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Résultat n°1

Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers de recours.

Date

1966 - 1996

Cote

1618 W 1

Résultat n°2

Administration générale: rapports du service et d’activités sur la situation sociale et générale de l’agriculture.

Date

1976 - 1991

Cote

1618 W 19-20

Résultat n°3

Commission départementale d’Aménagement foncier : registres des délibérations.

Date

1946-1995

Cote

1642 W 1

Résultat n°4

Rechesy

Date

-

Cote

-

Résultat n°5

Essert

Date

-

Cote

1555 W 26

Résultat n°6

Faverois.

Date

s.d.

Cote

1649 W 51

Résultat n°7

Enquêtes relatives aux accidents de travail.

Date

1968 - 1976, 1994 - 1996

Cote

1618 W 7

Résultat n°8

Etueffont

Date

-

Cote

-

Résultat n°9

Novillars

Date

-

Cote

-

Résultat n°10

Apprentissage : registre des contrats et agréments

Date

1947-1976

Cote

1618 W 7

Résultat n°11

Chatenois-les-Forges

Date

-

Cote

-

Résultat n°12

Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux.

Date

1968 - 1994

Cote

1618 W 14

Résultat n°13

Anjoutey

Date

-

Cote

-

Résultat n°14

Opérations foncières dans les communes du Territoire de Belfort.

Date

1968-1996

Cote

1642 W 4-8

Résultat n°15

Lepuix-Gy.

Date

1966

Cote

1649 W 72-80

Résultat n°16

Montbouton.

Date

s.d.

Cote

1649 W 81

Résultat n°17

Boron

Date

-

Cote

-

Résultat n°18

Tribunal des affaires de Sécurité sociale : jugements.

Date

1961 - 1998

Cote

1618 W 8

Résultat n°19

Dossiers d’entreprise dans le domaine agricole.

Date

1958 - 1994

Cote

1618 W 22-31

Résultat n°20

Chèvrement, Vézelois

Date

-

Cote

-