Territoire de Belfort. Conseil général. Cabinet

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Visite du Vice président du Conseil général à Majdal Anjar : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse.	Cote 1815 W 21	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Cadeaux protocolaires offerts par le Liban. Plaques commémoratives et de remerciements offertes... Visite du Vice président du Conseil général à Majdal...
Résultat n°2	Visite du Vice président du Conseil général à Majdal Anjar : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse.	Cote 1815 W 22	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Cadeaux protocolaires offerts par le Liban. Plaques commémoratives et de remerciements offertes... Visite du Vice président du Conseil général à Majdal...
Résultat n°3	Concours National des Marianne d'Or des Villes et Villages de France : diplôme de la Marianne d'Or remis à Yves Ackermann.	Cote 1815 W 104	Date mercredi 11 mai 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Concours National des Marianne d'Or des Villes et Villages...
Résultat n°4	Fontaine (Territoire-de-Belfort), inauguration de l'aéroport Belfort/Fontaine, quatre invités à l’intérieur de la gare aéroportuaire.	Cote 1695 W 127	Date 30 septembre 1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Clichés photographiques Fontaine (Territoire-de-Belfort), inauguration de l'aéroport...
Résultat n°5	Organismes socioculturels du Territoire de Belfort. - Inspections : comptes-rendus (1989-1990) ; fonctionnement : mission départementale des jeunes des Résidences, coordination (1987-1991).	Cote 1519 W 4	Date 1987-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1519 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Organismes socioculturels du Territoire de Belfort....
Résultat n°6	Aire urbaine 2000. Bicentenaire 1789.	Cote 1595 W 1	Date 1987-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1595 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Aire urbaine 2000. Bicentenaire 1789.
Résultat n°7	Vandoncourt (Doubs), sous-bois.	Cote 1695 W 94	Date 10 octobre 1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Clichés photographiques Vandoncourt (Doubs), sous-bois.
Résultat n°8	Santé : correspondance, rapports, règlements, procès-verbaux.	Cote 12 W 15-19	Date 1958-1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet... Santé : correspondance, rapports, règlements, procès-verbaux.
Résultat n°9	Afrique du Sud, ville de Dundee. - Table ronde 94 : un fanion et deux pin's.	Cote 1815 W 77	Date 1ère moitié du 21e siècle	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Fanions. Table ronde 94. Afrique du Sud, ville de Dundee. - Table ronde 94 :...
Résultat n°10	Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle, port fluvial du canal du Rhône au Rhin, le drapeau "CAVB » aux armes de Belfort sur le toit du silo.	Cote 1695 W 68	Date 4 octobre 1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Clichés photographiques Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle,...
Résultat n°11	Yves Ackermann, accompagné de personnalités locales coupant le ruban d'inauguration.	Cote 1815 W 17	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Cadeaux protocolaires offerts par le Liban. Municipalité de Kab Elias Wadi El Dalam. Inauguration de la bibliothèque publique de Kab-Elias... Yves Ackermann, accompagné de personnalités locales...
Résultat n°12	Gare TGV de Belfort-Montbéliard, site de Meroux. - Parkings et voirie : plans de masse et plan de nivellement.	Cote 1812W8	Date 2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust... Gare TGV de Belfort-Montbéliard, site de Meroux. -...
Résultat n°13	Réforme gouvernementale, fiscale et territoriale : rapport provisoire sur la réforme de la fiscalité dans le Territoire de Belfort, projet de schéma départemental de coopération intercommunale, projet de loi de réforme des collectivités territoriales, courrier de Jean-Pierre Chevènement aux élus relatif aux modifications du projet de loi, documentation sur les impacts financiers de la réforme et de la crise, rapport pour l'adoption du budget primitif de la Communauté d'Agglomération Belfortaine (CAB), rapports à l'exécutif du Conseil général.	Cote 1812W/2	Date 2009-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust... Réforme gouvernementale, fiscale et territoriale :...
Résultat n°14	Fontaine (Territoire-de-Belfort), inauguration de l'aéroport Belfort/Fontaine, avions de la Compagnie Rousseau Aviation en stationnement.	Cote 1695 W 110	Date 30 septembre 1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Clichés photographiques Fontaine (Territoire-de-Belfort), inauguration de l'aéroport...
Résultat n°15	Mutuelle Générale des Préfectures et de l'Administration Territoriale (MGPAT). Soixantième assemblée générale 15-16-17 juin 2005 à Belfort : pièce en bronze.	Cote 1815 W 89	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Médailles et monnaie. Mutuelle Générale des Préfectures et de l'Administration...
Résultat n°16	Deux figurines encadrant une demi-lune et un demi-soleil joints.	Cote 1815 W 40	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Cadeaux protocolaires offerts par le Liban. Cadres contenant des figurines phéniciennes. Deux figurines encadrant une demi-lune et un demi-soleil...
Résultat n°17	Fontaine (Territoire-de-Belfort), inauguration de l'aéroport Belfort/Fontaine, apéritif sur l’herbe devant la gare aéroportuaire.	Cote 1695 W 101	Date 30 septembre 1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Clichés photographiques Fontaine (Territoire-de-Belfort), inauguration de l'aéroport...
Résultat n°18	Plaque adressé à Jean-Claude Cherasse par la municipalité de Houch Moussa (Ainjar).	Cote 1815 W 24	Date samedi 15 septembre 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Cadeaux protocolaires offerts par le Liban. Plaques commémoratives et de remerciements offertes... Plaque adressé à Jean-Claude Cherasse par la municipalité...
Résultat n°19	Manteau marron ouvert avec broderies en forme de fleurs aux bouts des manches dans la nuque et le long de l'ouverture.	Cote 1815 W 80	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Cadeaux protocolaires offerts par le Burkina Faso ? Manteau marron ouvert avec broderies en forme de fleurs...
Résultat n°20	Giromagny (Territoire-de-Belfort), Ballon d’Alsace, le sommet du Wissgrut et le monument de la Vierge [une petite fille].	Cote 1695 W 4	Date 18 septembre 1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Clichés photographiques Giromagny (Territoire-de-Belfort), Ballon d’Alsace,...

Résultats de la recherche

Visite du Vice président du Conseil général à Majdal Anjar : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse.

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Concours National des Marianne d'Or des Villes et Villages de France : diplôme de la Marianne d'Or remis à Yves Ackermann.

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Vandoncourt (Doubs), sous-bois.

Santé : correspondance, rapports, règlements, procès-verbaux.

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Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle, port fluvial du canal du Rhône au Rhin, le drapeau "CAVB » aux armes de Belfort sur le toit du silo.

Yves Ackermann, accompagné de personnalités locales coupant le ruban d'inauguration.

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Mutuelle Générale des Préfectures et de l'Administration Territoriale (MGPAT). Soixantième assemblée générale 15-16-17 juin 2005 à Belfort : pièce en bronze.

Deux figurines encadrant une demi-lune et un demi-soleil joints.

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Plaque adressé à Jean-Claude Cherasse par la municipalité de Houch Moussa (Ainjar).

Manteau marron ouvert avec broderies en forme de fleurs aux bouts des manches dans la nuque et le long de l'ouverture.

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