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265 résultats

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  1. Résultat n°1

    15 juin 1878-14 octobre 1884.

    Cote

    2 E 6/263

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 15 juin 1878-14 octobre 1884.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  2. Résultat n°2

    1er avril 1873-15 juin 1878.

    Cote

    2 E 6/262

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 1er avril 1873-15 juin 1878.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  3. Résultat n°3

    13 février 1867-31 mars 1873.

    Cote

    2 E 6/261

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 13 février 1867-31 mars 1873.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  4. Résultat n°4

    30 mars 1855-12 février 1867.

    Cote

    2 E 6/260

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 30 mars 1855-12 février 1867.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  5. Résultat n°5

    29 mars 1849-29 mars 1855.

    Cote

    2 E 6/259

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 29 mars 1849-29 mars 1855.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
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  6. Résultat n°6

    28 mars 1843-28 mars 1849.

    Cote

    2 E 6/258

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 28 mars 1843-28 mars 1849.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
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  7. Résultat n°7

    2 juin 1840-28 mars 1843.

    Cote

    2 E 6/257

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 2 juin 1840-28 mars 1843.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
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  8. Résultat n°8

    17 avril 1838-2 juin 1840.

    Cote

    2 E 6/256

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 17 avril 1838-2 juin 1840.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
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  9. Résultat n°9

    10 avril 1836-17 avril 1838.

    Cote

    2 E 6/255

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 10 avril 1836-17 avril 1838.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
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  10. Résultat n°10

    23 janvier 1834-9 avril 1836.

    Cote

    2 E 6/254

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 23 janvier 1834-9 avril 1836.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  11. Résultat n°11

    28 mai 1832-21 janvier 1834.

    Cote

    2 E 6/253

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 28 mai 1832-21 janvier 1834.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  12. Résultat n°12

    24 mai 1830-28 mai 1832.

    Cote

    2 E 6/252

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 24 mai 1830-28 mai 1832.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  13. Résultat n°13

    23 septembre 1827-2 mai 1830.

    Cote

    2 E 6/251

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 23 septembre 1827-2 mai 1830.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  14. Résultat n°14

    25 janvier 1825-23 septembre 1827.

    Cote

    2 E 6/250

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 25 janvier 1825-23 septembre 1827.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  15. Résultat n°15

    16 avril 1821-19 janvier 1825.

    Cote

    2 E 6/249

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 16 avril 1821-19 janvier 1825.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  16. Résultat n°16

    6 septembre 1819-16 avril 1821.

    Cote

    2 E 6/248

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 6 septembre 1819-16 avril 1821.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  17. Résultat n°17

    27 décembre 1816-6 septembre 1819.

    Cote

    2 E 6/247

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 27 décembre 1816-6 septembre 1819.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  18. Résultat n°18

    31 août 1812-23 mai 1815.

    Cote

    2 E 6/246

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Répertoires.
    • 31 août 1812-23 mai 1815.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  19. Résultat n°19

    septembre-décembre 1934.

    Cote

    2 E 6/245

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • septembre-décembre 1934.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  20. Résultat n°20

    mai-août 1934.

    Cote

    2 E 6/244

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • mai-août 1934.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  21. Résultat n°21

    octobre 1933-avril 1934.

    Cote

    2 E 6/243

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • octobre 1933-avril 1934.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  22. Résultat n°22

    juin-septembre 1933.

    Cote

    2 E 6/242

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • juin-septembre 1933.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  23. Résultat n°23

    janvier-mai 1933.

    Cote

    2 E 6/241

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • janvier-mai 1933.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  24. Résultat n°24

    juillet-décembre 1932.

    Cote

    2 E 6/240

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • juillet-décembre 1932.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  25. Résultat n°25

    janvier-juin 1932.

    Cote

    2 E 6/239

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • janvier-juin 1932.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  26. Résultat n°26

    août-décembre1931.

    Cote

    2 E 6/238

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • août-décembre1931.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  27. Résultat n°27

    mars-juillet 1931.

    Cote

    2 E 6/237

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • mars-juillet 1931.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  28. Résultat n°28

    octobre 1930-février 1931.

    Cote

    2 E 6/236

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • octobre 1930-février 1931.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  29. Résultat n°29

    mai-septembre 1930.

    Cote

    2 E 6/235

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • mai-septembre 1930.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  30. Résultat n°30

    novembre1929-avril 1930.

    Cote

    2 E 6/234

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • novembre1929-avril 1930.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  31. Résultat n°31

    août-octobre 1929.

    Cote

    2 E 6/233

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • août-octobre 1929.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  32. Résultat n°32

    mai-juillet 1929.

    Cote

    2 E 6/232

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • mai-juillet 1929.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  33. Résultat n°33

    janvier-avril 1929.

    Cote

    2 E 6/231

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • janvier-avril 1929.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  34. Résultat n°34

    septembre-décembre 1928.

    Cote

    2 E 6/230

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • septembre-décembre 1928.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  35. Résultat n°35

    avril-août 1928.

    Cote

    2 E 6/229

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • avril-août 1928.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  36. Résultat n°36

    novembre 1927-mars 1928.

    Cote

    2 E 6/228

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • novembre 1927-mars 1928.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  37. Résultat n°37

    septembre-octobre 1927.

    Cote

    2 E 6/227

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • septembre-octobre 1927.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  38. Résultat n°38

    mars-août 1927.

    Cote

    2 E 6/226

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • mars-août 1927.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  39. Résultat n°39

    septembre 1926-février 1927.

    Cote

    2 E 6/225

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • septembre 1926-février 1927.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

  40. Résultat n°40

    mai-août 1926.

    Cote

    2 E 6/224

    • Contexte : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

    • Minutes (1812-1934)
    • Victor Couvreur (1908-1945)
    • Minutes.
    • mai-août 1926.

    Producteur :

    Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.
    , Les documents décrits dans ce présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Belfort dont maître Schittly-Boillod est actuellement titulaire. Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.