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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pesages de grains : deux registres d’entrées et de sorties de céréales.
Cote
33 Ed 4 F 4
 Date
1863-1865
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques,...
  • Foires et marchés, ravitaillement.
  • Pesages de grains : deux registres d’entrées et de...
Résultat n°2

Règlement des arpenteurs (« éborneurs »). Procès-verbaux d'arpentage du terrain dit « en Bottenier » (1784).
Cote
33 Ed CC 14
 Date
[XVIIIe siècle] 1784
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Finances et impositions.
  • Arpentage.
  • Règlement des arpenteurs (« éborneurs »). Procès-verbaux...
Résultat n°3

Etats de cantonnements : récupération et matériel : instructions et circulaires, comptes rendus et états, récupération de matériel laissé au champ de tir.
Cote
33 Ed 4 H 58
 Date
1917-1918
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
  • Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles.
  • Guerre de 1914-1918.
  • Cantonnements militaires – dossiers de l’armée.
  • Etats de cantonnements : récupération et matériel :...
Résultat n°4

Recensement des classes, pièces préparatoires : avis d’inscription, actes de naissances, listes nominatives.
Cote
33 Ed 1 H 12
 Date
1900-1907
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
  • Recrutement.
  • Recrutement.
  • Recensement des classes, pièces préparatoires : avis...
Résultat n°5

Chemins vicinaux : contributions de la commune et des particuliers, 1817-1933 ; travaux à effectuer, an IV-1948 ; tableaux des chemins entretenus, 1915-1946.
Cote
33 Ed 1 O 5
 Date
an IV-1948
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Services techniques et travaux.
  • Travaux publics, voirie.
  • Chemins vicinaux : contributions de la commune et des...
Résultat n°6

Registre des délibérations et ordonnances du Magistrat.
Cote
33 Ed BB 1
 Date
1588-1695
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Administration communale.
  • Registre des délibérations et ordonnances du Magistrat.
Résultat n°7

An V-X (1796-1798)
Cote
33 Ed 1 E 2/2
 Date
An V-X (1796-1798)
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Etat civil.
  • Registres des publications de mariages.
  • An V-X (1796-1798)
Résultat n°8

Circulaires 1899-1946, demandes de subvention de différentes associations 1934-1948 ; procès-verbaux de déclaration d’accident, 1921-1922, 1922-1923, 1923-1926.
Cote
33 Ed 4 Q 4
 Date
1899-1948
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
  • Accidents du travail.
  • Circulaires 1899-1946, demandes de subvention de différentes...
Résultat n°9

Requête de la noblesse et des villes de Haute-Alsace auprès de l'intendant pour obtenir confirmation de leurs privilèges : correspondance.
Cote
33 Ed AA 17
 Date
1662
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Actes constitutifs et politiques de la ville.
  • Relations avec les autorités seigneuriales.
  • Autorité française et son administration.
  • Requête de la noblesse et des villes de Haute-Alsace...
Résultat n°10

Bouilleurs de cru : circulaires, correspondance et états nominatifs des sommes dues aux contributions indirectes.
Cote
33 Ed 3 G 15
 Date
1916-1940
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • Relations de la commune avec les administrations financières.
  • Bouilleurs de cru : circulaires, correspondance et...
Résultat n°11

Permis de construire : autorisations, plans 1876-1954, habitations à bon marché : projet de construction, correspondance, offres diverses, 1920-1948 ; liste des bâtiments privés inachevés, 1920 ; logements : correspondance, demandes de renseignements, 1945-1955.
Cote
33 Ed 2 T 1
 Date
1876-1955
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Urbanisme, logement, construction.
  • Logement.
  • Permis de construire : autorisations, plans 1876-1954,...
Résultat n°12

Monuments élevés au cimetière à la mémoire du lieutenant Reset, mort au Soudan, et à la mémoire des enfants de Delle morts pour la patrie : correspondance, listes des souscriptions, 1891-1899 ; monument des mobiles : modifications, devis, plan, questionnaire.
Cote
33 Ed 1 M 22
 Date
1921-1922
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Edifices et monuments appartenant à la commune.
  • Cimetière.
  • Monuments élevés au cimetière à la mémoire du lieutenant...
Résultat n°13

1923-1924
Cote
33 Ed 2 D 47
 Date
1923-1924
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Administration générale de la commune.
  • Actes de l’administration municipales.
  • Correspondance arrivée : lettres reçues n’ayant pas...
  • 1923-1924
Résultat n°14

Charges de guerre : relevés généraux des fournitures faites par les habitants aux troupes des puissances alliées avec pièces à l’appui, 1813-1815 ; arrêtés et correspondance portant sur la répartition et la liquidation des charges de guerre, 1814-1825.
Cote
33 Ed 4 H 7
 Date
1813-1825
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
  • Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles.
  • Guerres de la Révolution et de l’Empire.
  • Charges de guerre : relevés généraux des fournitures...
Résultat n°15

Instructions sur la sous-répartition de la contribution foncière : rapport des commissions d’experts chargés de l’évaluation des usines et fabriques du département du Haut-Rhin, 1821 ; rapport fait à la commission spéciale des contributions directes, 1928, tableaux présentant par commune le revenu des établissements industriels des arrondissements de Belfort, Altkirch et Colmar, 1836 ; tarif des évaluations du revenu imposable des propriétés rurales et des maisons de l’arrondissement de Belfort, 1836 ; restitution aux communes du 1/10e du revenu foncier, 1815.
Cote
33 Ed 1 G 25
 Date
1815-1928
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • Cadastre et impôts directs.
  • Impôts directs.
  • Instructions sur la sous-répartition de la contribution...
Résultat n°16

Plan et arpentage du ban de la ville [XVIIIe siècle].
Cote
33 Ed CC 13
 Date
[XVIIIe siècle]-[copie XXe siècle]
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Finances et impositions.
  • Arpentage.
  • Plan et arpentage du ban de la ville [XVIIIe siècle].
Résultat n°17

Plan et arpentage du ban de la ville en couleur.
Cote
33 Ed CC 12
 Date
[XVIIIe siècle]
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Finances et impositions.
  • Arpentage.
  • Plan et arpentage du ban de la ville en couleur.
Résultat n°18

1859-1861
Cote
33 Ed A 6
 Date
1859-1861
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Lois et actes du pouvoir central.
  • Bulletins des lois.
  • 1859-1861
Résultat n°19

N° 485-867, 13 juin 1892-16 juillet 1920.
Cote
33 Ed 2 J 15
 Date
13 juin 1892-16 juillet 1920
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Police, justice, hygiène.
  • Police générale.
  • Etrangers.
  • Registres de déclarations des étrangers souhaitant...
  • N° 485-867, 13 juin 1892-16 juillet 1920.
Résultat n°20

1816-1820
Cote
33 Ed 1 E 2/4
 Date
1816-1820
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 33 E dépôt - Delle

  • Etat civil.
  • Registres des publications de mariages.
  • 1816-1820