Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1

15 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 225/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Vauthiermont
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°2
23 octobre 1749-27 octobre 1751

Date

1749-1751

Cote

5 B 37
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 23 octobre 1749-27 octobre 1751
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°3
28 mai 1762-9 février 1764

Date

1762-1764

Cote

5 B 42
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 28 mai 1762-9 février 1764
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°4
1780-1782

Date

1780-1782

Cote

5 B 113
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Oppositions sur saisies réelles pour causes de créances.
- 1780-1782
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°5
Garde nationale, réparations des armes (1849). Administration militaire, cantonnements, tombes militaires (1933-1936). Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre (1874-1876). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre (1923). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendies (1856-1883).

Date

1849-1939

Cote

2 O 100/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VAUTHIERMONT
- Affaires militaires
- Garde nationale, réparations des armes (1849). Administration...
Résultat n°6
1777-1780

Date

1777-1780

Cote

5 B 87
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Témoignages et enquêtes.
- 1777-1780
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°7
1780-1790

Date

1780-1790

Cote

5 B 130
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Comptes de tutelles.
- 1780-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°8
1780-1790

Date

1780-1790

Cote

5 B 120
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Procédures criminelles.
- 1780-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°9
4 octobre 1787-3 mars 1790

Date

1787-1790

Cote

5 B 57
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 4 octobre 1787-3 mars 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°10
Registre des consignations.

Date

1746-1756

Cote

5 B 59
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registre des consignations.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°11
1786-1788

Date

1786-1788

Cote

5 B 90
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Témoignages et enquêtes.
- 1786-1788
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°12
26 août 1779-21 avril 1781

Date

1779-1781

Cote

5 B 52
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 26 août 1779-21 avril 1781
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°13
Rapports du chirurgien et levées de cadavres.

Date

1714-1790

Cote

5 B 101
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Rapports du chirurgien et levées de cadavres.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°14
1760-1764

Date

1760-1764

Cote

5 B 83
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Témoignages et enquêtes.
- 1760-1764
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°15

127 medias
1863-1872

Date

1863-1872

Cote

1 E - TC FONTAINE 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Fontaine 1863-1942
- 1863-1872
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°16
1781-1782

Date

1781-1782

Cote

5 B 88
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Témoignages et enquêtes.
- 1781-1782
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°17

2 medias
Vauthiermont : minute et mise au net.

Cote

1 C 137
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Vauthiermont : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°18
1746-1769

Date

1746-1769

Cote

5 B 128
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Comptes de tutelles.
- 1746-1769
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°19
1765-1770

Date

1765-1770

Cote

5 B 84
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Témoignages et enquêtes.
- 1765-1770
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°20
Comptabilité, emprunts (1927-1933). Rentes (1837-1849). Impositions (1846-1918). Subventions (1926-1933). Crédits supplémentaires (1877-1939). Comptabilité diverse (1869-1937).

Date

1837-1939

Cote

2 O 100/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VAUTHIERMONT
- Finances communales
- Comptabilité, emprunts (1927-1933). Rentes (1837-1849)....
Résultat n°21
Délimitation, arpentage (1849). Aliénation (An XIII-1929). Echange (1813-1842). Gestion, entretien (1861). Location (1809-1933). Carrières – gravières (1878-1938). Chasse (1848-1937). Vaine pâture (1848, 1891). Adjudications diverses, fruits, herbes, etc. (1846-1939). Etangs, adjudications, entretien, vente du poisson (1879-1936). Fossés – réservoir d’eau, curage (1875-1926).

Date

1809-1939

Cote

2 O 100/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VAUTHIERMONT
- Terrains communaux
- Délimitation, arpentage (1849). Aliénation (An XIII-1929)....
Résultat n°22
1735-1741

Date

1735-1741

Cote

5 B 80
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Témoignages et enquêtes.
- 1735-1741
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°23

9 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 225/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Vauthiermont
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°24
1710-1724

Date

1710-1724

Cote

5 B 78
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Témoignages et enquêtes.
- 1710-1724
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°25
27 juin 1690-3 juin 1694

Date

1690-1694

Cote

5 B 12
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 27 juin 1690-3 juin 1694
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°26
Listes nominatives de population.

Date

1946

Cote

100W156
- Contexte : 100 W - Institut national de la statistique et des...
- Recensement démographique : feuilles des ménages, listes...
- Listes nominatives de population.
Producteur :

Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (I.N.S.E.E.)
Résultat n°27
10 mai 1770-26 juin 1771

Date

1770-1771

Cote

5 B 46
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 10 mai 1770-26 juin 1771
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°28
7 février 1686-14 novembre 1687

Date

1686-1687

Cote

5 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 7 février 1686-14 novembre 1687
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°29
Bureau de bienfaisance de Vauthiermont, création : décret, arrêtés, liste des biens attribués, correspondance (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1935). Comptabilité, budgets (1911-1936), bordereau des recettes-dépenses (1912).

Date

1911-1936

Cote

2 X 65
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Vauthiermont, création :...
Résultat n°30
1742-1750

Date

1742-1750

Cote

5 B 81
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Témoignages et enquêtes.
- 1742-1750
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°31
1712-1759

Date

1712-1759

Cote

5 B 124
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Tutelles et curatelles.
- 1712-1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°32
1780-1790

Date

1780-1790

Cote

5 B 100
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Pièces d'expertises.
- 1780-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°33
4 juillet 1722-21 février 1739

Date

1722-1739

Cote

5 B 68
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des appointements par le Magistrat et sentences...
- 4 juillet 1722-21 février 1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°34
Brouillon sur le traitement des métaux.

Date

XVIIIe siècle

Cote

5 B 144
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Brouillon sur le traitement des métaux.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°35
17 février 1695-20 octobre 1695

Date

1695

Cote

5 B 14
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 17 février 1695-20 octobre 1695
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°36
1769-1779

Date

1769-1779

Cote

5 B 133
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Inventaires et partages des biens.
- 1769-1779
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°37
4 mars 1790-8 novembre 1790

Date

1790

Cote

5 B 58
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 4 mars 1790-8 novembre 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°38
19 décembre 1726-19 juin 1730

Date

1726-1730

Cote

5 B 27
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 19 décembre 1726-19 juin 1730
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°39

135 medias
1883-1912

Date

1883-1912

Cote

1 E - TC FONTAINE 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Fontaine 1863-1942
- 1883-1912
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°40
1770-1779

Date

1770-1779

Cote

5 B 99
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Pièces d'expertises.
- 1770-1779
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

1846

Date

Cote

Producteur :

23 octobre 1749-27 octobre 1751

Date

Cote

Producteur :

28 mai 1762-9 février 1764

Date

Cote

Producteur :

1780-1782

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

1777-1780

Date

Cote

Producteur :

1780-1790

Date

Cote

Producteur :

1780-1790

Date

Cote

Producteur :

4 octobre 1787-3 mars 1790

Date

Cote

Producteur :

Registre des consignations.

Date

Cote

Producteur :

1786-1788

Date

Cote

Producteur :

26 août 1779-21 avril 1781

Date

Cote

Producteur :

Rapports du chirurgien et levées de cadavres.

Date

Cote

Producteur :

1760-1764

Date

Cote

Producteur :

1863-1872

Date

Cote

Producteur :

1781-1782

Date

Cote

Producteur :

Vauthiermont : minute et mise au net.

Cote

Producteur :

1746-1769

Date

Cote

Producteur :

1765-1770

Date

Cote

Producteur :

Comptabilité, emprunts (1927-1933). Rentes (1837-1849). Impositions (1846-1918). Subventions (1926-1933). Crédits supplémentaires (1877-1939). Comptabilité diverse (1869-1937).

Date

Cote

Date

Cote

1735-1741