Minutes.
Date
novembre 1812-décembre 1817
Cote
2 E 6/1
-
Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
- Minutes (1812-1934)
- Léon Nicolas Quellain (1812-1815)
- Minutes.
Producteur :
Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
, Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.