dimanche 30 juin 1918
88 Ed 5 F 6
Mairie de la commune de Rougegoutte
1828-1911
88 Ed 3 P 4
Mairie de la commune de Rougegoutte
An X- an XI
88 Ed 1 E 3
Mairie de la commune de Rougegoutte
1911
2 E 7/96
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
1995
80 Fi 1/91
La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
1931
2 E 7/179
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
1733-1739
4 B 173
Cours et juridictions d'ancien régime
1778-1779
24 B 22
Cours et juridictions d'ancien régime
1911
2 E 7/95
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
1926
2 E 7/156
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
1926
2 E 7/157
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
1932
2 E 7/185
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
1742-1745
2 E 2/65
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
1922
2 E 7/132
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
1715-1717
4 B 60
Cours et juridictions d'ancien régime
1890
2 E 7/22
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
1924
2 E 7/143
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
1773-1784
4 B 252
Cours et juridictions d'ancien régime
1783-1785
4 B 90
Cours et juridictions d'ancien régime
1922
2 E 7/130
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
1731-1733
24 B 5
Cours et juridictions d'ancien régime
1932
2 E 7/186
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
1935
2 E 7/205
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
1691
4 B 10
Cours et juridictions d'ancien régime
1674
4 B 139
Cours et juridictions d'ancien régime
1918-1922
88 Ed 4 H 12
Mairie de la commune de Rougegoutte
1790
4 B 188
Cours et juridictions d'ancien régime
1690
4 B 152
Cours et juridictions d'ancien régime
1941-1953
88 Ed 4 H 20
Mairie de la commune de Rougegoutte
1693
4 B 18
Cours et juridictions d'ancien régime
1743-1746
4 B 175
Cours et juridictions d'ancien régime
1836
88 Ed 1 G 17
Mairie de la commune de Rougegoutte
1827-1829
2 E 7/4
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
1704-1706
4 B 57
Cours et juridictions d'ancien régime
1853
88 Ed 1 N 4
Mairie de la commune de Rougegoutte
1772
2 E 2 /84
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
1739-1740
4 B 68
Cours et juridictions d'ancien régime
1712-1728
4 B 178
Cours et juridictions d'ancien régime
1921
2 E 7/127
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
1680
4 B 144
Cours et juridictions d'ancien régime
37 medias
1931
6 M 213/19
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1657-1659
4 B 98
Cours et juridictions d'ancien régime
1772-1775
2 E 2/81
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
28 medias
1846
6 M 213/3
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1944
88 Ed 5 F 8
Mairie de la commune de Rougegoutte
1897
2 E 7/41
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
1829-1898
7 M 1375
1891
2 E 7/25
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
1762-1764
4 B 78
Cours et juridictions d'ancien régime
1906
2 E 7/78
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
1696-1697
4 B 177
Cours et juridictions d'ancien régime
1740-1742
4 B 69
Cours et juridictions d'ancien régime
XVIIIe siècle
4 B 224
Cours et juridictions d'ancien régime
1896
2 E 7/40
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
1785-1787
4 B 91
Cours et juridictions d'ancien régime
1987
1 E 88 NDM 16
Collection du greffe
1862-1866
88 Ed 4 D 4
Mairie de la commune de Rougegoutte
1939
2 E 7/228
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
1888
2 E 7/19
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
1750-1752
2 E 2/69
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
1915-1920
88 Ed 4 H 10
Mairie de la commune de Rougegoutte
1903
2 E 7/67
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
1928
2 E 7/164
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
1604
4 B 201
Cours et juridictions d'ancien régime
1937
2 E 7/216
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
1782-1783
4 B 89
Cours et juridictions d'ancien régime
1813-1831
88 Ed 1 G 11
Mairie de la commune de Rougegoutte
1822
88 Ed 6 D 1
Mairie de la commune de Rougegoutte
1890-1893
2 E 7/233
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
1943-1948
88 Ed 4 H 19
Mairie de la commune de Rougegoutte
1940-1944
88 Ed 4 H 18
Mairie de la commune de Rougegoutte
1701-1739
4 B 216
Cours et juridictions d'ancien régime
1692
4 B 15
Cours et juridictions d'ancien régime
1784-1787
24 B 23
Cours et juridictions d'ancien régime
1821-1888
4 O 33
1833-1842
88 Ed 1 E 9
Mairie de la commune de Rougegoutte
1905
2 E 7/75
Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Rougegoutte dont maître Trouillat est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1820 et 1904, et représente 6,2 ml.
23 août 1903-18 février 1912
88 Ed 1 D 9
Mairie de la commune de Rougegoutte
1758-1763
4 B 125
Cours et juridictions d'ancien régime
1726-1729
2 E 2/61
2 E 2 - Tabellion du comte du Rosemont, tabellion des possessions Roppe Reinach pour le Rosemont, tabellion d'Auxelles-Bas, et notaires successeurs
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