Territoire de Belfort (département, France)

Résultat n°1
(9065-9146).

Date

Mai 1937-1942

Cote

6 U 163
- Contexte : 6 U - Tribunal de commerce
- Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
- Registres du commerce.
- Registre des sociétés, volumes B.
- (9065-9146).
Résultat n°2
1936

Cote

3 O 2188
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Service vicinal
- 1936
Producteur :

Préfecture
Résultat n°3
1906-1907

Cote

3 O 1170
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Travaux
- Carnets de cylindrage
- Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
- 1906-1907
Producteur :

Préfecture
Résultat n°4
Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.

Date

1887

Cote

5 K 48/30
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1887 (suite).
- Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard...
Résultat n°5

1 media
KALANQUIN Gustave Charles

Date

29/02/1888

Cote

3 R 18/1
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- KA à MOURA
- KA à LU
- KALANQUIN Gustave Charles
Résultat n°6
Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.

Date

1877

Cote

5 K 27/44
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1877.
- Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est...
Résultat n°7
Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

Date

1834-1850

Cote

2 S 372
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Routes
- Routes départementales
- RD 8 de Belfort à Montbéliard
- Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
Résultat n°8

1 media
GUELTON Victor Léon

Date

02/10/1881

Cote

3 R 17/1
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- FRE à JU
- FRE à GUEN
- GUELTON Victor Léon
Résultat n°9
Pailletet à Vesoul, garage : plan.

Date

[s.d.]

Cote

171 J 386
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- Pailletet à Vesoul, garage : plan.
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°10
M-Z.

Date

2002

Cote

4 E 94
- Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs
- Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
- 2002
- M-Z.
Résultat n°11
Rapports des vérificateurs.

Date

1808-1825

Cote

8 M 162
- Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
- Poids et mesures
- Gestion du service
- Rapports des vérificateurs.
Résultat n°12
Exercice 1880

Cote

3 O 436
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
- Exercice 1880
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis, plans, permis de construire, photographie, négatifs.

Date

1973

Cote

171 J 1395
- Contexte : 171 J - Fonds des architectes Giroud
- Dossiers de chantiers aux numéros d’affaires d’origine
- Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis,...
Producteur :

Fonds 171 J Archives des architectes Giroud
Résultat n°14
Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1850-1939). Elagage, menus produits (1875-1885). Droits de passage (1875-1885). Chemins de vidange des coupes (1843-1897). Construction à distance prohibée (1826-1884). Location du droit de chasse (1843-1861). Concessions diverses, terrains (1837-1931, 1937). Dégâts, incendies, chablis (1886-1934). Agents forestiers (an VIII-1934). Affouage (1897).

Date

1826-1940

Cote

7 M 694
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Dorans.
- Exploitation des coupes ordinaires (1844-1940). Exploitation...
Résultat n°15
1931-1935

Cote

3 O 1122
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Travaux
- Programmes annuels
- Travaux et grosses réparations : listes des projets...
- 1931-1935
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16

1 media
RENAUD Georges Frédéric

Date

08/04/1884

Cote

3 R 19/2
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- MOURE à RU
- POURCHOT à RUSTER
- RENAUD Georges Frédéric
Résultat n°17

34 medias
Juin 1882

Date

juin 1882
- Contexte : Presse - La Frontière
- 1882
- Juin 1882
Producteur :

Fonds de la société d'imprimerie La Frontière.
Résultat n°18

1 media
WALTER Joseph

Date

29/05/1878

Cote

3 R 20/2
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- SA à ZW
- TIR à ZW
- WALTER Joseph
Résultat n°19
Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

1837-1938

Cote

3 O 35
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Organisation et mission du personnel
- Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.

Date

1906

Cote

5 K 73/355
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1906.
- Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch,...
Résultat n°21
Chrétien, René, entreprise de décoration intérieure, correspondance concernant différents chantiers. Concerne les maisons A. Dreyfus rue Mazarin, Walser et Lorach.

Date

1934

Cote

166 J 181
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes privées
- Commandes de Particuliers
- Territoire de Belfort
- Belfort
- Quartier du faubourg des Vosges
- Thann (rue de)
- Chrétien, René, entreprise de décoration intérieure,...
Résultat n°22

1 media
HELLE Jules Louis

Date

10/04/1889

Cote

3 R 17/2
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- FRE à JU
- GUER à JU
- HELLE Jules Louis
Résultat n°23

1 media
BEGUE Joseph Etienne

Date

03/08/1880

Cote

3 R 15/1
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- AB à CHARTI
- AB à BI
- BEGUE Joseph Etienne
Résultat n°24
M T

Cote

4 M 369
- Contexte : 4 M - Police
- Fonds de la Préfecture
- Activités des services
- Etrangers
- Cartes d’identité
- Récépissés de demandes de cartes.
- M T
Résultat n°25

8 medias
Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

Date

1832

Cote

3 P 100
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune de Petitefontaine (8 feuilles).
Résultat n°26
Gymnase rue de la prairie, étude de l’extension : plans.

Date

1980

Cote

166 J 1433
- Contexte : 166 J - Fonds Oudard
- Dossiers de construction
- Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
- Equipements socio - culturels
- Mairies, salles des sports, salles polyvalentes, logements...
- Beaucourt
- Gymnase rue de la prairie, étude de l’extension : plans.
Résultat n°27
1925

Date

1925

Cote

7 M 1213
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Fonds des brigades
- Brigade de Giromagny
- Calepins pour les opérations de martelage et d'estimation...
- 1925
Résultat n°28
Correspondance, notes de service, bulletin national de l'enseignement primaire, emploi de temps [s.d.] (1901-1943) ; listes annuelles d'inscription des élèves (1900-1957) ; registre matricules (1885-1947) ; registres d'appel (1896-1930).

Cote

1 T 400
- Contexte : 1 T - Enseignement
- Fonds des établissements scolaires
- ECOLES PRIMAIRES
- Montreux-Château.
- Ecole de garçons (1900-1961).
- Correspondance, notes de service, bulletin national...
Résultat n°29

1 media
BRUNNER Charles Ferdinand

Date

04/11/1886

Cote

3 R 15/2
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- AB à CHARTI
- BL à CHARTI
- BRUNNER Charles Ferdinand
Résultat n°30

1 media
REGNAULT René Antoine

Date

08/07/1890

Cote

3 R 19/2
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- MOURE à RU
- POURCHOT à RUSTER
- REGNAULT René Antoine
Résultat n°31

1 media
RIETSCH Joseph

Date

10/01/1886

Cote

3 R 19/2
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- MOURE à RU
- POURCHOT à RUSTER
- RIETSCH Joseph
Résultat n°32
Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

1877-1936

Cote

2 O 51/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FROIDEFONTAINE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
Tome 1.

Date

1914-1970

Cote

3 P 318
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Matrices cadastrales
- Commune d’Etueffont-Haut.
- Matrice contemporaine.
- Tome 1.
Résultat n°34
1981

Date

1981

Cote

4 E 13 – 14
- Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur
- Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
- 1981
Résultat n°35
1899

Cote

3 O 308
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
- Livres des dépenses
- Chemins vicinaux ordinaires.
- 1899
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
Elections municipales de Courtelevant : réclamations.

Date

1885

Cote

5 K 43/17
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1885.
- Elections municipales de Courtelevant : réclamations.
Résultat n°37
1849

Date

1849

Cote

3 U 104
- Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance
- Actes civils
- Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
- Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
- 1849
Résultat n°38

156 medias
Juin 1931

Date

Entre le 1er juin 1931 et le 30 juin 1931

Cote

Pr 3a
- Contexte : Presse - L'Alsace
- 1931
- Juin 1931
Producteur :

Fonds de la société d'imprimerie "La Frontière".
Résultat n°39
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

Date

1829-1940

Cote

2 O 104/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VEZELOIS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
Résultat n°40

1 media
BEBE François Antoine

Date

06/04/1897

Cote

3 R 15/1
- Contexte : 3 R 15 - 3 R 20 - Cartes de combattants
- AB à CHARTI
- AB à BI
- BEBE François Antoine

Résultats de la recherche

(9065-9146).

Date

Cote

1936

Cote

Producteur :

1906-1907

Cote

Producteur :

Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.

Date

Cote

KALANQUIN Gustave Charles

Date

Cote

Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.

Date

Cote

Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

Date

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GUELTON Victor Léon

Date

Cote

Pailletet à Vesoul, garage : plan.

Date

Cote

Producteur :

M-Z.

Date

Cote

Rapports des vérificateurs.

Date

Cote

Exercice 1880

Cote

Producteur :

Hôtel restaurant Marchal à Valdoie, aménagement : devis, plans, permis de construire, photographie, négatifs.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

1931-1935

Cote

Producteur :

RENAUD Georges Frédéric

Date

Cote

Juin 1882

Date

Producteur :

WALTER Joseph

Date

Cote

Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.

Date

Cote

Chrétien, René, entreprise de décoration intérieure, correspondance concernant différents chantiers. Concerne les maisons A. Dreyfus rue Mazarin, Walser et Lorach.

Date

Cote

HELLE Jules Louis

Date

Cote

BEGUE Joseph Etienne

Date

Cote

M  T

Cote

Commune de Petitefontaine (8 feuilles).

Date

Cote

Gymnase rue de la prairie, étude de l’extension : plans.

Date

Cote

M T