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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Installations classées.
  • La grande blanchisserie Belfortaine.
2
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Installations classées.
  • Chambre funéraire, Belfort.
3
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Installations classées.
  • Chaufferie ZUP avenue d’Altkirch, Belfort.
4
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Installations classées.
  • Usine d’incinération ordures ménagères, Belfort.
5
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Installations classées.
  • Centre Hospitalier de Belfort, service de cobalthérapie...
6
Cote
1716 W 5
Date
[années 1970]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Etude sur le besoin et ressource en eau potable de...
7
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Installations classées.
  • Prescriptions applicables au dépôt de fumier sur les...
8
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Installations classées.
  • Entreprise Jean Lefèbvre, Belfort.
9
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Installations classées.
  • OPDHLM modification chaufferie, Belfort.
10
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Installations classées.
  • Incinérateur centre hospitalier de Belfort.
11
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Installations classées.
  • Assainissement propriété Lejeune, Belfort.
12
Cote
1716 W 4
Date
1937-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Registre de plaintes en insalubrité.
13
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Installations classées.
  • Centrale laitière de Franche-Comté, Belfort.
14
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Installations classées.
  • Risques de la Sté Bollore Energie, Belfort.
15
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Installations classées.
  • Immeuble Hamanache, Belfort.
16
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Installations classées.
  • Local d’incinération de cadavres de petits animaux,...
17
Cote
1781W/1-1781W/2
Date
1853-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1781 W - Agence régionale de santé (ARS) - Direction...

  • Enregistrement des professionnels de santé.
18
Cote
1716 W 3
Date
1990-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Bilan des eaux destinées à la consommation humaine....
19
Cote
1782W/3
Date
1965-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1782 W - Agence régionale de santé de Franche-Comté...

  • Mesures d'actions sociales menées par la DDASS ; Maisons...
  • Maisons de retraite de Delle, de Rougemont-le-Château...
20
Cote
1716 W 6
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...
21
Cote
1716 W 6
Date
1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...
22
Cote
1716 W 6
Date
1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...
23
Cote
1782W/4-1782W/6
Date
1946-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1782 W - Agence régionale de santé de Franche-Comté...

  • Mesures d'actions sociales menées par la DDASS ; Maisons...
  • Maison de retraite du Chênois à Bavilliers.
24
Cote
1716 W 1
Date
1957-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Conseil départemental d’hygiène pour le Territoire...
25
Cote
1782W/4
Date
1969-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1782 W - Agence régionale de santé de Franche-Comté...

  • Mesures d'actions sociales menées par la DDASS ; Maisons...
  • Maison de retraite "Maison blanche" de Beaucourt.
26
Cote
1716 W 3
Date
1958-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé, Unité territoriale...

  • Récapitulatif installations fosses septiques chez les...
27
Cote
1782W/2
Date
1954-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1782 W - Agence régionale de santé de Franche-Comté...

  • Mesures d'actions sociales menées par la DDASS ; Maisons...
  • Journée nationale d'aide aux enfants musulmans algériens...
28
Cote
1782W/1
Date
1945-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1782 W - Agence régionale de santé de Franche-Comté...

  • Mesures d'actions sociales menées par la DDASS ; Maisons...
  • Commission de surveillance de la maison d'arrêt de...