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  • 1

    Janvier-avril 1894.

    Cote

    2 E 8/158

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • ETUDE NOTARIALE
    • Minutes (1791-1941)
    • Eugène Muller (13 janvier 1881-2 mai 1899)
    • Minutes.
    • Janvier-avril 1894.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 2

    Août-octobre 1932.

    Cote

    2 E 8/361

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • ETUDE NOTARIALE
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean Henriot (29 août 1908-1951)
    • Minutes.
    • Août-octobre 1932.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 3

    Mai-juin 1919.

    Cote

    2 E 8/269

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • ETUDE NOTARIALE
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean Henriot (29 août 1908-1951)
    • Minutes.
    • Mai-juin 1919.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 4

    Novembre 1846-février 1847.

    Cote

    2 E 8/36

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • ETUDE NOTARIALE
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Novembre 1846-février 1847.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 5

    1835.

    Cote

    2 E 8/452

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • ETUDE NOTARIALE
    • Minutes (1791-1941)
    • Charles Keller (1825-1837)
    • Minutes.
    • 1835.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 6

    Novembre 1873-février 1874.

    Cote

    2 E 8/102

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • ETUDE NOTARIALE
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Novembre 1873-février 1874.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 7

    Janvier-mai 1869.

    Cote

    2 E 8/91

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • ETUDE NOTARIALE
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Janvier-mai 1869.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 8

    Octobre 1847-janvier 1848.

    Cote

    2 E 8/39

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • ETUDE NOTARIALE
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Octobre 1847-janvier 1848.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 9

    Ordres d’achats, négociations en bourses, transactions amiables, 1952-1963.

    Date

    1952-1963

    Cote

    156 J 106

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Papiers personnels
    • Centre régulateur régional des dommages de guerre de...
    • Ordres d’achats, négociations en bourses, transactions...
  • 10

    Guerin (Joseph), à Lure (Haute-Saône), ancien greffier en chef du tribunal, succession, 1930-1935.

    Date

    1930-1935

    Cote

    156 J 38

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Guerin (Joseph), à Lure (Haute-Saône), ancien greffier...
  • 11

    Janvier-mars 1846.

    Cote

    2 E 8/33

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • ETUDE NOTARIALE
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Janvier-mars 1846.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 12

    Janvier-mars 1901.

    Cote

    2 E 8/183

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • ETUDE NOTARIALE
    • Minutes (1791-1941)
    • Léon Benoit (1 août 1899-27 août 1908).
    • Minutes.
    • Janvier-mars 1901.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 13

    Août-septembre 1934.

    Cote

    2 E 8/372

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • ETUDE NOTARIALE
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean Henriot (29 août 1908-1951)
    • Minutes.
    • Août-septembre 1934.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 14

    Août 1848-février 1849.

    Cote

    2 E 8/41

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • ETUDE NOTARIALE
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Août 1848-février 1849.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 15

    Octobre 1850-février 1851.

    Cote

    2 E 8/45

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • ETUDE NOTARIALE
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Octobre 1850-février 1851.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 16

    Janvier 1931.

    Cote

    2 E 8/350

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • ETUDE NOTARIALE
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean Henriot (29 août 1908-1951)
    • Minutes.
    • Janvier 1931.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 17

    Riotte, née Gaumé, veuve Jean-Joseph, à Rougemont-le-Château, succession, 1880-1934.

    Date

    1880-1934

    Cote

    156 J 80

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Riotte, née Gaumé, veuve Jean-Joseph, à Rougemont-le-Château,...
  • 18

    Mai-juillet 1895.

    Cote

    2 E 8/162

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • ETUDE NOTARIALE
    • Minutes (1791-1941)
    • Eugène Muller (13 janvier 1881-2 mai 1899)
    • Minutes.
    • Mai-juillet 1895.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 19

    Expéditions, correspondance, 1793-1839.

    Date

    1793-1839

    Cote

    156 J 55

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Lévis (Salomon), à Blotzheim (Haut-Rhin) puis Bâle...
    • Expéditions, correspondance, 1793-1839.
  • 20

    Juin-septembre 1847.

    Cote

    2 E 8/38

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • ETUDE NOTARIALE
    • Minutes (1791-1941)
    • Octave Pequignot (6 octobre1844 - 30 décembre 1875)
    • Minutes.
    • Juin-septembre 1847.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.