janvier 1683-15 décembre 1683

Date

1683

Cote

4 B 121
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des appointements.
- 19 janvier 1683-15 décembre 1683
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
1760-1790

Date

1760-1790

Cote

4 B 233
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Inventaires et partages de biens.
- 1760-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
juillet 1693-8 juillet 1694

Date

1693-1694

Cote

4 B 157
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- juillet 1693-8 juillet 1694
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69

176 medias
Sépultures 1713-1735

Date

1713-1735

Cote

80 Ed GG 12
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- PHAFFANS
- Registres paroissiaux
- Sépultures 1713-1735
Producteur :

Communes
Résultat n°70
23 octobre 1657-6 mars 1658

Date

1657-1658

Cote

4 B 113
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des appointements.
- 23 octobre 1657-6 mars 1658
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
1974-1980

Date

1974-1980

Cote

1 E 76 NDM 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PEROUSE
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1974-1980
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°72
1987

Date

1987

Cote

1 E 76 NDM 15
- Contexte : 1 E - Etat civil
- PEROUSE
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1987
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°73
7 janvier 1729-10 juillet 1731

Date

1729-1731

Cote

4 B 171
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 7 janvier 1729-10 juillet 1731
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
Pièces concernant la bourgeoisie.

Date

1734-1790

Cote

4 B 202
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Pièces concernant la bourgeoisie.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75

23 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 201/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Perouse
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°76

323 medias
1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de F à V)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°77
25 mai 1781-30 août 1783

Date

1781-1783

Cote

4 B 184
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
- 25 mai 1781-30 août 1783
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78

131 medias
Mariages 1709-1748

Date

1709-1748

Cote

80 Ed GG 8
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- PHAFFANS
- Registres paroissiaux
- Mariages 1709-1748
Producteur :

Communes
Résultat n°79
1785-1789

Date

1785-1789

Cote

4 B 253
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1785-1789
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Ordres de successions.

Date

1750-1785

Cote

4 B 234
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Ordres de successions.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

1836

Date

Cote

Producteur :

15 septembre 1733-25 septembre 1739

Date

Cote

Producteur :

19 février 1715-28 septembre 1717

Date

Cote

Producteur :

1773-1784

Date

Cote

Producteur :

24 juillet 1783-6 septembre 1785

Date

Cote

Producteur :

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, réparation, électrification, chauffage (An XI-1935). Mairie, réparation, entretien (1833-1920). Ecole, location d’une salle, acquisition de terrain pour construction, construction, réparations, entretien, achat de mobilier (1831-1924).

Date

Cote

10 février 1691-29 mai 1691

Date

Cote

Producteur :

29 mars 1674-30 octobre 1674

Date

Cote

Producteur :

Pérouse. Comptes de la fabrique.

Date

Cote

Producteur :

Cabine téléphonique, déplacement (1910-1934). Courrier, demande de distribution le dimanche (1921).

Date

Cote

Etat de section.

Date

Cote

9 août 1790

Date

Cote

Producteur :

24 janvier 1690-25 octobre 1690

Date

Cote

Producteur :

2 septembre 1693-22 décembre 1693

Date

Cote

Producteur :

18 mars 1743-8 février 1746

Date

Cote

Producteur :

12 mars 1704-20 avril 1706

Date

Cote

Producteur :

13 janvier 1739-6 septembre 1740

Date

Cote

Producteur :

26 septembre 1712-28 septembre 1728

Date

Cote

Producteur :

janvier 1680-décembre 1680

Date

Cote

Producteur :

octobre 1657-12 juin 1659

Date

Cote

Producteur :

13 juillet 1762-6 septembre 1764

Date