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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mai - juin 1991.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/62

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
    • Mai - juin 1991.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  2. Résultat n°2

    Mars - avril 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2038W/37

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud: actes sous-seing privés et baux.
    • Mars - avril 1989.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  3. Résultat n°3

    Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.

    Date

    1982

    Cote

    2038W/5

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  4. Résultat n°4

    Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune de Belfort ; quartier Est de Bavilliers et quartier Nord de Danjoutin .

    Date

    1968

    Cote

    1919W/3

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier de la Pépinière sud, commune...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  5. Résultat n°5

    1990 : 1 - 137.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/81

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : déclarations de successions.
    • 1990 : 1 - 137.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  6. Résultat n°6

    Second semestre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    2038W/18

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
    • Second semestre 1986.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  7. Résultat n°7

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2010

    Cote

    1834W/38

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  8. Résultat n°8

    E-Q

    Date

    1985

    Cote

    1933W/26

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • E-Q

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  9. Résultat n°9

    A-Z / A-C

    Date

    1986-1987

    Cote

    1933W/28

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • A-Z / A-C

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  10. Résultat n°10

    Novembre - décembre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2038W/42

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics (2651)...
    • Novembre - décembre 1989.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  11. Résultat n°11

    P-Z / A-PE

    Date

    1980-1981

    Cote

    1933W/10

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • P-Z / A-PE

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  12. Résultat n°12

    ME-Z

    Date

    1978

    Cote

    1933W/22

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • ME-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  13. Résultat n°13

    Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).

    Date

    2006

    Cote

    1834W/3

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  14. Résultat n°14

    Septembre - décembre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2038W/21

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics (2651)...
    • Septembre - décembre 1987.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  15. Résultat n°15

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2006

    Cote

    1834W/22

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  16. Résultat n°16

    I-Z / A-K

    Date

    1978-1979

    Cote

    1933W/8

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • I-Z / A-K

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  17. Résultat n°17

    Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard, Fbg de France, Fourneaux et Vieille ville, commune de Belfort.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/5

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier Résidences, Gare, Fbg de Montbéliard,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  18. Résultat n°18

    D-Z

    Date

    1986

    Cote

    1933W/15

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • D-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  19. Résultat n°19

    Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.

    Date

    1984

    Cote

    2038W/7

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  20. Résultat n°20

    A-F

    Date

    1977

    Cote

    1933W/6

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-F

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  21. Résultat n°21

    A-L

    Date

    1983

    Cote

    1933W/47

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • A-L

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  22. Résultat n°22

    1976

    Cote

    1933W/50

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1976

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  23. Résultat n°23

    Plan cadastral quartier du Mont et des Résidences, commune de Belfort et commune d’Essert.

    Date

    1968

    Cote

    1919W/6

    • Contexte : 1919 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Plans cadastraux liés au recensement de 1968.
    • Plan cadastral quartier du Mont et des Résidences,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  24. Résultat n°24

    Janvier - avril 1990.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/57

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et...
    • Janvier - avril 1990.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  25. Résultat n°25

    Extraits d'actes pour les bureaux de Belfort Sud.

    Date

    1979-1986

    Cote

    1980W/29-1980W/49

    • Contexte : 1980 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Déclarations de successions, fiches décès, bordereaux...
    • Extraits d'actes pour les bureaux de Belfort Sud.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  26. Résultat n°26

    1979

    Cote

    1933W/53

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1979

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  27. Résultat n°27

    Septembre - novembre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2038W/38

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud: actes sous-seing privés et baux.
    • Septembre - novembre 1989.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  28. Résultat n°28

    P-Z / A- IS

    Date

    1975-1976

    Cote

    1933W/18

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • P-Z / A- IS

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  29. Résultat n°29

    Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1834W/2

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  30. Résultat n°30

    SI-Z / A-MA

    Date

    1977-1978

    Cote

    1933W/21

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • SI-Z / A-MA

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  31. Résultat n°31

    1852 W - Direction départementale des finances publiques du Territoire de Belfort (DDFiP) - Cadastre [à consulter en salle de lecture]

    • Contexte : 1852 W - Direction départementale des finances publiques...
  32. Résultat n°32

    M-Z / A-B

    Date

    1983-1984

    Cote

    1933W/48

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • M-Z / A-B

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  33. Résultat n°33

    7 mars 1983-28 mars 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    1933W/37

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 7 mars 1983-28 mars 1984

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  34. Résultat n°34

    1986

    Cote

    1933W/60-61

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1986

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  35. Résultat n°35

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.

    Date

    2005

    Cote

    1834W/14

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  36. Résultat n°36

    3 avril 1978-29 décembre 1978

    Date

    1978

    Cote

    1933W/32

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 3 avril 1978-29 décembre 1978

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  37. Résultat n°37

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au Tribunal administratif - TA.

    Date

    2009-2010

    Cote

    1834W/13

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...
    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  38. Résultat n°38

    Second semestre 1985 et bordereaux de dépôt de successions (n°2665).

    Date

    1985

    Cote

    2038W/14

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et...
    • Second semestre 1985 et bordereaux de dépôt de successions...

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  39. Résultat n°39

    1991 : 1 - 92.

    Date

    1991

    Cote

    2038W/84

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : déclarations de successions.
    • 1991 : 1 - 92.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière

  40. Résultat n°40

    Mai - juin 1990.

    Date

    1990

    Cote

    2038W/46

    • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques...
    • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
    • Mai - juin 1990.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques / Service de la publicité foncière