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  1. Résultat n°1

    30 janvier 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2049W/12

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 30 janvier 2012.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  2. Résultat n°2

    27 juin 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/6

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 27 juin 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  3. Résultat n°3

    2 juillet 2015.

    Date

    2015

    Cote

    2049W/36

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 2 juillet 2015.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  4. Résultat n°4

    de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1938W/12

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  5. Résultat n°5

    1ère et 2ème séance de 2017 Budget primitif 2017 compte administratif 2016

    Date

    2016-2017

    Cote

    1939W/2

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • 1ère et 2ème séance de 2017 Budget primitif 2017 compte...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  6. Résultat n°6

    09/09/2002 au 22/08/2005 (dont séance du 22/08/2005 de la commission permanente).

    Date

    2002-2005

    Cote

    2050W/2

    • Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Enregistrements audios des séances du conseil départemental...
    • 50 cassettes.
    • 09/09/2002 au 22/08/2005 (dont séance du 22/08/2005...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  7. Résultat n°7

    2 avril 2015.

    Date

    2015

    Cote

    2049W/33

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 2 avril 2015.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  8. Résultat n°8

    Décision modificative n° 1 pour 2015 ; Réunion n° 7 du 26 novembre 2015 qui n'a pas donné lieu à une brochure ; 8ème réunion de 2015 (17 décembre 2015) ; 1ère réunion de 2016 (3 mars 2016) ; 2ème réunion de 2016 (31 mars 2016) ; Budget primitif 2016 ; Budget primitif année 2016 - Document comptable

    Date

    2015-2016

    Cote

    1869W/6

    • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...
    • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
    • Brochures des rapports et annexes du Conseil général
    • Décision modificative n° 1 pour 2015 ; Réunion n° 7...

    Producteur :

    Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  9. Résultat n°9

    De la 4ème réunion 2015 à la 4ème réunion 2016.

    Date

    2015-2016

    Cote

    1938W/3

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Rapports de la Commission permanente.
    • De la 4ème réunion 2015 à la 4ème réunion 2016.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  10. Résultat n°10

    - 4ème séance de 2017. - Rapports d'activité des services, du SDIS, de Belfort tourisme, de territoire habitat et des services de l'Etat pour 2016.

    Date

    2016-2017

    Cote

    1939W/11

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 4ème séance de 2017. - Rapports d'activité des services,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  11. Résultat n°11

    14 et 15 février 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/2

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 14 et 15 février 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  12. Résultat n°12

    Index.

    Date

    2016-2018

    Cote

    2050W/10

    • Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Enregistrements audios des séances du conseil départemental...
    • Index magnéto des séances enregistrées.
    • Index.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  13. Résultat n°13

    14 novembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/9

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 14 novembre 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  14. Résultat n°14

    31 mars 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/3

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 31 mars 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  15. Résultat n°15

    1ère réunion de 2014 (20 janvier 2014) ; 2ème réunion de 2014 (24 février 2014) ; 3ème réunion de 2014 (14 et 15 avril 2014) ; 4ème réunion de 2014 (23 juin 2014)

    Date

    2014

    Cote

    1869W/8

    • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...
    • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
    • 1ère réunion de 2014 (20 janvier 2014) ; 2ème réunion...

    Producteur :

    Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  16. Résultat n°16

    5ème réunion de 2014 (29 septembre 2014) ; 6ème réunion de 2014 (24 novembre 2014) ; 1ère réunion de 2015 (23 février 2015) ; 2ème réunion de 2015 (2 avril 2015) ; 3ème réunion de 2015 (24 avril 2015)

    Date

    2015

    Cote

    1869W/9

    • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...
    • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
    • 5ème réunion de 2014 (29 septembre 2014) ; 6ème réunion...

    Producteur :

    Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  17. Résultat n°17

    01/04/2004 au 17/05/2010.

    Date

    2004-2010

    Cote

    2050W/3

    • Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Enregistrements audios des séances du conseil départemental...
    • 50 cassettes.
    • 01/04/2004 au 17/05/2010.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  18. Résultat n°18

    25 et 26 mars 2013.

    Date

    2013

    Cote

    2049W/21

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 25 et 26 mars 2013.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  19. Résultat n°19

    De la 3ème réunion de 2017 à la 8ème réunion de 2017.

    Date

    2017

    Cote

    1938W/5

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Rapports de la Commission permanente.
    • De la 3ème réunion de 2017 à la 8ème réunion de 2017.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  20. Résultat n°20

    Brochures des délibérations et annexes du Conseil général

    Date

    2014

    Cote

    1869W/8-1869W/11

    • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...
    • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
    • Brochures des délibérations et annexes du Conseil général

    Producteur :

    Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  21. Résultat n°21

    De la 7ème réunion de 2016 à la 4ème réunion de 2017.

    Date

    2016-2017

    Cote

    1938W/11

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • De la 7ème réunion de 2016 à la 4ème réunion de 2017.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  22. Résultat n°22

    26 mars 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2049W/13

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 26 mars 2012.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  23. Résultat n°23

    25 juin 2012.

    Date

    2012

    Cote

    2049W/15

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 25 juin 2012.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  24. Résultat n°24

    5 décembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/10

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 5 décembre 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  25. Résultat n°25

    23 juin 2014.

    Date

    2014

    Cote

    2049W/29

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 23 juin 2014.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  26. Résultat n°26

    - 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services 2017, document comptable M52. -Budget supplémentaire 2018, document comptable M52.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/6

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  27. Résultat n°27

    De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1938W/13

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  28. Résultat n°28

    5ème et 6ème séance de 2016.

    Date

    2016

    Cote

    1939W/1

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • 5ème et 6ème séance de 2016.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  29. Résultat n°29

    Index.

    Date

    2012-2015

    Cote

    2050W/9

    • Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Enregistrements audios des séances du conseil départemental...
    • Index magnéto des séances enregistrées.
    • Index.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  30. Résultat n°30

    19 septembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/7

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 19 septembre 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  31. Résultat n°31

    17 octobre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/8

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 17 octobre 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  32. Résultat n°32

    17 décembre 2015. Liste des commissions supprimées (dossiers des commissions supprimés par visa le 23/02/2024).

    Date

    2011-2015

    Cote

    2049W/41

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 17 décembre 2015. Liste des commissions supprimées...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  33. Résultat n°33

    Index.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2050W/7

    • Contexte : 2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Enregistrements audios des séances du conseil départemental...
    • Index magnéto des séances enregistrées.
    • Index.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  34. Résultat n°34

    De la 7ème réunion de 2015 à la 6ème réunion de 2016.

    Date

    2015-2016

    Cote

    1938W/10

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • De la 7ème réunion de 2015 à la 6ème réunion de 2016.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  35. Résultat n°35

    4ème réunion de 2015 (2 juillet 2015) ; 5ème réunion de 2015 (24 septembre 2015) ; 6ème réunion de 2015 (8 octobre 2015) ; 6ème réunion de 2015 (17 décembre 2015)

    Date

    2015

    Cote

    1869W/10

    • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...
    • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
    • 4ème réunion de 2015 (2 juillet 2015) ; 5ème réunion...

    Producteur :

    Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  36. Résultat n°36

    12 et 13 décembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2049W/11

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 12 et 13 décembre 2011.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  37. Résultat n°37

    - 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents budgétaires de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/8

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...
    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  38. Résultat n°38

    25 février 2014.

    Date

    2014

    Cote

    2049W/27

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 25 février 2014.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

  39. Résultat n°39

    1ère réunion de 2016 (3 mars 2016) ; 2ème réunion de 2016 (31 mars 2016) ; 3ème réunion de 2016 (19 mai 2016) ; 4ème réunion de 2016 (30 juin 2016)

    Date

    2016

    Cote

    1869W/11

    • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...
    • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
    • 1ère réunion de 2016 (3 mars 2016) ; 2ème réunion de...

    Producteur :

    Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  40. Résultat n°40

    14 et 15 avril 2014.

    Date

    2014

    Cote

    2049W/28

    • Contexte : 2049 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Réunions du Conseil général, puis conseil départemental....
    • 14 et 15 avril 2014.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées