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  1. Résultat n°1

    Pesages de grains : deux registres d’entrées et de sorties de céréales.

    Date

    1863-1865

    Cote

    33 Ed 4 F 4

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques,...
    • Foires et marchés, ravitaillement.
    • Pesages de grains : deux registres d’entrées et de...
  2. Résultat n°2

    Règlement des arpenteurs (« éborneurs »). Procès-verbaux d'arpentage du terrain dit « en Bottenier » (1784).

    Date

    [XVIIIe siècle] 1784

    Cote

    33 Ed CC 14

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Finances et impositions.
    • Arpentage.
    • Règlement des arpenteurs (« éborneurs »). Procès-verbaux...
  3. Résultat n°3

    Etats de cantonnements : récupération et matériel : instructions et circulaires, comptes rendus et états, récupération de matériel laissé au champ de tir.

    Date

    1917-1918

    Cote

    33 Ed 4 H 58

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles.
    • Guerre de 1914-1918.
    • Cantonnements militaires – dossiers de l’armée.
    • Etats de cantonnements : récupération et matériel :...
  4. Résultat n°4

    Recensement des classes, pièces préparatoires : avis d’inscription, actes de naissances, listes nominatives.

    Date

    1900-1907

    Cote

    33 Ed 1 H 12

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Recrutement.
    • Recrutement.
    • Recensement des classes, pièces préparatoires : avis...
  5. Résultat n°5

    Chemins vicinaux : contributions de la commune et des particuliers, 1817-1933 ; travaux à effectuer, an IV-1948 ; tableaux des chemins entretenus, 1915-1946.

    Date

    an IV-1948

    Cote

    33 Ed 1 O 5

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Services techniques et travaux.
    • Travaux publics, voirie.
    • Chemins vicinaux : contributions de la commune et des...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations et ordonnances du Magistrat.

    Date

    1588-1695

    Cote

    33 Ed BB 1

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Administration communale.
    • Registre des délibérations et ordonnances du Magistrat.
  7. Résultat n°7

    An V-X (1796-1798)

    Date

    An V-X (1796-1798)

    Cote

    33 Ed 1 E 2/2

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Etat civil.
    • Registres des publications de mariages.
    • An V-X (1796-1798)
  8. Résultat n°8

    Circulaires 1899-1946, demandes de subvention de différentes associations 1934-1948 ; procès-verbaux de déclaration d’accident, 1921-1922, 1922-1923, 1923-1926.

    Date

    1899-1948

    Cote

    33 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Accidents du travail.
    • Circulaires 1899-1946, demandes de subvention de différentes...
  9. Résultat n°9

    Requête de la noblesse et des villes de Haute-Alsace auprès de l'intendant pour obtenir confirmation de leurs privilèges : correspondance.

    Date

    1662

    Cote

    33 Ed AA 17

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Actes constitutifs et politiques de la ville.
    • Relations avec les autorités seigneuriales.
    • Autorité française et son administration.
    • Requête de la noblesse et des villes de Haute-Alsace...
  10. Résultat n°10

    Bouilleurs de cru : circulaires, correspondance et états nominatifs des sommes dues aux contributions indirectes.

    Date

    1916-1940

    Cote

    33 Ed 3 G 15

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • Relations de la commune avec les administrations financières.
    • Bouilleurs de cru : circulaires, correspondance et...
  11. Résultat n°11

    Permis de construire : autorisations, plans 1876-1954, habitations à bon marché : projet de construction, correspondance, offres diverses, 1920-1948 ; liste des bâtiments privés inachevés, 1920 ; logements : correspondance, demandes de renseignements, 1945-1955.

    Date

    1876-1955

    Cote

    33 Ed 2 T 1

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Urbanisme, logement, construction.
    • Logement.
    • Permis de construire : autorisations, plans 1876-1954,...
  12. Résultat n°12

    Monuments élevés au cimetière à la mémoire du lieutenant Reset, mort au Soudan, et à la mémoire des enfants de Delle morts pour la patrie : correspondance, listes des souscriptions, 1891-1899 ; monument des mobiles : modifications, devis, plan, questionnaire.

    Date

    1921-1922

    Cote

    33 Ed 1 M 22

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Edifices et monuments appartenant à la commune.
    • Cimetière.
    • Monuments élevés au cimetière à la mémoire du lieutenant...
  13. Résultat n°13

    1923-1924

    Date

    1923-1924

    Cote

    33 Ed 2 D 47

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Administration générale de la commune.
    • Actes de l’administration municipales.
    • Correspondance arrivée : lettres reçues n’ayant pas...
    • 1923-1924
  14. Résultat n°14

    Charges de guerre : relevés généraux des fournitures faites par les habitants aux troupes des puissances alliées avec pièces à l’appui, 1813-1815 ; arrêtés et correspondance portant sur la répartition et la liquidation des charges de guerre, 1814-1825.

    Date

    1813-1825

    Cote

    33 Ed 4 H 7

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles.
    • Guerres de la Révolution et de l’Empire.
    • Charges de guerre : relevés généraux des fournitures...
  15. Résultat n°15

    Instructions sur la sous-répartition de la contribution foncière : rapport des commissions d’experts chargés de l’évaluation des usines et fabriques du département du Haut-Rhin, 1821 ; rapport fait à la commission spéciale des contributions directes, 1928, tableaux présentant par commune le revenu des établissements industriels des arrondissements de Belfort, Altkirch et Colmar, 1836 ; tarif des évaluations du revenu imposable des propriétés rurales et des maisons de l’arrondissement de Belfort, 1836 ; restitution aux communes du 1/10e du revenu foncier, 1815.

    Date

    1815-1928

    Cote

    33 Ed 1 G 25

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • Cadastre et impôts directs.
    • Impôts directs.
    • Instructions sur la sous-répartition de la contribution...
  16. Résultat n°16

    Plan et arpentage du ban de la ville [XVIIIe siècle].

    Date

    [XVIIIe siècle]-[copie XXe siècle]

    Cote

    33 Ed CC 13

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Finances et impositions.
    • Arpentage.
    • Plan et arpentage du ban de la ville [XVIIIe siècle].
  17. Résultat n°17

    Plan et arpentage du ban de la ville en couleur.

    Date

    [XVIIIe siècle]

    Cote

    33 Ed CC 12

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Finances et impositions.
    • Arpentage.
    • Plan et arpentage du ban de la ville en couleur.
  18. Résultat n°18

    1859-1861

    Date

    1859-1861

    Cote

    33 Ed A 6

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Lois et actes du pouvoir central.
    • Bulletins des lois.
    • 1859-1861
  19. Résultat n°19

    N° 485-867, 13 juin 1892-16 juillet 1920.

    Date

    13 juin 1892-16 juillet 1920

    Cote

    33 Ed 2 J 15

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Police, justice, hygiène.
    • Police générale.
    • Etrangers.
    • Registres de déclarations des étrangers souhaitant...
    • N° 485-867, 13 juin 1892-16 juillet 1920.
  20. Résultat n°20

    1816-1820

    Date

    1816-1820

    Cote

    33 Ed 1 E 2/4

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Etat civil.
    • Registres des publications de mariages.
    • 1816-1820
  21. Résultat n°21

    Répertoire des actes soumis à l’enregistrement, mai 1820-septembre 1822, novembre 1860-janvier 1960.

    Date

    1820-1960

    Cote

    33 Ed 2 D 49

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Administration générale de la commune.
    • Actes de l’administration municipales.
    • Répertoire des actes soumis à l’enregistrement, mai...
  22. Résultat n°22

    Union démocratique et radicale de Delle : registre des membres.

    Date

    1906-1912

    Cote

    33 Ed 1 Z 6

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Documents et fonds entrés aux archives communales à...
    • Union démocratique et radicale de Delle : registre...
  23. Résultat n°23

    1791-1795

    Date

    1791-1795

    Cote

    33 Ed A 2

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Lois et actes du pouvoir central.
    • Bulletins des lois.
    • 1791-1795
  24. Résultat n°24

    Association entre les élèves de Delle pour la protection des animaux en général et des oiseaux en particulier : règlement.

    Date

    1874

    Cote

    33 Ed 2 R 7

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Enseignement, action culturelle, sports, tourisme,...
    • Œuvres secondaires et périscolaires.
    • Association entre les élèves de Delle pour la protection...
  25. Résultat n°25

    Secours sanitaires et sociaux : circulaires et correspondance portant sur l’organisation des secours, les ambulants et les hôpitaux militaires, avec cahiers des dépenses faites pour les militaires malades et sur les secours accordés aux familles de soldats.

    Date

    1870-1872

    Cote

    33 Ed 4 H 10

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles.
    • Guerre de 1870-1871.
    • Secours sanitaires et sociaux : circulaires et correspondance...
  26. Résultat n°26

    Photographie de Maurice Feltin, archevêque de Sens.

    Date

    vers 1932

    Cote

    33 Ed 1 Z 20

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Documents et fonds entrés aux archives communales à...
    • Documents ayant appartenus à Maurice Feltin (Delle...
    • Photographie de Maurice Feltin, archevêque de Sens.
  27. Résultat n°27

    Hospice de Delle – situation financière : instructions, demandes de renseignements an III-1821, tableaux des recettes et dépenses, 1790-1806 ; état des sommes dues par la ville 1792-1813, 1874 et par des particuliers, an V-1805 ; obligations 1806, 1819, remboursement d’avance an IX-1816.

    Date

    1790-1874

    Cote

    33 Ed 3 Q 4

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Assistance et prévoyance.
    • Etablissements hospitaliers, hospitalisation.
    • Hospice de Delle – situation financière : instructions,...
  28. Résultat n°28

    Rôles des contributions directes : matrices et rôles des contributions foncières et mobilières des communes du canton de Delle, 1791-1803, et de l’arrondissement d’Altkirch.

    Date

    1797-1798

    Cote

    33 Ed 1 G 18

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • Cadastre et impôts directs.
    • Impôts directs.
    • Rôles des contributions directes : matrices et rôles...
  29. Résultat n°29

    1821-1822

    Date

    1821-1822

    Cote

    33 Ed 1 E 2/6

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Etat civil.
    • Registres des publications de mariages.
    • 1821-1822
  30. Résultat n°30

    Epoque autrichienne, défense et contribution : quittance pour la défense du « Landgraben » (1558), instructions pour la contribution à l'entretien des troupes (1585), correspondance sur le ravitaillement et les corvées pour l'armée (1633-1634), liste de pertes et contributions de Seppois-le-Haut liées à la guerre de Trente ans, liste de contributions de guerre, mesures prises contre les cavaliers errants (1634), répartition d'une contribution entre Delle et les autres villes de la seigneurie, mesures de mise en sécurité des ornements d'église à Porrentruy (1643).

    Date

    1558-1643

    Cote

    33 Ed EE 1

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires.
    • Epoque autrichienne, défense et contribution : quittance...
  31. Résultat n°31

    Tableaux avec tableaux de recensement pour l’armée territoriale des classes 1855-1866 et pièces préparatoires, (1860-1866).

    Date

    1860-1867

    Cote

    33 Ed 1H 8

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Recrutement.
    • Recrutement.
    • Tableaux avec tableaux de recensement pour l’armée...
  32. Résultat n°32

    Inventaires et inspections d’archives : correspondance émanant de la préfecture.

    Date

    1801-1927

    Cote

    33 Ed 6 D 2

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Administration générale de la commune.
    • Archives communales.
    • Inventaires et inspections d’archives : correspondance...
  33. Résultat n°33

    Sceau de la ville : demande de renouvellement en 1551 à la suite d'une perte [copies et traductions : 1715, 1719], acte de remplacement du sceau (1551).

    Date

    1551

    Cote

    33 Ed AA 14

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Actes constitutifs et politiques de la ville.
    • Relations avec les autorités seigneuriales.
    • Autorité autrichienne et son administration.
    • Sceau de la ville : demande de renouvellement en 1551...
  34. Résultat n°34

    Police exercée par le maire et son adjoint avec le garde-champêtre ; désordre en 1804, registre des procès-verbaux de contraventions, 1813-1880.

    Date

    1804-1880

    Cote

    33 Ed 1 J 2

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Police, justice, hygiène.
    • Police locale.
    • Police exercée par le maire et son adjoint avec le...
  35. Résultat n°35

    1869

    Date

    1869

    Cote

    33 Ed 3 G 7

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • Relations de la commune avec les administrations financières.
    • Télégraphe : registres de comptabilité des taxes télégraphiques.
    • 1869
  36. Résultat n°36

    Profession de la santé : contrôle, listes nominatives et installations des médecins, pharmaciens, sages-femmes ; service d’ambulances, 1940, 1954.

    Date

    1799-1954

    Cote

    33 Ed 5 J 3

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Police, justice, hygiène.
    • Hygiène, santé.
    • Profession de la santé : contrôle, listes nominatives...
  37. Résultat n°37

    Saint-Dizier, démêlés au sujet du vicariat de Bure (1706-1740) : acte de nomination, inventaire de production de titres, réplique judiciaire ; registres mortuaires : attestations (1767-1768) ; corvées dues au curé : extrait du registre des audiences de la seigneurie de Delle (1784).

    Date

    1706-1784

    Cote

    33 Ed GG 30

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Cultes, instruction publique, assistance.
    • Cultes.
    • Paroisses.
    • Saint-Dizier, démêlés au sujet du vicariat de Bure...
  38. Résultat n°38

    Postes et télégraphes : correspondance, circulaires et délibérations du Conseil municipal portant sur le fonctionnement du bureau de poste, la création de boîtes aux lettres, le transport des dépêches, le télégraphe et les abonnements au service de météorologie agricole.

    Date

    1854-1947

    Cote

    33 Ed 3 G 5

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • Relations de la commune avec les administrations financières.
    • Postes et télégraphes : correspondance, circulaires...
  39. Résultat n°39

    Locations de terrains, 1796-1946, places pour matériaux et prés communaux, an IV, 1945.

    Date

    1796-1946

    Cote

    33 Ed 2 N 2

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Gestion des biens communaux.
    • Locations de terrains, 1796-1946, places pour matériaux...
  40. Résultat n°40

    Matrice.

    Date

    1821

    Cote

    33 Ed 1 G 10

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • Cadastre et impôts directs.
    • Cadastre.
    • Matrice.