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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pesages de grains : deux registres d’entrées et de sorties de céréales.

    Date

    1863-1865

    Cote

    33 Ed 4 F 4

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques,...
    • Foires et marchés, ravitaillement.
    • Pesages de grains : deux registres d’entrées et de...
  2. Résultat n°2

    Règlement des arpenteurs (« éborneurs »). Procès-verbaux d'arpentage du terrain dit « en Bottenier » (1784).

    Date

    [XVIIIe siècle] 1784

    Cote

    33 Ed CC 14

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Finances et impositions.
    • Arpentage.
    • Règlement des arpenteurs (« éborneurs »). Procès-verbaux...
  3. Résultat n°3

    Etats de cantonnements : récupération et matériel : instructions et circulaires, comptes rendus et états, récupération de matériel laissé au champ de tir.

    Date

    1917-1918

    Cote

    33 Ed 4 H 58

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles.
    • Guerre de 1914-1918.
    • Cantonnements militaires – dossiers de l’armée.
    • Etats de cantonnements : récupération et matériel :...
  4. Résultat n°4

    Recensement des classes, pièces préparatoires : avis d’inscription, actes de naissances, listes nominatives.

    Date

    1900-1907

    Cote

    33 Ed 1 H 12

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Recrutement.
    • Recrutement.
    • Recensement des classes, pièces préparatoires : avis...
  5. Résultat n°5

    Chemins vicinaux : contributions de la commune et des particuliers, 1817-1933 ; travaux à effectuer, an IV-1948 ; tableaux des chemins entretenus, 1915-1946.

    Date

    an IV-1948

    Cote

    33 Ed 1 O 5

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Services techniques et travaux.
    • Travaux publics, voirie.
    • Chemins vicinaux : contributions de la commune et des...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations et ordonnances du Magistrat.

    Date

    1588-1695

    Cote

    33 Ed BB 1

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Administration communale.
    • Registre des délibérations et ordonnances du Magistrat.
  7. Résultat n°7

    An V-X (1796-1798)

    Date

    An V-X (1796-1798)

    Cote

    33 Ed 1 E 2/2

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Etat civil.
    • Registres des publications de mariages.
    • An V-X (1796-1798)
  8. Résultat n°8

    Circulaires 1899-1946, demandes de subvention de différentes associations 1934-1948 ; procès-verbaux de déclaration d’accident, 1921-1922, 1922-1923, 1923-1926.

    Date

    1899-1948

    Cote

    33 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Accidents du travail.
    • Circulaires 1899-1946, demandes de subvention de différentes...
  9. Résultat n°9

    Requête de la noblesse et des villes de Haute-Alsace auprès de l'intendant pour obtenir confirmation de leurs privilèges : correspondance.

    Date

    1662

    Cote

    33 Ed AA 17

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Actes constitutifs et politiques de la ville.
    • Relations avec les autorités seigneuriales.
    • Autorité française et son administration.
    • Requête de la noblesse et des villes de Haute-Alsace...
  10. Résultat n°10

    Bouilleurs de cru : circulaires, correspondance et états nominatifs des sommes dues aux contributions indirectes.

    Date

    1916-1940

    Cote

    33 Ed 3 G 15

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • Relations de la commune avec les administrations financières.
    • Bouilleurs de cru : circulaires, correspondance et...
  11. Résultat n°11

    Permis de construire : autorisations, plans 1876-1954, habitations à bon marché : projet de construction, correspondance, offres diverses, 1920-1948 ; liste des bâtiments privés inachevés, 1920 ; logements : correspondance, demandes de renseignements, 1945-1955.

    Date

    1876-1955

    Cote

    33 Ed 2 T 1

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Urbanisme, logement, construction.
    • Logement.
    • Permis de construire : autorisations, plans 1876-1954,...
  12. Résultat n°12

    Monuments élevés au cimetière à la mémoire du lieutenant Reset, mort au Soudan, et à la mémoire des enfants de Delle morts pour la patrie : correspondance, listes des souscriptions, 1891-1899 ; monument des mobiles : modifications, devis, plan, questionnaire.

    Date

    1921-1922

    Cote

    33 Ed 1 M 22

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Edifices et monuments appartenant à la commune.
    • Cimetière.
    • Monuments élevés au cimetière à la mémoire du lieutenant...
  13. Résultat n°13

    1923-1924

    Date

    1923-1924

    Cote

    33 Ed 2 D 47

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Administration générale de la commune.
    • Actes de l’administration municipales.
    • Correspondance arrivée : lettres reçues n’ayant pas...
    • 1923-1924
  14. Résultat n°14

    Charges de guerre : relevés généraux des fournitures faites par les habitants aux troupes des puissances alliées avec pièces à l’appui, 1813-1815 ; arrêtés et correspondance portant sur la répartition et la liquidation des charges de guerre, 1814-1825.

    Date

    1813-1825

    Cote

    33 Ed 4 H 7

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles.
    • Guerres de la Révolution et de l’Empire.
    • Charges de guerre : relevés généraux des fournitures...
  15. Résultat n°15

    Instructions sur la sous-répartition de la contribution foncière : rapport des commissions d’experts chargés de l’évaluation des usines et fabriques du département du Haut-Rhin, 1821 ; rapport fait à la commission spéciale des contributions directes, 1928, tableaux présentant par commune le revenu des établissements industriels des arrondissements de Belfort, Altkirch et Colmar, 1836 ; tarif des évaluations du revenu imposable des propriétés rurales et des maisons de l’arrondissement de Belfort, 1836 ; restitution aux communes du 1/10e du revenu foncier, 1815.

    Date

    1815-1928

    Cote

    33 Ed 1 G 25

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • Cadastre et impôts directs.
    • Impôts directs.
    • Instructions sur la sous-répartition de la contribution...
  16. Résultat n°16

    Plan et arpentage du ban de la ville [XVIIIe siècle].

    Date

    [XVIIIe siècle]-[copie XXe siècle]

    Cote

    33 Ed CC 13

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Finances et impositions.
    • Arpentage.
    • Plan et arpentage du ban de la ville [XVIIIe siècle].
  17. Résultat n°17

    Plan et arpentage du ban de la ville en couleur.

    Date

    [XVIIIe siècle]

    Cote

    33 Ed CC 12

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Finances et impositions.
    • Arpentage.
    • Plan et arpentage du ban de la ville en couleur.
  18. Résultat n°18

    1859-1861

    Date

    1859-1861

    Cote

    33 Ed A 6

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Lois et actes du pouvoir central.
    • Bulletins des lois.
    • 1859-1861
  19. Résultat n°19

    N° 485-867, 13 juin 1892-16 juillet 1920.

    Date

    13 juin 1892-16 juillet 1920

    Cote

    33 Ed 2 J 15

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Police, justice, hygiène.
    • Police générale.
    • Etrangers.
    • Registres de déclarations des étrangers souhaitant...
    • N° 485-867, 13 juin 1892-16 juillet 1920.
  20. Résultat n°20

    1816-1820

    Date

    1816-1820

    Cote

    33 Ed 1 E 2/4

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Etat civil.
    • Registres des publications de mariages.
    • 1816-1820