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  1. Résultat n°1

    Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries départementales et communales.

    Date

    1976 - 1980

    Cote

    1045 W 2

    • Contexte : 1045 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième…
    • Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries…

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  2. Résultat n°2

    Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations, comptes rendus, arrêtés, notes, presse, recours, conventions, comités de pilotage.

    Date

    2012-2015

    Cote

    1998W/8

    • Contexte : 1998 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat…
    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures…
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun…
    • Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations,…

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  3. Résultat n°3

    Recettes des finances.

    Date

    1962, 1968, 1965

    Cote

    1630 W 81

    • Contexte : 1630 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième…
    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,…
    • Recettes des finances.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  4. Résultat n°4

    Subventions aux édifices culturels.

    Date

    1965-1975

    Cote

    1630 W 68

    • Contexte : 1630 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième…
    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,…
    • Subventions aux édifices culturels.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  5. Résultat n°5

    Affaires communales.

    Date

    1949-1968

    Cote

    1630 W 96

    • Contexte : 1630 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième…
    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,…
    • Affaires communales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  6. Résultat n°6

    Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) : plaquettes, notes, directives.

    Date

    2015-2016

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat…
    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures…
    • Aménagement.
    • Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) :…

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  7. Résultat n°7

    CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1798W/2

    • Contexte : 1798 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat…
    • Commission Départementale d’Equipement Commercial…
    • CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC…

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  8. Résultat n°8

    Réunion des maires.

    Date

    1965

    Cote

    1630 W 59

    • Contexte : 1630 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième…
    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,…
    • Réunion des maires.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Voierie communale, programme 1980.

    Date

    1980 - 1981

    Cote

    1045 W 79

    • Contexte : 1045 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième…
    • Voierie communale, programme 1980.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  10. Résultat n°10

    CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ; BelfortCDEC : n°08-1998- Extension station service E.LECLERC Belfort ; CDEC : n°09-1998-E.LECLERC Delle (création).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1798W/3

    • Contexte : 1798 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat…
    • Commission Départementale d’Equipement Commercial…
    • CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC…

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  11. Résultat n°11

    GEMO - Andelnans ; Bricomarché - Delle ; Hôtel Boréal - Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    1742W/15

    • Contexte : 1742 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau…
    • Création et extension de magasins : dossiers de demands,…
    • GEMO - Andelnans ; Bricomarché - Delle ; Hôtel Boréal…

    Producteur :

    Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  12. Résultat n°12

    CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.

    Date

    1973 - 1978

    Cote

    1029 W 43-45

    • Contexte : 1029 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service…
    • CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.

  13. Résultat n°13

    Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.), projet d'agglomération 2020 : délibérations, presse, plaquettes, arrêtés.

    Date

    2001-2016

    Cote

    1998W/28

    • Contexte : 1998 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat…
    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures…
    • Aménagement.
    • Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.),…

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  14. Résultat n°14

    CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension) ; CDEC : n°17-1999- BOTAN ; IC Bessoncourt (création) ; CDEC:n°33-2001-BRICORAMA Bessoncourt (création).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1798W/8

    • Contexte : 1798 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat…
    • Commission Départementale d’Equipement Commercial…
    • CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension)…

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

  15. Résultat n°15

    Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural (F.D.A.C.R.) : arrêtés, notes, décrets, correspondance, règlements intérieurs, comptes rendus, communiqués de presse, commissions permanentes.

    Date

    1992-2015

    Cote

    1998W/19

    • Contexte : 1998 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat…
    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures…
    • Aménagement.
    • Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural…

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  16. Résultat n°16

    Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions, conventions, commissions permanentes, plaquettes.

    Date

    2011-2015

    Cote

    1998W/22

    • Contexte : 1998 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat…
    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures…
    • Aménagement.
    • Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions,…

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  17. Résultat n°17

    CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications

    Date

    2007-2009

    Cote

    1871W/6

    • Contexte : 1871 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau…
    • Politique de la ville
    • CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel…

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

  18. Résultat n°18

    Ville de Belfort, opérations d’équipement.

    Date

    1970 - 1980

    Cote

    1028 W 86-89

    • Contexte : 1028 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service…
    • Ville de Belfort, opérations d’équipement.

    Producteur :

    1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation

  19. Résultat n°19

    Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Grandvillars.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2004W/4

    • Contexte : 2004 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat…
    • Fonds européens de développement régional (FEDER).
    • Fonds européens de développement régional (FEDER)…

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

  20. Résultat n°20

    Comités : des céréales, des levés à grande échelle, des prestations sociales agricoles.

    Date

    1972 - 1979

    Cote

    1029 W 74

    • Contexte : 1029 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service…
    • Comités : des céréales, des levés à grande échelle,…

    Producteur :

    1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.