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Résultat n°1

Marché d'acquisition de la Direction des Services Informatiques DSP 7000/25 ; DSP 7000/20.

Date

1989

Cote

1885W/7

Résultat n°2

Loi MAPTAM (loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles) : Acte III de la décentralisation.

Date

2014

Cote

1885W/4

Résultat n°3

ALS (Allocation de Logement Social) : Projet de loi de décentralisation.

Date

2010

Cote

1885W/15

Résultat n°4

Rencontres ville de Belfort, la CAB et Conseil général du Territoire de Belfort : Relevés de conclusion ; fonds de dossiers.

Date

2013-2014

Cote

1885W/11

Résultat n°5

Matériel bureautique et informatique : Appel d'offres.

Date

1991

Cote

1885W/2

Résultat n°6

Rencontres avec les Conseil généraux du Jura, de la Haute-Saône et du Doubs : Relevés de conclusion ; fonds de dossiers. Rencontres entre le Conseil général et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie : Relevés de conclusion ; fonds de dossiers.

Date

2009-2013

Cote

1885W/12

Résultat n°7

Association des Départements de France : Procès verbaux de réunions.

Date

2009-2011

Cote

1885W/8

Résultat n°8

Ville de Belfort : Rapports municipaux.

Date

2012

Cote

1885W/17

Résultat n°9

Association des Départements de France : Procès verbaux de réunions.

Date

2012

Cote

1885W/9

Résultat n°10

Matériel bureautique et informatique : Appel d'offres.

Date

1996

Cote

1885W/3

Résultat n°11

Rencontres avec les Conseils généraux du Jura, de la Haute-Saône et du Doubs : Relevés de conclusion ; fonds de dossiers.

Date

2013-2010

Cote

1885W/13

Résultat n°12

Crédits d'étude concernant les services du Conseil général : L'environnement (site natura 2000) ; La médiathèque départementale ; L'Espace multimédia Gantner ; Rapprochement entre marcel Braun et le Chênois ; Diagnostique "flash" des bénéficiaires du RMI.

Date

2009

Cote

1885W/16

Résultat n°13

Matériel bureautique et informatique : Appel d'Offres.

Date

1991

Cote

1885W/1

Résultat n°14

Marché d'acquisition de la Direction des Services Informatiques : DSP 7000/415.

Date

1995

Cote

1885W/6

Résultat n°15

Rencontre entre le Conseil général et la Préfecture : Procès verbaux, rapports, notes et correspondances.

Date

2013

Cote

1885W/14

Résultat n°16

Marchés d'acquisition de la Direction des Services Informatiques.

Date

2009

Cote

1885W/5

Résultat n°17

1851 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la relation aux habitants (DRAH) [à consulter en salle de lecture]

Date

-

Cote

-

Résultat n°18

Rencontres avec le Préfet de région et la Présidente de région : relevés de conclusion ; fonds de dossiers. Schéma des intercommunalités. Rencontres entre le CG90/CG68 dans le cadre de la convention de coopération.

Date

2011

Cote

1885W/10