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301 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Papiers de maître Roland, pièces de comptes, reçus (1818), états des sommes dues par les adjudicataires, correspondance (an XIII-1838), succession : titres (1776-1806).
Cote
59 J 17
 Date
1776-1838
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

  • Papiers personnels et de fonction
  • Papiers de maître Roland, pièces de comptes, reçus...
Résultat n°2

Papiers de fonction et personnels : diplômes, procès-verbaux de réunions de la chambre des notaires (1786-1844), lettres de François Joseph Dermineur (1817-1830), lettres de M. Guyot directeur de l’école supérieure de Mulhouse (1838).
Cote
59 J 21
 Date
1786-1838
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

  • Papiers personnels et de fonction
  • Papiers de fonction et personnels : diplômes, procès-verbaux...
Résultat n°3

Chap-Cr.
Cote
59 J 7
 Date
1789-1895
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

  • Dossiers de clients
  • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
  • Chap-Cr.
Résultat n°4

T-W.
Cote
59 J 16
 Date
1789-1895
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

  • Dossiers de clients
  • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
  • T-W.
Résultat n°5

Bour-Chal.
Cote
59 J 6
 Date
1789-1895
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

  • Dossiers de clients
  • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
  • Bour-Chal.
Résultat n°6

Lav-Mai.
Cote
59 J 11
 Date
1789-1895
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

  • Dossiers de clients
  • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
  • Lav-Mai.
Résultat n°7

Born.
Cote
59 J 5
 Date
1789-1895
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

  • Dossiers de clients
  • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
  • Born.
Résultat n°8

Q-Re.
Cote
59 J 14
 Date
1789-1895
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

  • Dossiers de clients
  • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
  • Q-Re.
Résultat n°9

Rh-S.
Cote
59 J 15
 Date
1789-1895
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

  • Dossiers de clients
  • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
  • Rh-S.
Résultat n°10

A-Bern.
Cote
59 J 3
 Date
1789-1895
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

  • Dossiers de clients
  • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
  • A-Bern.
Résultat n°11

Mar-Mu.
Cote
59 J 12
 Date
1789-1895
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

  • Dossiers de clients
  • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
  • Mar-Mu.
Résultat n°12

P.
Cote
59 J 13
 Date
1789-1895
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

  • Dossiers de clients
  • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
  • P.
Résultat n°13

D-E.
Cote
59 J 8
 Date
1789-1895
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

  • Dossiers de clients
  • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
  • D-E.
Résultat n°14

F-G.
Cote
59 J 9
 Date
1789-1895
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

  • Dossiers de clients
  • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
  • F-G.
Résultat n°15

Bert-Boc.
Cote
59 J 4
 Date
1789-1895
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

  • Dossiers de clients
  • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
  • Bert-Boc.
Résultat n°16

H-Laj.
Cote
59 J 10
 Date
1789-1895
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 59 J - Dossiers de clients de l'étude de Delle

  • Dossiers de clients
  • Dossiers de clients : extraits de jugements, expéditions...
  • H-Laj.
Résultat n°17

an XI
Cote
2 E 4/584
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Notariat moderne
  • Etude de Delle (1791-1920)
  • Pierre Ignace Roland notaire public à la résidence...
  • Minutes.
  • an XI
Résultat n°18

an XIII.
Cote
2 E 4/586
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Notariat moderne
  • Etude de Delle (1791-1920)
  • Pierre Ignace Roland notaire public à la résidence...
  • Minutes.
  • an XIII.
Résultat n°19

an VI.
Cote
2 E 4/579
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Notariat moderne
  • Etude de Delle (1791-1920)
  • Pierre Ignace Roland notaire public à la résidence...
  • Minutes.
  • an VI.
Résultat n°20

an VIII
Cote
2 E 4/581
 Date- Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

  • Notariat moderne
  • Etude de Delle (1791-1920)
  • Pierre Ignace Roland notaire public à la résidence...
  • Minutes.
  • an VIII