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Résultat n°1

Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (copie).

Date

1967

Cote

2014W/65

Résultat n°2

Belfort, la ville.

Date

1877

Cote

5 Fi 94

Résultat n°3

Belfort, la ville.

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

5 Fi 62

Résultat n°4

Commune Urcerey / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

Date

1969

Cote

2014W/68

Résultat n°5

Commune Lacollonge / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de section après remembrement, récapitulation générale, courrier du géomètre.

Date

1974-1978

Cote

2014W/44

Résultat n°6

Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, actes rectificatifs, procès-verbaux de délimitation, récapitulation générale, bordereaux d'envoi, correspondance.

Date

1989-1990

Cote

2014W/38

Résultat n°7

Pérouse, le village.

Date

jeudi 1er janvier 1874

Cote

5 Fi 95

Résultat n°8

Commune Vellescot / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, demande de rectification, bordereau d'envoi, correspondance.

Date

1971-1983

Cote

2014W/69

Résultat n°9

Commune Roppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

Date

1964

Cote

2014W/63

Résultat n°10

Commune Denney / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), procès-verbaux rectificatifs, attestation notariale, extraits d'actes de naissance (France), actes de naissance (certificato di nascita) et extraits d'acte de naissance (estratto riassunto di atto di nascita) et copies intégrales des actes de naissance (copia integrale dal registro degli atti di nascita) d'Italie, note manuscrite, correspondance.

Date

1964-1982

Cote

2014W/28

Résultat n°11

Commune Bermont / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de section, état de section après remembrement, procès-verbaux et actes rectificatifs, bordereau de renouvellement d'inscription hypothécaire, bordereaux d'envoi, correspondance.

Date

1983-1985

Cote

2014W/6

Résultat n°12

Commune Buc / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations manuscrites, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, rectificatifs, plan, bordereaux d'envoi, correspondance.

Date

1969-1970

Cote

2014W/14

Résultat n°13

Commune Thiancourt / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

Date

1970

Cote

2014W/67

Résultat n°14

Commune Faverois / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), brouillon manuscrit, état de sections après remembrement et récapitulation générale (photocopies).

Date

1967-1968

Cote

2014W/30

Résultat n°15

Commune Leval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (translucide), notifications de procès-verbaux de remembrement, convocations, bordereaux des avis à notifier aux propriétaires des communes, états de sections après remembrement.

Date

1967-1969

Cote

2014W/46

Résultat n°16

Commune Fêche-l'Église / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de sections après remembrement, récapitulation générale, tableau des apports et attributions, correspondance.

Date

1969-1972

Cote

2014W/31

Résultat n°17

Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations avec notes manuscrites.

Date

s.d.

Cote

2014W/48

Résultat n°18

Commune Chavanatte / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations manuscrites, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, rectificatifs, notification du procès-verbal de remembrement, bordereau des avis à notifier aux propriétaires fonciers, notes manuscrites.

Date

1968-1973

Cote

2014W/17

Résultat n°19

Commune Botans / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), procès-verbaux rectificatifs, état de section après remembrement.

Date

1983-1984

Cote

2014W/11

Résultat n°20

Belfort, la ville.

Date

2e moitié du 19e siècle

Cote

5 Fi 100