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Résultat n°1

M-T

Date

1988

Cote

1256 W 8

Résultat n°2

Instructions, circulaires.

Date

1892-1940

Cote

10 M 4

Résultat n°3

Beaucourt, 1931-1940.

Date

-

Cote

10 M 92

Résultat n°4

Correspondance entre l’architecte Pierre Salomon et un confrère concernant le montant d’une note d’honoraires.

Date

11 janvier 1978

Cote

102 J 22

Résultat n°5

1934-1940

Date

-

Cote

10 M 64

Résultat n°6

Ets Charpentier, Vogt et Goguel, de Montbéliard (Doubs) : correspondance, sentence arbitrale.

Date

1937-1938

Cote

10 M 216

Résultat n°7

Article éliminé.

Date

-

Cote

1256 W 94

Résultat n°8

Mise en place d’un groupement de menuisiers pour la fabrication des caisses de munitions : statuts, 1940.

Date

-

Cote

10 M 52

Résultat n°9

1933

Date

-

Cote

10 M 75

Résultat n°10

Epiceries, fruits et légumes, 1937.

Date

-

Cote

10 M 20

Résultat n°11

Plan de grands travaux contre le chômage : instructions, circulaires, correspondance.

Date

1934-1938

Cote

10 M 67

Résultat n°12

Placement d’ouvriers au Maroc : correspondance.

Date

1913-1914

Cote

10 M 234

Résultat n°13

Industrie du meuble : correspondance, convention.

Date

1936-1938

Cote

10 M 184

Résultat n°14

Décret du 21 avril 1939 instituant la durée de travail à 45 heures dans les administrations : instructions, correspondance, tableaux de répartition des heures ouvrables dans les communes.

Date

1939

Cote

10 M 37

Résultat n°15

Convention franco-britannique d’indemnisation du 3 juillet 1909 : instructions, arrêté préfectoral.

Date

1909-1910

Cote

10 M 58

Résultat n°16

C-L

Date

1988

Cote

1256 W 7

Résultat n°17

Bermont, 1932.

Date

-

Cote

10 M 94

Résultat n°18

Election des syndicats ouvriers : instructions, correspondance, affiches, listes électorales.

Date

1903-1937

Cote

10 M 1

Résultat n°19

Ets Vermot, de Châtenois : correspondance, sentence de sur-arbitrage.

Date

1937-1938

Cote

10 M 214

Résultat n°20

Andelnans, 1933-1937.

Date

-

Cote

10 M 85