Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1

15 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 225/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Vauthiermont
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°2
23 octobre 1749-27 octobre 1751

Date

1749-1751

Cote

5 B 37
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 23 octobre 1749-27 octobre 1751
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°3
28 mai 1762-9 février 1764

Date

1762-1764

Cote

5 B 42
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 28 mai 1762-9 février 1764
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°4
1780-1782

Date

1780-1782

Cote

5 B 113
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Oppositions sur saisies réelles pour causes de créances.
- 1780-1782
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°5
Garde nationale, réparations des armes (1849). Administration militaire, cantonnements, tombes militaires (1933-1936). Guerre de 1870-1871, réquisitions, dommages de guerre (1874-1876). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre (1923). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, crédits pour incendies (1856-1883).

Date

1849-1939

Cote

2 O 100/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VAUTHIERMONT
- Affaires militaires
- Garde nationale, réparations des armes (1849). Administration...
Résultat n°6
1777-1780

Date

1777-1780

Cote

5 B 87
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Témoignages et enquêtes.
- 1777-1780
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°7
1780-1790

Date

1780-1790

Cote

5 B 130
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Comptes de tutelles.
- 1780-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°8
1780-1790

Date

1780-1790

Cote

5 B 120
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Procédures criminelles.
- 1780-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°9
4 octobre 1787-3 mars 1790

Date

1787-1790

Cote

5 B 57
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 4 octobre 1787-3 mars 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°10
Registre des consignations.

Date

1746-1756

Cote

5 B 59
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registre des consignations.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°11
1786-1788

Date

1786-1788

Cote

5 B 90
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Témoignages et enquêtes.
- 1786-1788
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°12
26 août 1779-21 avril 1781

Date

1779-1781

Cote

5 B 52
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 26 août 1779-21 avril 1781
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°13
Rapports du chirurgien et levées de cadavres.

Date

1714-1790

Cote

5 B 101
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Rapports du chirurgien et levées de cadavres.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°14
1760-1764

Date

1760-1764

Cote

5 B 83
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Témoignages et enquêtes.
- 1760-1764
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°15

127 medias
1863-1872

Date

1863-1872

Cote

1 E - TC FONTAINE 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Fontaine 1863-1942
- 1863-1872
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°16
1781-1782

Date

1781-1782

Cote

5 B 88
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Témoignages et enquêtes.
- 1781-1782
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°17

2 medias
Vauthiermont : minute et mise au net.

Cote

1 C 137
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Vauthiermont : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°18
1746-1769

Date

1746-1769

Cote

5 B 128
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Comptes de tutelles.
- 1746-1769
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°19
1765-1770

Date

1765-1770

Cote

5 B 84
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Témoignages et enquêtes.
- 1765-1770
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°20
Comptabilité, emprunts (1927-1933). Rentes (1837-1849). Impositions (1846-1918). Subventions (1926-1933). Crédits supplémentaires (1877-1939). Comptabilité diverse (1869-1937).

Date

1837-1939

Cote

2 O 100/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VAUTHIERMONT
- Finances communales
- Comptabilité, emprunts (1927-1933). Rentes (1837-1849)....
Résultat n°21
Délimitation, arpentage (1849). Aliénation (An XIII-1929). Echange (1813-1842). Gestion, entretien (1861). Location (1809-1933). Carrières – gravières (1878-1938). Chasse (1848-1937). Vaine pâture (1848, 1891). Adjudications diverses, fruits, herbes, etc. (1846-1939). Etangs, adjudications, entretien, vente du poisson (1879-1936). Fossés – réservoir d’eau, curage (1875-1926).

Date

1809-1939

Cote

2 O 100/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VAUTHIERMONT
- Terrains communaux
- Délimitation, arpentage (1849). Aliénation (An XIII-1929)....
Résultat n°22
1735-1741

Date

1735-1741

Cote

5 B 80
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Témoignages et enquêtes.
- 1735-1741
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°23

9 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 225/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Vauthiermont
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°24
1710-1724

Date

1710-1724

Cote

5 B 78
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Témoignages et enquêtes.
- 1710-1724
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°25
27 juin 1690-3 juin 1694

Date

1690-1694

Cote

5 B 12
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 27 juin 1690-3 juin 1694
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°26
Listes nominatives de population.

Date

1946

Cote

100W156
- Contexte : 100 W - Institut national de la statistique et des...
- Recensement démographique : feuilles des ménages, listes...
- Listes nominatives de population.
Producteur :

Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (I.N.S.E.E.)
Résultat n°27
10 mai 1770-26 juin 1771

Date

1770-1771

Cote

5 B 46
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 10 mai 1770-26 juin 1771
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°28
7 février 1686-14 novembre 1687

Date

1686-1687

Cote

5 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 7 février 1686-14 novembre 1687
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°29
Bureau de bienfaisance de Vauthiermont, création : décret, arrêtés, liste des biens attribués, correspondance (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1935). Comptabilité, budgets (1911-1936), bordereau des recettes-dépenses (1912).

Date

1911-1936

Cote

2 X 65
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Vauthiermont, création :...
Résultat n°30
1742-1750

Date

1742-1750

Cote

5 B 81
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Témoignages et enquêtes.
- 1742-1750
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°31
1712-1759

Date

1712-1759

Cote

5 B 124
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Tutelles et curatelles.
- 1712-1759
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°32
1780-1790

Date

1780-1790

Cote

5 B 100
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Pièces d'expertises.
- 1780-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°33
4 juillet 1722-21 février 1739

Date

1722-1739

Cote

5 B 68
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des appointements par le Magistrat et sentences...
- 4 juillet 1722-21 février 1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°34
Brouillon sur le traitement des métaux.

Date

XVIIIe siècle

Cote

5 B 144
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Brouillon sur le traitement des métaux.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°35
17 février 1695-20 octobre 1695

Date

1695

Cote

5 B 14
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 17 février 1695-20 octobre 1695
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°36
1769-1779

Date

1769-1779

Cote

5 B 133
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Inventaires et partages des biens.
- 1769-1779
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°37
4 mars 1790-8 novembre 1790

Date

1790

Cote

5 B 58
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 4 mars 1790-8 novembre 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°38
19 décembre 1726-19 juin 1730

Date

1726-1730

Cote

5 B 27
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 19 décembre 1726-19 juin 1730
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°39

135 medias
1883-1912

Date

1883-1912

Cote

1 E - TC FONTAINE 3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Fontaine 1863-1942
- 1883-1912
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°40
1770-1779

Date

1770-1779

Cote

5 B 99
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Pièces d'expertises.
- 1770-1779
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°41
16 février 1696-20 juillet 1696

Date

1696

Cote

5 B 16
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 16 février 1696-20 juillet 1696
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°42
1900-1940

Cote

2 O 100/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VAUTHIERMONT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Résultat n°43
18 octobre 1753-7 juillet 1757

Date

1753-1757

Cote

5 B 39
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 18 octobre 1753-7 juillet 1757
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°44
7 mars 1720-4 mars 1723

Date

1720-1723

Cote

5 B 25
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 7 mars 1720-4 mars 1723
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°45
1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 100 NDM 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- VAUTHIERMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1921-1936
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°46

12 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 225/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Vauthiermont
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°47
Acte de société.

Date

1773

Cote

5 B 141
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Acte de société.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°48
21 mai 1642-23 juillet 1649

Date

1642-1649

Cote

5 B 1
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 21 mai 1642-23 juillet 1649
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°49
Contrôles des marchandises.

Date

1739-1789

Cote

5 B 138
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Contrôles des marchandises.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°50
Procès-verbaux d'ouvertures de testaments.

Date

1747-1780

Cote

5 B 135
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Procès-verbaux d'ouvertures de testaments.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°51
Electricité, projet d’électrification (1934-1939). Transports, subvention (1931).

Date

1931-1939

Cote

2 O 100/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VAUTHIERMONT
- Travaux et transports
- Electricité, projet d’électrification (1934-1939)....
Résultat n°52
4 février 1694-9 septembre 1694

Date

1694

Cote

5 B 13
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 4 février 1694-9 septembre 1694
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°53

9 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 225/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Vauthiermont
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°54
Créances sur marchandises, sur travaux ; séparations de biens ; mitoyenneté.

Date

1687-1739

Cote

5 B 116
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Créances sur marchandises, sur travaux ; séparations...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°55
Assistance Médicale Gratuite (AMG), contingent d’assistance et de santé publique (1936-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1928-1936). Secours à indigents (1927-1930). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1932). Aides aux sinistrés d’incendie (1817).

Date

1817-1939

Cote

2 O 100/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VAUTHIERMONT
- Hygiène – Assistance
- Assistance Médicale Gratuite (AMG), contingent d’assistance...
Résultat n°56

206 medias
Registres paroissiaux

Date

1771-1796

Cote

100 Ed GG 1-4
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- VAUTHIERMONT
- Registres paroissiaux
Producteur :

Communes
Résultat n°57

258 medias
1870-1900

Date

1870-1900

Cote

1 E 100 NDM 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- VAUTHIERMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1870-1900
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°58
100 E dépôt - Vauthiermont [à consulter en salle de lecture]
- Contexte : 100 E dépôt - Vauthiermont [à consulter en salle de...
Résultat n°59

15 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 225/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Vauthiermont
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°60
Rapports des valets dîmaires.

Date

1788-1790

Cote

5 B 71
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Rapports des valets dîmaires.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
1937-1959

Date

1937-1959

Cote

1 E 100 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- VAUTHIERMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1937-1959
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°62
Corps des marchands.

Date

1766-1789

Cote

5 B 140
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Corps des marchands.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
1750

Date

1750

Cote

5 B 106
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Oppositions sur saisies réelles pour causes de créances.
- 1750
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
1692-1724

Date

1692-1724

Cote

5 B 117
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Procédures criminelles.
- 1692-1724
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
1983

Date

1983

Cote

1 E 100 NDM 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- VAUTHIERMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1983
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°66
Extraits de délibérations.

Date

1989-2007

Cote

305 Ed 1 D 2
- Contexte : 305 E dépôt - Syndicat Intercommunal des Transports...
- Administration du syndicat.
- Extraits de délibérations.
Résultat n°67
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1849-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1926-1929). Archives, reliure, abonnement à divers périodiques (1845-1937). Procès, dommages et intérêts (1817-1927). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1849-1937).

Date

1849-1939

Cote

2 O 100/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VAUTHIERMONT
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1849-1939)....
Résultat n°68
1725-1734

Date

1725-1734

Cote

5 B 79
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Témoignages et enquêtes.
- 1725-1734
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
1821-1900

Cote

2 O 100/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VAUTHIERMONT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1821-1900
Résultat n°70
Compromis et sentences arbitrales.

Date

1699-1759

Cote

5 B 102
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Compromis et sentences arbitrales.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
Etats de livraisons de fer livré à de Barbaud.

Date

1670-1671

Cote

5 B 149
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Etats de livraisons de fer livré à de Barbaud.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
Vauthiermont, rue de Reppe.

Date

1994

Cote

80 Fi 1/104
- Contexte : 80 Fi - Fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Vauthiermont, rue de Reppe.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°73
1823-1932

Date

1823-1932

Cote

1 E TC FONTAINE 4
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Fontaine 1863-1942
- 1823-1932
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°74
17 août 1690-17 octobre 1698

Date

1690-1698

Cote

5 B 75
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des témoignages.
- 17 août 1690-17 octobre 1698
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75

14 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 225/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Vauthiermont
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°76

19 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 225/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Vauthiermont
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°77

57 medias
DECES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 100 D 1 - 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- VAUTHIERMONT
- DECES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°78

7 medias
PUBLICATIONS DE MARIAGES 1801-1808

Date

1801-1808

Cote

1 E 100 PM 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- VAUTHIERMONT
- PUBLICATIONS DE MARIAGES 1801-1808
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°79
14 juillet 1757-4 septembre 1760

Date

1757-1760

Cote

5 B 40
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 14 juillet 1757-4 septembre 1760
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
25 mars 1741-4 octobre 1742

Date

1741-1742

Cote

5 B 33
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 25 mars 1741-4 octobre 1742
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

1846

Date

Cote

Producteur :

23 octobre 1749-27 octobre 1751

Date

Cote

Producteur :

28 mai 1762-9 février 1764

Date

Cote

Producteur :

1780-1782

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

1777-1780

Date

Cote

Producteur :

1780-1790

Date

Cote

Producteur :

1780-1790

Date

Cote

Producteur :

4 octobre 1787-3 mars 1790

Date

Cote

Producteur :

Registre des consignations.

Date

Cote

Producteur :

1786-1788

Date

Cote

Producteur :

26 août 1779-21 avril 1781

Date

Cote

Producteur :

Rapports du chirurgien et levées de cadavres.

Date

Cote

Producteur :

1760-1764

Date

Cote

Producteur :

1863-1872

Date

Cote

Producteur :

1781-1782

Date

Cote

Producteur :

Vauthiermont : minute et mise au net.

Cote

Producteur :

1746-1769

Date

Cote

Producteur :

1765-1770

Date

Cote

Producteur :

Comptabilité, emprunts (1927-1933). Rentes (1837-1849). Impositions (1846-1918). Subventions (1926-1933). Crédits supplémentaires (1877-1939). Comptabilité diverse (1869-1937).

Date

Cote

Date

Cote

1735-1741