Territoire de Belfort. Conseil départemental. Affaires juridiques et assemblées

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	30 janvier 2012.	Cote 2049W/12	Date 2012	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Réunions du Conseil général, puis conseil départemental.... 30 janvier 2012.
Résultat n°2	27 juin 2011.	Cote 2049W/6	Date 2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Réunions du Conseil général, puis conseil départemental.... 27 juin 2011.
Résultat n°3	2 juillet 2015.	Cote 2049W/36	Date 2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Réunions du Conseil général, puis conseil départemental.... 2 juillet 2015.
Résultat n°4	de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.	Cote 1938W/12	Date 2017-2018	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission... Rapports et délibérations(sous forme de brochures)... Délibérations de la Commission permanente. de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.
Résultat n°5	1ère et 2ème séance de 2017 Budget primitif 2017 compte administratif 2016	Cote 1939W/2	Date 2016-2017	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission... Rapports et délibérations (sous forme de brochures)... Rapports et annexes du Conseil général puis départemental. 1ère et 2ème séance de 2017 Budget primitif 2017 compte...
Résultat n°6	09/09/2002 au 22/08/2005 (dont séance du 22/08/2005 de la commission permanente).	Cote 2050W/2	Date 2002-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Enregistrements audios des séances du conseil départemental... 50 cassettes. 09/09/2002 au 22/08/2005 (dont séance du 22/08/2005...
Résultat n°7	2 avril 2015.	Cote 2049W/33	Date 2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Réunions du Conseil général, puis conseil départemental.... 2 avril 2015.
Résultat n°8	Décision modificative n° 1 pour 2015 ; Réunion n° 7 du 26 novembre 2015 qui n'a pas donné lieu à une brochure ; 8ème réunion de 2015 (17 décembre 2015) ; 1ère réunion de 2016 (3 mars 2016) ; 2ème réunion de 2016 (31 mars 2016) ; Budget primitif 2016 ; Budget primitif année 2016 - Document comptable	Cote 1869W/6	Date 2015-2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service... Brochures des rapports et des délibérations du Conseil... Brochures des rapports et annexes du Conseil général Décision modificative n° 1 pour 2015 ; Réunion n° 7...
Résultat n°9	De la 4ème réunion 2015 à la 4ème réunion 2016.	Cote 1938W/3	Date 2015-2016	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission... Rapports et délibérations(sous forme de brochures)... Rapports de la Commission permanente. De la 4ème réunion 2015 à la 4ème réunion 2016.
Résultat n°10	- 4ème séance de 2017. - Rapports d'activité des services, du SDIS, de Belfort tourisme, de territoire habitat et des services de l'Etat pour 2016.	Cote 1939W/11	Date 2016-2017	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission... Rapports et délibérations (sous forme de brochures)... Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental. - 4ème séance de 2017. - Rapports d'activité des services,...
Résultat n°11	14 et 15 février 2011.	Cote 2049W/2	Date 2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Réunions du Conseil général, puis conseil départemental.... 14 et 15 février 2011.
Résultat n°12	Index.	Cote 2050W/10	Date 2016-2018	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Enregistrements audios des séances du conseil départemental... Index magnéto des séances enregistrées. Index.
Résultat n°13	14 novembre 2011.	Cote 2049W/9	Date 2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Réunions du Conseil général, puis conseil départemental.... 14 novembre 2011.
Résultat n°14	31 mars 2011.	Cote 2049W/3	Date 2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Réunions du Conseil général, puis conseil départemental.... 31 mars 2011.
Résultat n°15	1ère réunion de 2014 (20 janvier 2014) ; 2ème réunion de 2014 (24 février 2014) ; 3ème réunion de 2014 (14 et 15 avril 2014) ; 4ème réunion de 2014 (23 juin 2014)	Cote 1869W/8	Date 2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service... Brochures des rapports et des délibérations du Conseil... 1ère réunion de 2014 (20 janvier 2014) ; 2ème réunion...
Résultat n°16	5ème réunion de 2014 (29 septembre 2014) ; 6ème réunion de 2014 (24 novembre 2014) ; 1ère réunion de 2015 (23 février 2015) ; 2ème réunion de 2015 (2 avril 2015) ; 3ème réunion de 2015 (24 avril 2015)	Cote 1869W/9	Date 2015	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service... Brochures des rapports et des délibérations du Conseil... 5ème réunion de 2014 (29 septembre 2014) ; 6ème réunion...
Résultat n°17	01/04/2004 au 17/05/2010.	Cote 2050W/3	Date 2004-2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Enregistrements audios des séances du conseil départemental... 50 cassettes. 01/04/2004 au 17/05/2010.
Résultat n°18	25 et 26 mars 2013.	Cote 2049W/21	Date 2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Réunions du Conseil général, puis conseil départemental.... 25 et 26 mars 2013.
Résultat n°19	De la 3ème réunion de 2017 à la 8ème réunion de 2017.	Cote 1938W/5	Date 2017	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission... Rapports et délibérations(sous forme de brochures)... Rapports de la Commission permanente. De la 3ème réunion de 2017 à la 8ème réunion de 2017.
Résultat n°20	Brochures des délibérations et annexes du Conseil général	Cote 1869W/8-1869W/11	Date 2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service... Brochures des rapports et des délibérations du Conseil... Brochures des délibérations et annexes du Conseil général

Résultats de la recherche

30 janvier 2012.

27 juin 2011.

2 juillet 2015.

de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.

1ère et 2ème séance de 2017 Budget primitif 2017 compte administratif 2016

09/09/2002 au 22/08/2005 (dont séance du 22/08/2005 de la commission permanente).

2 avril 2015.

De la 4ème réunion 2015 à la 4ème réunion 2016.

- 4ème séance de 2017. - Rapports d'activité des services, du SDIS, de Belfort tourisme, de territoire habitat et des services de l'Etat pour 2016.

14 et 15 février 2011.

Index.

14 novembre 2011.

31 mars 2011.

1ère réunion de 2014 (20 janvier 2014) ; 2ème réunion de 2014 (24 février 2014) ; 3ème réunion de 2014 (14 et 15 avril 2014) ; 4ème réunion de 2014 (23 juin 2014)

5ème réunion de 2014 (29 septembre 2014) ; 6ème réunion de 2014 (24 novembre 2014) ; 1ère réunion de 2015 (23 février 2015) ; 2ème réunion de 2015 (2 avril 2015) ; 3ème réunion de 2015 (24 avril 2015)

01/04/2004 au 17/05/2010.

25 et 26 mars 2013.

De la 3ème réunion de 2017 à la 8ème réunion de 2017.

Brochures des délibérations et annexes du Conseil général