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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 17/9
Date
Entre le 11 novembre 1814 et le 20 novembre 1818
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 11 novembre 1814 - 20 novembre 1818
Résultat n°2
Cote
3 Q 17/95
Date
Entre le 21 juillet 1923 et le 24 septembre 1925
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 21 juillet 1923 - 24 septembre 1925
Résultat n°3
Cote
3 Q 2/114
Date
Entre le 28 septembre 1922 et le 21 septembre 1923
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 28 septembre 1922 - 21 septembre 1923
Résultat n°4
Cote
3 Q 17/80
Date
Entre le 12 mars 1894 et le 03 janvier 1896
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 12 mars 1894 - 3 janvier 1896
Résultat n°5
Cote
3 Q 42/39
Date
Entre le 13 septembre 1865 et le 11 janvier 1867
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 13 septembre 1865 - 11 janvier 1867
Résultat n°6
Cote
3 Q 42/57
Date
Entre le 12 juin 1891 et le 20 janvier 1893
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 12 juin 1891 - 20 janvier 1893
Résultat n°7
Cote
3 Q 42/34
Date
Entre le 21 avril 1859 et le 08 mai 1860
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 21 avril 1859 - 8 mai 1860
Résultat n°8
Cote
3 Q 17/1
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 23 thermidor an VIII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1er germinal an VII - 23 thermidor an VIII
Résultat n°9
Cote
3 Q 17/14
Date
Entre le 10 juillet 1826 et le 12 mars 1827
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 10 juillet 1826 - 12 mars 1827
Résultat n°10
Cote
3 Q 17/4
Date
Entre le 25 juillet 1803 et le 12 décembre 1806
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 6 thermidor an XI - 12 décembre 1806
Résultat n°11
Cote
3 Q 17/55
Date
Entre le 23 février 1864 et le 13 novembre 1864
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 23 février 1864 - 14 novembre 1864
Résultat n°12
Cote
3 Q 17/57
Date
Entre le 27 août 1865 et le 07 juillet 1866
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 27 août 1865 - 7 juillet 1866
Résultat n°13
Cote
3 Q 33/18
Date
Entre le 23 mars 1903 et le 18 avril 1906
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 23 mars 1903 - 18 avril 1906
Résultat n°14
Cote
3 Q 14/9
Date
Entre le 27 décembre 1869 et le 30 novembre 1871
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés : billets à ordre.
  • 27 décembre 1869 - 30 novembre 1871
Résultat n°15
Cote
3 Q 33/23
Date
Entre le 12 novembre 1924 et le 1er juin 1930
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 12 novembre 1924 - juin 1930
Résultat n°16
Cote
3 Q 2/49
Date
Entre le 22 octobre 1851 et le 13 novembre 1852
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 22 octobre 1851 - 13 novembre 1852
Résultat n°17
Cote
3 Q 42/11
Date
Entre le 12 novembre 1826 et le 02 juillet 1828
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 12 novembre 1826 - 2 juillet 1828
Résultat n°18
Cote
3 Q 2/63
Date
Entre le 25 mars 1867 et le 12 mai 1868
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 25 mars 1867 - 12 mai 1868
Résultat n°19
Cote
3 Q 42/9
Date
Entre le 23 décembre 1817 et le 04 novembre 1822
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 23 décembre 1817 - 4 novembre 1822
Résultat n°20
Cote
3 Q 41/7
Date
Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 8 pluviôse an III - 3 fructidor an III
Résultat n°21
Cote
3 Q 2/110
Date
Entre le 08 juillet 1918 et le 06 novembre 1919
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 8 juillet 1918 - 6 novembre 1919
Résultat n°22
Cote
3 Q 33/7
Date
Entre le 19 août 1873 et le 08 février 1877
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes sous seings privés.
  • 19 août 1873 - 8 février 1877
Résultat n°23
Cote
3 Q 14/20
Date
Entre le 20 juillet 1886 et le 1er décembre 1887
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés : billets à ordre.
  • 20 juillet 1886 - 1er décembre 1887
Résultat n°24
Cote
3 Q 42/73
Date
Entre le 27 mai 1937 et le 10 décembre 1948
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 27 mai 1937 - 10 décembre 1948
Résultat n°25
Cote
3 Q 42/26
Date
Entre le 28 septembre 1847 et le 17 avril 1850
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 28 septembre 1847 - 17 avril 1850
Résultat n°26
Cote
3 Q 42/67
Date
Entre le 15 février 1910 et le 23 décembre 1911
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 15 février 1910 - 23 décembre 1911
Résultat n°27
Cote
3 Q 2/97
Date
Entre le 25 mars 1903 et le 07 février 1904
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 25 mars 1903 - 7 mars 1904
Résultat n°28
Cote
3 Q 2/125
Date
Entre le 07 août 1935 et le 17 janvier 1937
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 7 août 1935 - 17 janvier 1937
Résultat n°29
Cote
3 Q 2/95
Date
Entre le 20 février 1901 et le 17 mars 1902
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 20 février 1901 - 17 mars 1902
Résultat n°30
Cote
3 Q 42/19
Date
Entre le 26 mars 1839 et le 17 mars 1840
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 26 mars 1839 - 17 mars 1840
Résultat n°31
Cote
3 Q 42/29
Date
Entre le 31 mai 1854 et le 08 mai 1855
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 31 mai 1854 - 8 mai 1855
Résultat n°32
Cote
3 Q 14/36
Date
Entre le 30 octobre 1911 et le 20 novembre 1912
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés : billets à ordre.
  • 30 octobre 1911 - 20 novembre 1912
Résultat n°33
Cote
3 Q 42/12
Date
Entre le 03 juillet 1828 et le 22 janvier 1830
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 3 juillet 1828 - 22 janvier 1830
Résultat n°34
Cote
3 Q 17/27
Date
Entre le 06 novembre 1835 et le 13 août 1836
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 6 novembre 1835 - 13 août 1836
Résultat n°35
Cote
3 Q 2/105
Date
Entre le 04 août 1909 et le 18 juin 1910
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 4 août 1909 - 18 juin 1910
Résultat n°36
Cote
3 Q 14/35
Date
Entre le 09 janvier 1911 et le 28 octobre 1911
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés : billets à ordre.
  • 9 janvier 1911 - 28 octobre 1911
Résultat n°37
Cote
3 Q 42/61
Date
Entre le 30 avril 1898 et le 02 décembre 1899
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 30 avril 1898 - 2 décembre 1899
Résultat n°38
Cote
3 Q 2/18
Date
Entre le 27 mars 1821 et le 09 octobre 1822
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 27 mars 1821 9 octobre 1822
Résultat n°39
Cote
3 Q 2/37
Date
Entre le 16 avril 1842 et le 03 avril 1843
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 16 avril 1842 - 3 avril 1843
Résultat n°40
Cote
3 Q 17/25
Date
Entre le 10 novembre 1833 et le 18 octobre 1834
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 10 novembre 1833 - 18 octobre 1834