• sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Avances et débet.

    Date

    1879 1886, 1879-1886

    Cote

    3 Q 79

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...
    • Bureau de Giromagny
    • Avances et débet.
  2. Résultat n°2

    1946 - 1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    3 Q 50/55

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)
    • Bureau de Belfort
    • Avances et droit en débet.
    • 1946 - 1947

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  3. Résultat n°3

    1930 - 1936

    Date

    1930-1936

    Cote

    3 Q 60/42

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)
    • Bureau de Belfort
    • Avances et droit en débet.
    • 1930 - 1936

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Avances et débet.

    Date

    1879-1886

    Cote

    3 Q 79

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)
    • Bureau de Belfort
    • Avances et débet.

    Producteur :

    Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.