Territoire de Belfort. Conseil départemental. Direction générale

Résultat n°1
Marché d'acquisition de la Direction des Services Informatiques DSP 7000/25 ; DSP 7000/20.

Date

1989

Cote

1885W/7
- Contexte : 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Archives de la Direction générale des Services
- Marché d'acquisition de la Direction des Services Informatiques...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services
Résultat n°2
Loi MAPTAM (loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles) : Acte III de la décentralisation.

Date

2014

Cote

1885W/4
- Contexte : 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Archives de la Direction générale des Services
- Loi MAPTAM (loi de modernisation de l'action publique...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services
Résultat n°3
ALS (Allocation de Logement Social) : Projet de loi de décentralisation.

Date

2010

Cote

1885W/15
- Contexte : 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Archives de la Direction générale des Services
- ALS (Allocation de Logement Social) : Projet de loi...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services
Résultat n°4
Rencontres ville de Belfort, la CAB et Conseil général du Territoire de Belfort : Relevés de conclusion ; fonds de dossiers.

Date

2013-2014

Cote

1885W/11
- Contexte : 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Archives de la Direction générale des Services
- Rencontres ville de Belfort, la CAB et Conseil général...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services
Résultat n°5
Matériel bureautique et informatique : Appel d'offres.

Date

1991

Cote

1885W/2
- Contexte : 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Archives de la Direction générale des Services
- Matériel bureautique et informatique : Appel d'offres.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services
Résultat n°6
Rencontres avec les Conseil généraux du Jura, de la Haute-Saône et du Doubs : Relevés de conclusion ; fonds de dossiers. Rencontres entre le Conseil général et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie : Relevés de conclusion ; fonds de dossiers.

Date

2009-2013

Cote

1885W/12
- Contexte : 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Archives de la Direction générale des Services
- Rencontres avec les Conseil généraux du Jura, de la...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services
Résultat n°7
Association des Départements de France : Procès verbaux de réunions.

Date

2009-2011

Cote

1885W/8
- Contexte : 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Archives de la Direction générale des Services
- Association des Départements de France : Procès verbaux...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services
Résultat n°8
Ville de Belfort : Rapports municipaux.

Date

2012

Cote

1885W/17
- Contexte : 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Archives de la Direction générale des Services
- Ville de Belfort : Rapports municipaux.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services
Résultat n°9
Association des Départements de France : Procès verbaux de réunions.

Date

2012

Cote

1885W/9
- Contexte : 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Archives de la Direction générale des Services
- Association des Départements de France : Procès verbaux...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services
Résultat n°10
Matériel bureautique et informatique : Appel d'offres.

Date

1996

Cote

1885W/3
- Contexte : 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Archives de la Direction générale des Services
- Matériel bureautique et informatique : Appel d'offres.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services
Résultat n°11
Rencontres avec les Conseils généraux du Jura, de la Haute-Saône et du Doubs : Relevés de conclusion ; fonds de dossiers.

Date

2013-2010

Cote

1885W/13
- Contexte : 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Archives de la Direction générale des Services
- Rencontres avec les Conseils généraux du Jura, de la...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services
Résultat n°12
Crédits d'étude concernant les services du Conseil général : L'environnement (site natura 2000) ; La médiathèque départementale ; L'Espace multimédia Gantner ; Rapprochement entre marcel Braun et le Chênois ; Diagnostique "flash" des bénéficiaires du RMI.

Date

2009

Cote

1885W/16
- Contexte : 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Archives de la Direction générale des Services
- Crédits d'étude concernant les services du Conseil...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services
Résultat n°13
Matériel bureautique et informatique : Appel d'Offres.

Date

1991

Cote

1885W/1
- Contexte : 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Archives de la Direction générale des Services
- Matériel bureautique et informatique : Appel d'Offres.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services
Résultat n°14
Marché d'acquisition de la Direction des Services Informatiques : DSP 7000/415.

Date

1995

Cote

1885W/6
- Contexte : 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Archives de la Direction générale des Services
- Marché d'acquisition de la Direction des Services Informatiques...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services
Résultat n°15
Rencontre entre le Conseil général et la Préfecture : Procès verbaux, rapports, notes et correspondances.

Date

2013

Cote

1885W/14
- Contexte : 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Archives de la Direction générale des Services
- Rencontre entre le Conseil général et la Préfecture...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services
Résultat n°16
Marchés d'acquisition de la Direction des Services Informatiques.

Date

2009

Cote

1885W/5
- Contexte : 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Archives de la Direction générale des Services
- Marchés d'acquisition de la Direction des Services...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services
Résultat n°17
1851 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la relation aux habitants (DRAH) [à consulter en salle de lecture]
- Contexte : 1851 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
Résultat n°18
Rencontres avec le Préfet de région et la Présidente de région : relevés de conclusion ; fonds de dossiers. Schéma des intercommunalités. Rencontres entre le CG90/CG68 dans le cadre de la convention de coopération.

Date

2011

Cote

1885W/10
- Contexte : 1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Archives de la Direction générale des Services
- Rencontres avec le Préfet de région et la Présidente...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

Résultats de la recherche

Marché d'acquisition de la Direction des Services Informatiques DSP 7000/25 ; DSP 7000/20.

Date

Cote

Producteur :

Loi MAPTAM (loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles) : Acte III de la décentralisation.

Date

Cote

Producteur :

ALS (Allocation de Logement Social) : Projet de loi de décentralisation.

Date

Cote

Producteur :

Rencontres ville de Belfort, la CAB et Conseil général du Territoire de Belfort : Relevés de conclusion ; fonds de dossiers.

Date

Cote

Producteur :

Matériel bureautique et informatique : Appel d'offres.

Date

Cote

Producteur :

Rencontres avec les Conseil généraux du Jura, de la Haute-Saône et du Doubs : Relevés de conclusion ; fonds de dossiers. Rencontres entre le Conseil général et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie : Relevés de conclusion ; fonds de dossiers.

Date

Cote

Producteur :

Association des Départements de France : Procès verbaux de réunions.

Date

Cote

Producteur :

Ville de Belfort : Rapports municipaux.

Date

Cote

Producteur :

Association des Départements de France : Procès verbaux de réunions.

Date

Cote

Producteur :

Matériel bureautique et informatique : Appel d'offres.

Date

Cote

Producteur :

Rencontres avec les Conseils généraux du Jura, de la Haute-Saône et du Doubs : Relevés de conclusion ; fonds de dossiers.

Date

Cote

Producteur :

Crédits d'étude concernant les services du Conseil général : L'environnement (site natura 2000) ; La médiathèque départementale ; L'Espace multimédia Gantner ; Rapprochement entre marcel Braun et le Chênois ; Diagnostique "flash" des bénéficiaires du RMI.

Date

Cote

Producteur :

Matériel bureautique et informatique : Appel d'Offres.

Date

Cote

Producteur :

Marché d'acquisition de la Direction des Services Informatiques : DSP 7000/415.

Date

Cote

Producteur :

Rencontre entre le Conseil général et la Préfecture : Procès verbaux, rapports, notes et correspondances.

Date

Cote

Producteur :

Marchés d'acquisition de la Direction des Services Informatiques.

Date

Cote

Producteur :

1851 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la relation aux habitants (DRAH) [à consulter en salle de lecture]

Rencontres avec le Préfet de région et la Présidente de région : relevés de conclusion ; fonds de dossiers. Schéma des intercommunalités. Rencontres entre le CG90/CG68 dans le cadre de la convention de coopération.

Date

Cote

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