« Charte de l’élu », arrêtés préfectoraux, désignation des mandataires.
Date
1992
Cote
90 J 6
-
Contexte : 90 J - Union départementale de la CFDT
- Elections Prud’homales.
- « Charte de l’élu », arrêtés préfectoraux, désignation...
1992
90 J 6
1946-1963
130 J 14
Pierre Dreyfus-Schmidt, demandes d'interventions parlementaires
1946-1963
130 J 6
Pierre Dreyfus-Schmidt, demandes d'interventions parlementaires
1946-1963
130 J 17
Pierre Dreyfus-Schmidt, demandes d'interventions parlementaires
1992
90 J 7
1ère moitié du 20e siècle
5 Fi 27
Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
1882-1892
83 J 9
1988-1995
90 J 4
1882-1885
83 J 8
1994
90 J 2
1ère moitié du 20e siècle
5 Fi 25
Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
1889-1893
83 J 6
1991
90 J 1
1946-1963
130 J 4
Pierre Dreyfus-Schmidt, demandes d'interventions parlementaires
1884-1885
83 J 5
Mai 1968
142 J 1
1875-1889
83 J 2
1946-1963
130 J 11
Pierre Dreyfus-Schmidt, demandes d'interventions parlementaires
1946-1963
130 J 15
Pierre Dreyfus-Schmidt, demandes d'interventions parlementaires
1993-1997
90 J 11
1878-1881
83 J 7
Mai 1968, 1998
142 J 3-4
1946-1963
130 J 8
Pierre Dreyfus-Schmidt, demandes d'interventions parlementaires
1860-1892
83 J 4
1ère moitié du 20e siècle
5 Fi 24
Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
1946-1963
130 J 1
Pierre Dreyfus-Schmidt, demandes d'interventions parlementaires
1873-1893
83 J 10
1946-1963
130 J 10
Pierre Dreyfus-Schmidt, demandes d'interventions parlementaires
1946-1963
130 J 7
Pierre Dreyfus-Schmidt, demandes d'interventions parlementaires
Vers 1985, 1936
1985-1996
90 J 13
1946-1963
130 J 9
Pierre Dreyfus-Schmidt, demandes d'interventions parlementaires
1984-1990
90 J 14
1946-1963
130 J 12
Pierre Dreyfus-Schmidt, demandes d'interventions parlementaires
1995-1997
90 J 12
1988-1990
90 J 9
1989-1992
90 J 3
1893-1911
83 J 3
Mai 1968
142 J 2
1992
90 J 5
1946-1963
130 J 18
Pierre Dreyfus-Schmidt, demandes d'interventions parlementaires
1946-1963
130 J 3
Pierre Dreyfus-Schmidt, demandes d'interventions parlementaires
1946-1963
130 J 5
Pierre Dreyfus-Schmidt, demandes d'interventions parlementaires
Mai 1968
142 J 6
1866-1867
83 J 1
1983-1984
90 J 8
1992-1995
90 J 16
1989-1994
90 J 10
Mai 1968
142 J 5
1946-1963
130 J 2
Pierre Dreyfus-Schmidt, demandes d'interventions parlementaires
1992-1995
90 J 15
1864-1921
83 J 11
1946-1963
130 J 13
Pierre Dreyfus-Schmidt, demandes d'interventions parlementaires
1946-1963
130 J 16
Pierre Dreyfus-Schmidt, demandes d'interventions parlementaires
1992-1995
90 J 17
1ère moitié du 20e siècle
5 Fi 26
Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
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