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Résultat n°1

Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

Date

1834-1850

Cote

2 S 372

Résultat n°2

Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande d'indemnité (1936) ; construction d'une maison cantonnière (1933).

Date

1933-1936

Cote

2 S 263

Résultat n°3

Construction de sept aqueducs et réparation de huit ouvrages d'art : cahier des charges, devis, correspondance.

Date

1836

Cote

2 S 41

Résultat n°4

Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte : cahier des charges, devis, adjudications, rapports de l'ingénieur, plan (1929).

Date

1929

Cote

2 S 25

Résultat n°5

Alignements, permissions de voirie.

Date

1931-1936

Cote

2 S 144

Résultat n°6

1872-1900

Date

1872-1900

Cote

2 S 214

Résultat n°7

Occupations temporaires du domaine public.

Date

1931-1939

Cote

2 S 141

Résultat n°8

Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.

Date

1857-1859

Cote

2 S 420

Résultat n°9

Classement comme R.N. d'une partie du chemin de grande communication 4 et déclassement d'une partie de la R.N. 19 : voeux du Conseil général, rapports de l'ingénieur, profils, estimation de la dépense.

Date

1897-1898

Cote

2 S 36

Résultat n°10

Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats, correspondance.

Date

1934-1939

Cote

2 S 311

Résultat n°11

V-Wa.

Date

1909-1931

Cote

2 S 308

Résultat n°12

Entretien, réparations.

Date

1803-1869

Cote

2 S 375

Résultat n°13

Permissions de voirie (abattage d'arbres).

Date

1839-1850

Cote

2 S 236

Résultat n°14

Vente, échange et achat de terrains.

Date

1865-1901

Cote

2 S 220

Résultat n°15

Tracé des trottoirs dans la traverse de Belfort : plan.

Date

1858

Cote

2 S 386

Résultat n°16

1834-1842

Date

1834-1842

Cote

2 S 174

Résultat n°17

Remplacement d'un cassis par un aqueduc à Argiésans et Bavilliers et prolongement d'un ponceau faubourg de France à Belfort.

Date

1834-1838

Cote

2 S 165

Résultat n°18

Construction d'un ponceau.

Date

1804

Cote

2 S 182

Résultat n°19

1924-1940

Date

1924-1940

Cote

2 S 88

Résultat n°20

Routes nationales n° 19 et n°83, rectification des alignements dans la traverse de Belfort : rapports, plan, profils, correspondance.

Date

1852-1899

Cote

2 S 392