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  1. Résultat n°1

    Pesages de grains : deux registres d’entrées et de sorties de céréales.

    Date

    1863-1865

    Cote

    33 Ed 4 F 4

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques,...
    • Foires et marchés, ravitaillement.
    • Pesages de grains : deux registres d’entrées et de...
  2. Résultat n°2

    Règlement des arpenteurs (« éborneurs »). Procès-verbaux d'arpentage du terrain dit « en Bottenier » (1784).

    Date

    [XVIIIe siècle] 1784

    Cote

    33 Ed CC 14

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Finances et impositions.
    • Arpentage.
    • Règlement des arpenteurs (« éborneurs »). Procès-verbaux...
  3. Résultat n°3

    Etats de cantonnements : récupération et matériel : instructions et circulaires, comptes rendus et états, récupération de matériel laissé au champ de tir.

    Date

    1917-1918

    Cote

    33 Ed 4 H 58

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles.
    • Guerre de 1914-1918.
    • Cantonnements militaires – dossiers de l’armée.
    • Etats de cantonnements : récupération et matériel :...
  4. Résultat n°4

    Recensement des classes, pièces préparatoires : avis d’inscription, actes de naissances, listes nominatives.

    Date

    1900-1907

    Cote

    33 Ed 1 H 12

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Recrutement.
    • Recrutement.
    • Recensement des classes, pièces préparatoires : avis...
  5. Résultat n°5

    Chemins vicinaux : contributions de la commune et des particuliers, 1817-1933 ; travaux à effectuer, an IV-1948 ; tableaux des chemins entretenus, 1915-1946.

    Date

    an IV-1948

    Cote

    33 Ed 1 O 5

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Services techniques et travaux.
    • Travaux publics, voirie.
    • Chemins vicinaux : contributions de la commune et des...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations et ordonnances du Magistrat.

    Date

    1588-1695

    Cote

    33 Ed BB 1

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Administration communale.
    • Registre des délibérations et ordonnances du Magistrat.
  7. Résultat n°7

    An V-X (1796-1798)

    Date

    An V-X (1796-1798)

    Cote

    33 Ed 1 E 2/2

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Etat civil.
    • Registres des publications de mariages.
    • An V-X (1796-1798)
  8. Résultat n°8

    Circulaires 1899-1946, demandes de subvention de différentes associations 1934-1948 ; procès-verbaux de déclaration d’accident, 1921-1922, 1922-1923, 1923-1926.

    Date

    1899-1948

    Cote

    33 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Accidents du travail.
    • Circulaires 1899-1946, demandes de subvention de différentes...
  9. Résultat n°9

    Requête de la noblesse et des villes de Haute-Alsace auprès de l'intendant pour obtenir confirmation de leurs privilèges : correspondance.

    Date

    1662

    Cote

    33 Ed AA 17

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Actes constitutifs et politiques de la ville.
    • Relations avec les autorités seigneuriales.
    • Autorité française et son administration.
    • Requête de la noblesse et des villes de Haute-Alsace...
  10. Résultat n°10

    Bouilleurs de cru : circulaires, correspondance et états nominatifs des sommes dues aux contributions indirectes.

    Date

    1916-1940

    Cote

    33 Ed 3 G 15

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • Relations de la commune avec les administrations financières.
    • Bouilleurs de cru : circulaires, correspondance et...
  11. Résultat n°11

    Permis de construire : autorisations, plans 1876-1954, habitations à bon marché : projet de construction, correspondance, offres diverses, 1920-1948 ; liste des bâtiments privés inachevés, 1920 ; logements : correspondance, demandes de renseignements, 1945-1955.

    Date

    1876-1955

    Cote

    33 Ed 2 T 1

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Urbanisme, logement, construction.
    • Logement.
    • Permis de construire : autorisations, plans 1876-1954,...
  12. Résultat n°12

    Monuments élevés au cimetière à la mémoire du lieutenant Reset, mort au Soudan, et à la mémoire des enfants de Delle morts pour la patrie : correspondance, listes des souscriptions, 1891-1899 ; monument des mobiles : modifications, devis, plan, questionnaire.

    Date

    1921-1922

    Cote

    33 Ed 1 M 22

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Edifices et monuments appartenant à la commune.
    • Cimetière.
    • Monuments élevés au cimetière à la mémoire du lieutenant...
  13. Résultat n°13

    1923-1924

    Date

    1923-1924

    Cote

    33 Ed 2 D 47

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Administration générale de la commune.
    • Actes de l’administration municipales.
    • Correspondance arrivée : lettres reçues n’ayant pas...
    • 1923-1924
  14. Résultat n°14

    Charges de guerre : relevés généraux des fournitures faites par les habitants aux troupes des puissances alliées avec pièces à l’appui, 1813-1815 ; arrêtés et correspondance portant sur la répartition et la liquidation des charges de guerre, 1814-1825.

    Date

    1813-1825

    Cote

    33 Ed 4 H 7

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles.
    • Guerres de la Révolution et de l’Empire.
    • Charges de guerre : relevés généraux des fournitures...
  15. Résultat n°15

    Instructions sur la sous-répartition de la contribution foncière : rapport des commissions d’experts chargés de l’évaluation des usines et fabriques du département du Haut-Rhin, 1821 ; rapport fait à la commission spéciale des contributions directes, 1928, tableaux présentant par commune le revenu des établissements industriels des arrondissements de Belfort, Altkirch et Colmar, 1836 ; tarif des évaluations du revenu imposable des propriétés rurales et des maisons de l’arrondissement de Belfort, 1836 ; restitution aux communes du 1/10e du revenu foncier, 1815.

    Date

    1815-1928

    Cote

    33 Ed 1 G 25

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • Cadastre et impôts directs.
    • Impôts directs.
    • Instructions sur la sous-répartition de la contribution...
  16. Résultat n°16

    Plan et arpentage du ban de la ville [XVIIIe siècle].

    Date

    [XVIIIe siècle]-[copie XXe siècle]

    Cote

    33 Ed CC 13

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Finances et impositions.
    • Arpentage.
    • Plan et arpentage du ban de la ville [XVIIIe siècle].
  17. Résultat n°17

    Plan et arpentage du ban de la ville en couleur.

    Date

    [XVIIIe siècle]

    Cote

    33 Ed CC 12

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Finances et impositions.
    • Arpentage.
    • Plan et arpentage du ban de la ville en couleur.
  18. Résultat n°18

    1859-1861

    Date

    1859-1861

    Cote

    33 Ed A 6

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Lois et actes du pouvoir central.
    • Bulletins des lois.
    • 1859-1861
  19. Résultat n°19

    N° 485-867, 13 juin 1892-16 juillet 1920.

    Date

    13 juin 1892-16 juillet 1920

    Cote

    33 Ed 2 J 15

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Police, justice, hygiène.
    • Police générale.
    • Etrangers.
    • Registres de déclarations des étrangers souhaitant...
    • N° 485-867, 13 juin 1892-16 juillet 1920.
  20. Résultat n°20

    1816-1820

    Date

    1816-1820

    Cote

    33 Ed 1 E 2/4

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Etat civil.
    • Registres des publications de mariages.
    • 1816-1820
  21. Résultat n°21

    Répertoire des actes soumis à l’enregistrement, mai 1820-septembre 1822, novembre 1860-janvier 1960.

    Date

    1820-1960

    Cote

    33 Ed 2 D 49

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Administration générale de la commune.
    • Actes de l’administration municipales.
    • Répertoire des actes soumis à l’enregistrement, mai...
  22. Résultat n°22

    Union démocratique et radicale de Delle : registre des membres.

    Date

    1906-1912

    Cote

    33 Ed 1 Z 6

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Documents et fonds entrés aux archives communales à...
    • Union démocratique et radicale de Delle : registre...
  23. Résultat n°23

    1791-1795

    Date

    1791-1795

    Cote

    33 Ed A 2

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Lois et actes du pouvoir central.
    • Bulletins des lois.
    • 1791-1795
  24. Résultat n°24

    Association entre les élèves de Delle pour la protection des animaux en général et des oiseaux en particulier : règlement.

    Date

    1874

    Cote

    33 Ed 2 R 7

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Enseignement, action culturelle, sports, tourisme,...
    • Œuvres secondaires et périscolaires.
    • Association entre les élèves de Delle pour la protection...
  25. Résultat n°25

    Secours sanitaires et sociaux : circulaires et correspondance portant sur l’organisation des secours, les ambulants et les hôpitaux militaires, avec cahiers des dépenses faites pour les militaires malades et sur les secours accordés aux familles de soldats.

    Date

    1870-1872

    Cote

    33 Ed 4 H 10

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles.
    • Guerre de 1870-1871.
    • Secours sanitaires et sociaux : circulaires et correspondance...
  26. Résultat n°26

    Photographie de Maurice Feltin, archevêque de Sens.

    Date

    vers 1932

    Cote

    33 Ed 1 Z 20

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Documents et fonds entrés aux archives communales à...
    • Documents ayant appartenus à Maurice Feltin (Delle...
    • Photographie de Maurice Feltin, archevêque de Sens.
  27. Résultat n°27

    Hospice de Delle – situation financière : instructions, demandes de renseignements an III-1821, tableaux des recettes et dépenses, 1790-1806 ; état des sommes dues par la ville 1792-1813, 1874 et par des particuliers, an V-1805 ; obligations 1806, 1819, remboursement d’avance an IX-1816.

    Date

    1790-1874

    Cote

    33 Ed 3 Q 4

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Assistance et prévoyance.
    • Etablissements hospitaliers, hospitalisation.
    • Hospice de Delle – situation financière : instructions,...
  28. Résultat n°28

    Rôles des contributions directes : matrices et rôles des contributions foncières et mobilières des communes du canton de Delle, 1791-1803, et de l’arrondissement d’Altkirch.

    Date

    1797-1798

    Cote

    33 Ed 1 G 18

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • Cadastre et impôts directs.
    • Impôts directs.
    • Rôles des contributions directes : matrices et rôles...
  29. Résultat n°29

    1821-1822

    Date

    1821-1822

    Cote

    33 Ed 1 E 2/6

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Etat civil.
    • Registres des publications de mariages.
    • 1821-1822
  30. Résultat n°30

    Epoque autrichienne, défense et contribution : quittance pour la défense du « Landgraben » (1558), instructions pour la contribution à l'entretien des troupes (1585), correspondance sur le ravitaillement et les corvées pour l'armée (1633-1634), liste de pertes et contributions de Seppois-le-Haut liées à la guerre de Trente ans, liste de contributions de guerre, mesures prises contre les cavaliers errants (1634), répartition d'une contribution entre Delle et les autres villes de la seigneurie, mesures de mise en sécurité des ornements d'église à Porrentruy (1643).

    Date

    1558-1643

    Cote

    33 Ed EE 1

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires.
    • Epoque autrichienne, défense et contribution : quittance...
  31. Résultat n°31

    Tableaux avec tableaux de recensement pour l’armée territoriale des classes 1855-1866 et pièces préparatoires, (1860-1866).

    Date

    1860-1867

    Cote

    33 Ed 1H 8

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Recrutement.
    • Recrutement.
    • Tableaux avec tableaux de recensement pour l’armée...
  32. Résultat n°32

    Inventaires et inspections d’archives : correspondance émanant de la préfecture.

    Date

    1801-1927

    Cote

    33 Ed 6 D 2

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Administration générale de la commune.
    • Archives communales.
    • Inventaires et inspections d’archives : correspondance...
  33. Résultat n°33

    Sceau de la ville : demande de renouvellement en 1551 à la suite d'une perte [copies et traductions : 1715, 1719], acte de remplacement du sceau (1551).

    Date

    1551

    Cote

    33 Ed AA 14

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Actes constitutifs et politiques de la ville.
    • Relations avec les autorités seigneuriales.
    • Autorité autrichienne et son administration.
    • Sceau de la ville : demande de renouvellement en 1551...
  34. Résultat n°34

    Police exercée par le maire et son adjoint avec le garde-champêtre ; désordre en 1804, registre des procès-verbaux de contraventions, 1813-1880.

    Date

    1804-1880

    Cote

    33 Ed 1 J 2

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Police, justice, hygiène.
    • Police locale.
    • Police exercée par le maire et son adjoint avec le...
  35. Résultat n°35

    1869

    Date

    1869

    Cote

    33 Ed 3 G 7

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • Relations de la commune avec les administrations financières.
    • Télégraphe : registres de comptabilité des taxes télégraphiques.
    • 1869
  36. Résultat n°36

    Profession de la santé : contrôle, listes nominatives et installations des médecins, pharmaciens, sages-femmes ; service d’ambulances, 1940, 1954.

    Date

    1799-1954

    Cote

    33 Ed 5 J 3

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Police, justice, hygiène.
    • Hygiène, santé.
    • Profession de la santé : contrôle, listes nominatives...
  37. Résultat n°37

    Saint-Dizier, démêlés au sujet du vicariat de Bure (1706-1740) : acte de nomination, inventaire de production de titres, réplique judiciaire ; registres mortuaires : attestations (1767-1768) ; corvées dues au curé : extrait du registre des audiences de la seigneurie de Delle (1784).

    Date

    1706-1784

    Cote

    33 Ed GG 30

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Cultes, instruction publique, assistance.
    • Cultes.
    • Paroisses.
    • Saint-Dizier, démêlés au sujet du vicariat de Bure...
  38. Résultat n°38

    Postes et télégraphes : correspondance, circulaires et délibérations du Conseil municipal portant sur le fonctionnement du bureau de poste, la création de boîtes aux lettres, le transport des dépêches, le télégraphe et les abonnements au service de météorologie agricole.

    Date

    1854-1947

    Cote

    33 Ed 3 G 5

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • Relations de la commune avec les administrations financières.
    • Postes et télégraphes : correspondance, circulaires...
  39. Résultat n°39

    Locations de terrains, 1796-1946, places pour matériaux et prés communaux, an IV, 1945.

    Date

    1796-1946

    Cote

    33 Ed 2 N 2

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Gestion des biens communaux.
    • Locations de terrains, 1796-1946, places pour matériaux...
  40. Résultat n°40

    Matrice.

    Date

    1821

    Cote

    33 Ed 1 G 10

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • Cadastre et impôts directs.
    • Cadastre.
    • Matrice.
  41. Résultat n°41

    Inventaires des titres, archives et mobilier de la ville.

    Date

    1790-1909

    Cote

    33 Ed 6 D 1

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Administration générale de la commune.
    • Archives communales.
    • Inventaires des titres, archives et mobilier de la...
  42. Résultat n°42

    Délégation cantonale de Delle : correspondance, listes des membres, procès-verbaux des réunions.

    Date

    1887-1936

    Cote

    33 Ed 1 R 4

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Enseignement, action culturelle, sports, tourisme,...
    • Enseignement.
    • Délégation cantonale de Delle : correspondance, listes...
  43. Résultat n°43

    Instructions et correspondance sur budget et comptes, notamment sur la gestion du maire André Paschali en l’an IV et la vérification des comptes arriérés des communes du canton engagés de l’an VI à l’an X, 1792-1947 ; campagne pour l’emprunt de la Défense nationale, 1937.

    Date

    1792-1947

    Cote

    33 Ed 1 L 1

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Finances communales.
    • Budgets, comptes administratifs et compte de gestion.
    • Instructions et correspondance sur budget et comptes,...
  44. Résultat n°44

    Monuments aux morts de la guerre 1914-1918 : correspondance, documentation, projets, plans, esquisses, 1919-1921 ; dépenses et recettes occasionnées par la construction du monument aux morts, 1920-1922.

    Date

    1919-1922

    Cote

    33 Ed 1 M 16

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Edifices et monuments appartenant à la commune.
    • Monuments commémoratifs.
    • Monuments aux morts de la guerre 1914-1918 : correspondance,...
  45. Résultat n°45

    Rivières et canaux – Allaine, Batte et Covatte : curage, entretien rectification, 1802-1935 ; canal Monsieur : adjudication des herbes, 1821-1830.

    Date

    1802-1935

    Cote

    33 Ed 6 O 2

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Services techniques et travaux.
    • Navigation et régime des eaux.
    • Rivières et canaux – Allaine, Batte et Covatte : curage,...
  46. Résultat n°46

    « Passeports pour l’intérieur », pour des étrangers, savoyard compris jusqu’en 1860, 1807-1829.

    Date

    1807-1829

    Cote

    33 Ed 2 J 5

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Police, justice, hygiène.
    • Police générale.
    • Passeports.
    • « Passeports pour l’intérieur », pour des étrangers,...
  47. Résultat n°47

    1896-1899

    Date

    1896-1899

    Cote

    33 Ed 1 F 2

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques,...
    • Population et statistiques.
    • Mouvements de la population.
    • Registre d’immatriculation d’étrangers.
    • 1896-1899
  48. Résultat n°48

    Chevalier – Ducret

    Cote

    33 Ed 1 F 10/3

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques,...
    • Population et statistiques.
    • Mouvements de la population.
    • Fichiers de déclarations domiciliaires.
    • Chevalier – Ducret
  49. Résultat n°49

    Circulation : réglementation, 1855-1948 ; cortèges et défilés : décision d’autorisation, 1837-1938 ; stationnement : droits, 1895-1933 ; signalisation urbaine : expertises de voitures, 1857, 1864, 1868 ; matériel, 1924-1933.

    Date

    1855-1948

    Cote

    33 Ed 1 J 14

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Police, justice, hygiène.
    • Police locale.
    • Police urbaine.
    • Circulation : réglementation, 1855-1948 ; cortèges...
  50. Résultat n°50

    Tableaux avec listes d’émargement.

    Date

    1816-1829

    Cote

    33 Ed 1 H 4

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Recrutement.
    • Recrutement.
    • Tableaux avec listes d’émargement.
  51. Résultat n°51

    Subventions : arrêtés, délibérations.

    Date

    1886-1951

    Cote

    33 Ed 5 H 6

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Sapeurs-pompiers.
    • Subventions : arrêtés, délibérations.
  52. Résultat n°52

    Chapelle Saint-Esprit : désignation des pièces de terre appartenant à la chapelle, déclaration de biens, attestations d'amodiation, inventaire, baux.

    Date

    1595-1784

    Cote

    33 Ed GG 24

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Cultes, instruction publique, assistance.
    • Cultes.
    • Paroisse Saint-Léger.
    • Eglise Saint-Léger et chapelles : biens, revenus, collation.
    • Chapelle Saint-Esprit : désignation des pièces de terre...
  53. Résultat n°53

    Ravitaillement militaire et réquisitions : instructions et correspondance adressée au maire de Delle relatives à l’approvisionnement et aux réquisitions, 1914-1918 ; notifications, ordres et bons de réquisitions de vivres et matériaux, 1914-1918 ; factures et réclamations, 1914-1915 ; réquisitions de foin : états et certificats d’achats et de réquisitions avec tableaux de déclarations de récoltes par habitant, 1917-1918.

    Date

    1914-1918

    Cote

    33 Ed 4 H 44

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles.
    • Guerre de 1914-1918.
    • Ravitaillement militaire et cantonnements – dossiers...
    • Ravitaillement militaire et réquisitions : instructions...
  54. Résultat n°54

    Cantonnements.

    Date

    1917-1919

    Cote

    33 Ed 4 H 48

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles.
    • Guerre de 1914-1918.
    • Ravitaillement militaire et cantonnements – dossiers...
    • Cantonnements.
  55. Résultat n°55

    Mebold – Paysang

    Cote

    33 Ed 1 F 10/8

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques,...
    • Population et statistiques.
    • Mouvements de la population.
    • Fichiers de déclarations domiciliaires.
    • Mebold – Paysang
  56. Résultat n°56

    1871

    Date

    1871

    Cote

    33 Ed 3 G 9

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • Relations de la commune avec les administrations financières.
    • Télégraphe : registres de comptabilité des taxes télégraphiques.
    • 1871
  57. Résultat n°57

    Aides diverses en faveur des chômeurs 1863, 1932-1937 et en faveur des réfugiés et étrangers 1921-1940 : instructions.

    Date

    1863-1940

    Cote

    33 Ed 4 Q 11

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d’assistance et de prévoyance.
    • Aides diverses en faveur des chômeurs 1863, 1932-1937...
  58. Résultat n°58

    Etats annuels des naissances, mariages et décès.

    Date

    1818-1906

    Cote

    33 Ed 1 F 1

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques,...
    • Population et statistiques.
    • Mouvements de la population.
    • Etats annuels des naissances, mariages et décès.
  59. Résultat n°59

    Emprunts de la Défense nationale : circulaires et instructions sur l’organisation des campagnes de versement de l’or avec lot d’affiches.

    Date

    1912-1916

    Cote

    33 Ed 4 H 21

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles.
    • Guerre de 1914-1918.
    • Communiqués et mesures générales.
    • Emprunts de la Défense nationale : circulaires et instructions...
  60. Résultat n°60

    Elections municipales : composition des municipalités et des comités de surveillance des communes du canton, 1794 ; circulaires et correspondance, affiches, programmes des candidats, listes d’émargement et feuilles de pointage, procès-verbaux des élections de 1790, 1815, 1831, 1834, 1837, 1871, 1874, 1878, 1881, 1884, 1886, 1888-1893, 1896, 1898, 1900, 1904, 1908, 1909,1912, 1919, 1925, 1926, 1929, 1935, 1945, 1977.

    Date

    1790-1977

    Cote

    33 Ed 1 K 12

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Elections, personnel, distinctions honorifiques.
    • Elections.
    • Elections municipales : composition des municipalités...
  61. Résultat n°61

    An III-IV (septembre 1794-1796)

    Date

    An III-IV (septembre 1794-1796)

    Cote

    33 Ed 1 E 2/1

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Etat civil.
    • Registres des publications de mariages.
    • An III-IV (septembre 1794-1796)
  62. Résultat n°62

    Exercice des offices de la paroisse de Delle et administration des sacrements, procès des prêtres chapelains et familiers Jean Pierre Erhard et André Etienne, du prévôt et du Magistrat contre le curé François Mouhat : acte d'union de six chapelles, argumentaire, mémoire, inventaire de production des pièces pour le procès, extrait des registres du greffe de la cour archiépiscopale de Besançon, déclaration de dépenses, jugement, extrait des registres de l'officialité de Besançon, correspondance.

    Date

    1694-1767

    Cote

    33 Ed FF 17

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Justice, procédures, polices.
    • Procès ou conflit contre des particuliers.
    • Exercice des offices de la paroisse de Delle et administration...
  63. Résultat n°63

    Correspondance et circulaires relatives à la tenue du cadastre.

    Date

    1791-1942

    Cote

    33 Ed 1 G 1

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • Cadastre et impôts directs.
    • Cadastre.
    • Correspondance et circulaires relatives à la tenue...
  64. Résultat n°64

    Rétribution et gratuité scolaire : correspondance, liste des enfants payant une rétribution et listes de ceux admis gratuitement.

    Date

    1818-1912

    Cote

    33 Ed 1 R 7

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Enseignement, action culturelle, sports, tourisme,...
    • Enseignement.
    • Ecoles primaires communales.
    • Rétribution et gratuité scolaire : correspondance,...
  65. Résultat n°65

    Organisation de l’industrie : circulaires et correspondance portant sur les usines et le personnel travaillant pour la défense nationale, 1915-1919, états de main d’œuvre, 1915-1919.

    Date

    1915-1919

    Cote

    33 Ed 4 H 33

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles.
    • Guerre de 1914-1918.
    • Mesures économiques d’exception et ravitaillement civil.
    • Organisation de l’industrie : circulaires et correspondance...
  66. Résultat n°66

    Partage des biens communaux, 1793 ; droit de vaine pâture, 1806-1937.

    Date

    1793-1937

    Cote

    33 Ed 2 N 1

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Gestion des biens communaux.
    • Partage des biens communaux, 1793 ; droit de vaine...
  67. Résultat n°67

    Instructions et circulaires avec affiches.

    Date

    1881-1946

    Cote

    33 Ed 2 H 11

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Administration militaire.1791-1955
    • Recensement de chevaux, mulets, voitures attelées et...
    • Instructions et circulaires avec affiches.
  68. Résultat n°68

    1892-1923

    Date

    1892-1923

    Cote

    33 Ed 1 D 5

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Registres de délibérations du Conseil municipal.
    • 1892-1923
  69. Résultat n°69

    Réfractaires, insoumis, déserteurs : circulaires et correspondance avec affiche.

    Date

    1813-1892

    Cote

    33 Ed 1 H 23

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Recrutement.
    • Réfractaires, insoumis, déserteurs : circulaires et...
  70. Résultat n°70

    Emprunts, 1897-1948 ; renseignements, modalités, 1913-1947.

    Date

    1897-1948

    Cote

    33 Ed 2 L 6

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Finances communales.
    • Comptabilité.
    • Emprunts, 1897-1948 ; renseignements, modalités, 1913-1947.
  71. Résultat n°71

    Lois et décrets de la Convention nationale.

    Date

    1792-1793

    Cote

    33 Ed 1 E 1/2

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Etat civil.
    • Instructions et circulaires.
    • Lois et décrets de la Convention nationale.
  72. Résultat n°72

    Mines de fer : exemple de convention passée entre la ville de Rouffach et Henri Stéhelin propriétaire des forges de Viller et Bitschwiller.

    Date

    1806

    Cote

    33 Ed 5 O 4

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Services techniques et travaux.
    • Mines et carrières.
    • Mines de fer : exemple de convention passée entre la...
  73. Résultat n°73

    Conséquences de la guerre : lettres et états concernant le comité de défense des alsaciens-lorrains, la souscription nationale pour la libération du Territoire, la reconstitution de l’état civil de Paris, le comité central d’aide aux amnistiés.

    Date

    1871-1879

    Cote

    33 Ed 4 H 13

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles.
    • Guerre de 1870-1871.
    • Conséquences de la guerre : lettres et états concernant...
  74. Résultat n°74

    Dîme des pommes de terre, procès de 17 particuliers contre la duchesse de Mazarin et le curé Antoine Mouhat : listes des personnes ayant planté des pommes de terre, copies d'actes de convocation, délibération du Conseil souverain d'Alsace, délibération des bourgeois de Delle, extrait des registres du greffe des présentations, défense, honoraires des avocats, lettres de requête, extrait des registres du Conseil souverain d'Alsace, attestations de taxe, rapports d'enquête, correspondance.

    Date

    1762-1765

    Cote

    33 Ed FF 8

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Justice, procédures, polices.
    • Procès contre les ducs de Mazarin.
    • Dîme des pommes de terre, procès de 17 particuliers...
  75. Résultat n°75

    Salle des fêtes : aménagement, ameublement : correspondance avec les entreprises, plan de l’installation électrique, 1905 ; plan d’un avant-projet de salle des fêtes, d’une Justice de paix et de bains douches, 1938.

    Date

    1905-1938

    Cote

    33 Ed 1 M 11

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Edifices et monuments appartenant à la commune.
    • Salle des fêtes : aménagement, ameublement : correspondance...
  76. Résultat n°76

    Fête nationale : 14 juillet, programmes, invitations et réponses ; centenaire et cent cinquantenaire de 1789 ; tarifs des feux d’artifice et accessoires, 1954.

    Date

    1880-1954

    Cote

    33 Ed 4 R 6

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Enseignement, action culturelle, sports, tourisme,...
    • Sports, tourisme, fêtes, loisirs.
    • Fête nationale : 14 juillet, programmes, invitations...
  77. Résultat n°77

    Concessions d’eau : actes individuels de concessions.

    Date

    1907-1934

    Cote

    33 Ed 3 O 4

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Services techniques et travaux.
    • Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Concessions d’eau : actes individuels de concessions.
  78. Résultat n°78

    Correspondance et instructions.

    Date

    1795-1937

    Cote

    33 Ed 2 H 2

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Affaires militaires, mesures d’exception en temps de...
    • Administration militaire.1791-1955
    • Cantonnements – intendances et réquisitions.
    • Correspondance et instructions.
  79. Résultat n°79

    2 mai 1951 – 5 décembre 1955

    Date

    2 mai 1951 – 5 décembre 1955

    Cote

    33 Ed 2 D 16

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Administration générale de la commune.
    • Actes de l’administration municipales.
    • Registres de correspondance départ.
    • 2 mai 1951 – 5 décembre 1955
  80. Résultat n°80

    Revenus : actes de constitution de censes au profit de la fabrique (1437-1654), actes de ventes de terrain (1491), lettre de « passement » (justice) obtenue au profit de la fabrique (1519), inventaire des titres de la fabrique (1508).

    Date

    1437-1694

    Cote

    33 Ed GG 11

    • Contexte : 33 E dépôt - Delle

    • Cultes, instruction publique, assistance.
    • Cultes.
    • Paroisse Saint-Léger.
    • Comptes et revenus de la fabrique Saint-Léger.
    • Revenus : actes de constitution de censes au profit...