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283 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Vente de terre en Algérie : instruction.

Date

s.d.

Cote

3 Ed 1 J 8

Résultat n°2

Livre terrier.

Date

S.d.

Cote

3 Ed CC 3

Résultat n°3

Plan d’arpentage.

Date

S.d.

Cote

3 Ed CC 2

Résultat n°4

Matrice générale : copies.

Date

1967-1971

Cote

3 Ed 1 G 14

Résultat n°5

Etat de section.

Date

s.d.

Cote

3 Ed 1 G 2

Résultat n°6

Guerres de la Révolution et de l’Empire : réquisitions, registre des congés.

Date

An IV-XIII

Cote

3 Ed 5 H 1

Résultat n°7

Collectes sur la voie publique : correspondance avec des associations, exemples d’insignes et de timbres : Ligue contre le cancer, Sauvegarde de l’enfance et de l’adolescence (1952, 1954), Semaine de l’enfance (insignes et cartes postales), Paralysés et infirmes civils, France libre (1946), Bleuets de France, Soldats d’Algérie, Semaine nationale de l’enfance algérienne (1956), Fondation Maréchal de Lattre de Tassigny (aide aux soldats d’Algérie) (1961).

Date

1920-1961

Cote

3 E 1 Q 3

Résultat n°8

1940-1955

Date

-

Cote

3 Ed 1 B 3

Résultat n°9

1921-1939

Date

-

Cote

3 Ed 1 B 2

Résultat n°10

1810-1920

Date

-

Cote

3 Ed 1 B 1

Résultat n°11

Elections à la Chambre et au tribunal de commerce : révision des listes.

Date

1854-1953

Cote

3 Ed 1 K 10

Résultat n°12

Sapeurs pompiers : correspondance, devis pour fourniture de matériel.

Date

1907-1953

Cote

3 Ed 4 H 1

Résultat n°13

Elections cantonales : instructions, listes électorales, procès-verbaux des opérations.

Date

1810-1953

Cote

3 Ed 1 K 8

Résultat n°14

Mobilier et fournitures scolaires : inventaire, publicités de maisons spécialisées.

Date

1891-1953

Cote

3 Ed 1 R 5

Résultat n°15

Elections : circulaires et instructions diverses.

Date

1928-1953

Cote

3 Ed 1 K 1

Résultat n°16

Correspondance relative au curé (1813-1953), nomination de marguilliers (an XII).

Date

An XII-1953

Cote

3 Ed 3 P 1

Résultat n°17

Registres des cultures, bulletins de déclarations agricole.

Date

1902-1952

Cote

3 Ed 3 F 2

Résultat n°18

Eglise : construction du clocher, réparation, entretien, installation des vitraux.

Date

1868-1952

Cote

3 Ed 1 M 3

Résultat n°19

Impôt sur le revenu : extraits de rôles.

Date

1926-1952

Cote

3 Ed 2 G 4

Résultat n°20

Société des Anciens combattants et mobilisés : listes des membres, reçus, correspondance, livret de Caisse d’Epargne.

Date

1928-1951

Cote

3 Ed 2 Z 1

Résultat n°21

Recensement des voitures et motos susceptibles d’être mobilisés.

Date

1917-1951

Cote

3 Ed 2 H 6

Résultat n°22

Accidents du travail : procès-verbaux de déclaration.

Date

1923-1948

Cote

3 Ed 4 Q 6

Résultat n°23

Statistiques agricoles et plan départemental de ravitaillement.

Date

1896-1948

Cote

3 Ed 3 F 6

Résultat n°24

Elections municipales : instructions, listes d’émargement, procès-verbaux des opérations, procès-verbaux d’installation.

Date

1816-1947

Cote

3 Ed 1 K 9

Résultat n°25

Adjudications de la chasse.

Date

1844-1947

Cote

3 Ed 2 N 9

Résultat n°26

Désaveu ou reconnaissance de paternité.

Date

1854-1946

Cote

3 Ed 1 E 4

Résultat n°27

Ravitaillement : correspondance, bons divers.

Date

1904-1946

Cote

3 Ed 4 F 1

Résultat n°28

Liste nominative des employeurs utilisant des prisonniers de guerre.

Date

1946

Cote

3 Ed 2 F 8

Résultat n°29

Adjudications de la fête patronale.

Date

1830-1946

Cote

3 Ed 3 R 1

Résultat n°30

Enregistrement de la correspondance envoyée, 1936-1939, 1945-1946.

Date

1936-1946

Cote

3 Ed 2 D 3*

Résultat n°31

Dégâts commis par les troupes (1945).

Date

-

Cote

3 Ed 5 H 23

Résultat n°32

Logement et cantonnement des troupes : indemnités (1944).

Date

-

Cote

3 Ed 5 H 19

Résultat n°33

Registre des démobilisés (1940-1942).

Date

-

Cote

3 Ed 5 H 18

Résultat n°34

Répertoires des actes soumis à l’enregistrement, 1811-1819, 1905-1919,1919-1945.

Date

1811-1945

Cote

3 Ed 2 D 5

Résultat n°35

Ravitaillement : recensement du bétail et des récoltes, instructions, correspondance (1940-1945).

Date

-

Cote

3 Ed 5 H 21

Résultat n°36

Ravitaillement : rationnement, cartes d’alimentation, bons d’achat destinés aux agriculteurs, demande d’achat de pneumatiques (1940-1945).

Date

-

Cote

3 Ed 5 H 22

Résultat n°37

Réquisitions : état des indemnités (1940).

Date

-

Cote

3 Ed 5 H 20

Résultat n°38

1909-1943

Date

-

Cote

3 Ed 1 L 4

Résultat n°39

1820-1859

Date

-

Cote

3 Ed 1 L 2

Résultat n°40

Electricité : installation dans la commune, consommation.

Date

1918-1943

Cote

3 Ed 3 O 1

Résultat n°41

Union régionale corporative agricole de Belfort, syndicat corporatif d’Anjoutey : spécimens de cartes de membres actifs.

Date

1943

Cote

3 Ed 4 Z 1

Résultat n°42

1860-1909

Date

-

Cote

3 Ed 1 L 3

Résultat n°43

1791-1819

Date

-

Cote

3 Ed 1 L 1

Résultat n°44

Enseignement primaire : fonctionnement, création de classes, hygiène scolaire, examens.

Date

1853-1942

Cote

3 Ed 1 R 3

Résultat n°45

Vente de bois.

Date

1827-1942

Cote

3 Ed 2 N 5

Résultat n°46

Location de terrains communaux.

Date

1811-1941

Cote

3 Ed 1 N 3

Résultat n°47

Façonnage des coupes.

Date

An XIV-1940

Cote

3 Ed 2 N 4

Résultat n°48

Contribution nationale extraordinaire : instruction.

Date

1939

Cote

3 Ed 3 G 1

Résultat n°49

Allocations familiales en agriculture : instructions, correspondance.

Date

1939

Cote

3 Ed 4 Q 3

Résultat n°50

Déclarations de changement de domicile.

Date

1936-1939

Cote

3 Ed 1 H 5*

Résultat n°51

Recensement des chevaux et mulets et voitures attelés susceptibles d’être mobilisés.

Date

1874-1939

Cote

3 Ed 2 H 5

Résultat n°52

Enregistrement des mandats.

Date

1817-1939

Cote

3 Ed 4 L 1*

Résultat n°53

Déclarations d’armes à feu.

Date

1935-1939

Cote

3 Ed 2 H 4*

Résultat n°54

Registre des voyageurs logés chez François Kietz.

Date

1927-1939

Cote

3 Ed 2 J 5*

Résultat n°55

Listes électorales.

Date

1829-1938

Cote

3 Ed 1 K 2

Résultat n°56

Mutilés et réformés de guerre : pensions, secours, soins.

Date

1927-1938

Cote

3 Ed 4 Q 4

Résultat n°57

1816-1834

Date

-

Cote

3 Ed 1 D 2*

Résultat n°58

Dénombrements des coupes.

Date

1811-1937

Cote

3 Ed 2 N 3

Résultat n°59

1915-1937

Date

-

Cote

3 Ed 1 D 7*

Résultat n°60

1891-1915

Date

-

Cote

3 Ed 1 D 6*

Résultat n°61

1868-1891

Date

-

Cote

3 Ed 1 D 5*

Résultat n°62

1788-1816

Date

-

Cote

3 Ed 1 D 1*

Résultat n°63

1842-1868

Date

-

Cote

3 Ed 1 D 4*

Résultat n°64

Bureau de bienfaisance : nomination des membres (1908-1935), registre de délibérations (1937), budget (1932-1937).

Date

1908-1937

Cote

3 E 1 Q 1

Résultat n°65

1834-1842

Date

-

Cote

3 Ed 1 D 3*

Résultat n°66

Mairie-école : construction, entretien, réparations, électrification.

Date

1850-1937

Cote

3 Ed 1 M 2

Résultat n°67

Cimetière : concessions.

Date

1896-1937

Cote

3 Ed 2 N 10

Résultat n°68

Elections législatives : procès-verbaux des opérations, listes électorales.

Date

1852-1936

Cote

3 Ed 1 K 5

Résultat n°69

Caisse départementale d’assurance contre la mortalité du bétail : statuts, livret de Caisse d’épargne, correspondance, compte-rendu des séances ; registre d’inscription des animaux assurés.

Date

1909-1936

Cote

3 Ed 2 Q 1

Résultat n°70

Assistance : liste des indigents, demande de secours, états des mendiants de la commune, liste des indigents travaillant dans des ateliers de charité.

Date

1841-1935

Cote

3 E 1 Q 2

Résultat n°71

Souscriptions nationales pour l’érection de monuments aux « morts pour la France » (1916-1935).

Date

-

Cote

3 Ed 5 H 12

Résultat n°72

Logement et cantonnement des troupes américaines : listes nominatives, indemnités aux habitants (1918-1919).

Date

-

Cote

3 Ed 5 H 5

Résultat n°73

Cantonnement et logement des troupes : circulaires, états de répartition par maison, listes individuelles, indemnités aux habitants (1914-1918).

Date

-

Cote

3 Ed 5 H 4

Résultat n°74

Œuvres de guerre : organisation des collectes de journées nationales (1915-1935).

Date

-

Cote

3 Ed 5 H 11

Résultat n°75

Lettres et adresses de soldats (1915-1919).

Date

-

Cote

3 Ed 5 H 10

Résultat n°76

Achats de baraquements militaires par des civils : instructions (1919).

Date

-

Cote

3 Ed 5 H 14

Résultat n°77

Ravitaillement : instructions, recensement du bétail et des récoltes, contrôle des stocks, travailleurs agricoles (1914-1919).

Date

-

Cote

3 Ed 5 H 15

Résultat n°78

Ravitaillement : spécimens de cartes de sucre, de tickets de pain et de pétrole (1914-1918).

Date

-

Cote

3 Ed 5 H 17

Résultat n°79

Mesures de police prises par le préfet ou les autorités militaires (1914-1917).

Date

-

Cote

3 Ed 5 H 9

Résultat n°80

Réquisitions, états des indemnités, correspondance (1914-1918).

Date

-

Cote

3 Ed 5 H 6