Filtrer les résultats
Multimédias
  • 540
Nom de l'inventaire
  • 434
  • 106
Lieux
  • 540
Période
  • 18
  • 297
  • 331
Sujets
  • 540
  • 540
  • 434
Typologies
  • 13
Collectivités
  • 540
  • 106
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ordres d’achats, négociations en bourses, transactions amiables, 1952-1963.

    Date

    1952-1963

    Cote

    156 J 106

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Papiers personnels
    • Centre régulateur régional des dommages de guerre de...
    • Ordres d’achats, négociations en bourses, transactions...

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  2. Résultat n°2

    Communes, dossiers de lotissements, ventes de parcelles. – « La Claichière » à Bavilliers (1954-1955), les « Verts Prés » à Châtenois-les-Forges (1955-1958), « Le Creux Muri » à Essert (1962), « La Cornette » à Offemont (1929-1937). Valdoie, élargissement de la rue du 1er mai et lotissement rue de Turenne (1955-1957), lotissement Subiger « près de l’Indriot » (1953-1960), 1929-1960.

    Date

    1929-1960

    Cote

    156 J 104

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Communes, dossiers de lotissements, ventes de parcelles....

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  3. Résultat n°3

    Association des Castor belfortains, 1948-1960.

    Date

    1948-1960

    Cote

    156 J 17

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Association des Castor belfortains, 1948-1960.

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  4. Résultat n°4

    1856-1959

    Date

    1856-1959

    Cote

    156 J 59

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Lévis (Salomon), à Blotzheim (Haut-Rhin) puis Bâle...
    • Expéditions, notes, correspondance, 1851-1855.
    • 1856-1959

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  5. Résultat n°5

    Lévis (Louis M. et Mme et Jean), successions, 1947-1956.

    Date

    1947-1956

    Cote

    156 J 53

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Lévis (Louis M. et Mme et Jean), successions, 1947-1956.

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  6. Résultat n°6

    Lévis (Henri), successions de M. (1929) et de Mme (1950), 1929-1954.

    Date

    1929-1954

    Cote

    156 J 52

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Lévis (Henri), successions de M. (1929) et de Mme (1950),...

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  7. Résultat n°7

    Lévis (Georges), docteur, 11 quai Vauban à Belfort, succession, 1937-1954.

    Date

    1937-1954

    Cote

    156 J 50

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Lévis (Georges), docteur, 11 quai Vauban à Belfort,...

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  8. Résultat n°8

    Achat de dommages de guerre par le centre régulateur pour la Société des H.L.M. de Belfort, 1952-1953.

    Date

    1952-1953

    Cote

    156 J 105

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Papiers personnels
    • Centre régulateur régional des dommages de guerre de...
    • Achat de dommages de guerre par le centre régulateur...

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  9. Résultat n°9

    Benner (Anne Marie), née Eissen, veuve, succession, 1952-1953.

    Date

    1952-1953

    Cote

    156 J 10

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Benner (Anne Marie), née Eissen, veuve, succession,...

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  10. Résultat n°10

    Voisinet (Jules), propriétaire à Offemont, succession (1849-1922, 1952), 1849-1952.

    Date

    1849-1952

    Cote

    156 J 96

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Voisinet (Jules), propriétaire à Offemont, succession...

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  11. Résultat n°11

    Lévis Dreyfus (Georges), agent d’assurance, 3 faubourg de Lyon à Belfort, succession, 1946-1951.

    Date

    1946-1951

    Cote

    156 J 51

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Lévis Dreyfus (Georges), agent d’assurance, 3 faubourg...

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  12. Résultat n°12

    Benner (Henri), ingénieur des arts et manufactures à Paris, ancien directeur général de la S.A.C.M. Belfort, succession, 1926-1950.

    Date

    1926-1950

    Cote

    156 J 9

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Benner (Henri), ingénieur des arts et manufactures...

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  13. Résultat n°13

    Lalloz (André), au Ballon d’Alsace puis Luxeuil (Haute-Saône), succession, 1893-1948.

    Date

    1893-1948

    Cote

    156 J 48

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Lalloz (André), au Ballon d’Alsace puis Luxeuil (Haute-Saône),...

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  14. Résultat n°14

    Cordonner (Joseph), à Grandvillars, succession, 1903-1948.

    Date

    1903-1948

    Cote

    156 J 22

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Cordonner (Joseph), à Grandvillars, succession, 1903-1948.

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  15. Résultat n°15

    Bernard (Elisabeth), née Bricka, à Héricourt (Haute-Saône), épouse Charles Bernard (directeur de tissage), succession, 1911-1947.

    Date

    1911-1947

    Cote

    156 J 8

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Bernard (Elisabeth), née Bricka, à Héricourt (Haute-Saône),...

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  16. Résultat n°16

    Charpentier (Charles), administrateur de la société Charpentier Voget et Goguel à Valdoie, succession, 1924-1946.

    Date

    1924-1946

    Cote

    156 J 19

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Charpentier (Charles), administrateur de la société...

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  17. Résultat n°17

    Israélites, spoliation de fonds de commerces et d’immeubles : dossiers de déclarations au service de restitution des biens, 1941-1945.

    Date

    1941-1945

    Cote

    156 J 41

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Israélites, spoliation de fonds de commerces et d’immeubles...

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  18. Résultat n°18

    Faivre (Adolphe), sans profession à Belfort, succession, 1942-1945.

    Date

    1942-1945

    Cote

    156 J 32

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Faivre (Adolphe), sans profession à Belfort, succession,...

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  19. Résultat n°19

    Parrant (Gustave), négociant au 11 Faubourg des Ancêtres à Belfort, succession, 1892-1943.

    Date

    1892-1943

    Cote

    156 J 74

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Parrant (Gustave), négociant au 11 Faubourg des Ancêtres...

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  20. Résultat n°20

    Albertsitz (Charles), artisan peintre sculpteur, comptabilité et papiers personnels, 1933-1942.

    Date

    1933-1942

    Cote

    156 J 2

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Albertsitz (Charles), artisan peintre sculpteur, comptabilité...

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  21. Résultat n°21

    Schoen, veuve Fritz, à Essert, succession, 1913-1942.

    Date

    1913-1942

    Cote

    156 J 89

    • Contexte : 156 J - Dossiers de clients de Maître Henriot, étude...

    • Dossiers de clients
    • Expéditions d’actes notariés, notes, extraits de comptes...
    • Schoen, veuve Fritz, à Essert, succession, 1913-1942.

    Producteur :

    Dossiers de clients de Maître Henriot, étude de Belfort (2 E 8)

  22. Résultat n°22

    Août-octobre 1932.

    Cote

    2 E 8/361

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean Henriot (29 août 1908-1951)
    • Minutes.
    • Août-octobre 1932.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  23. Résultat n°23

    Mai-juin 1919.

    Cote

    2 E 8/269

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean Henriot (29 août 1908-1951)
    • Minutes.
    • Mai-juin 1919.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  24. Résultat n°24

    Août-septembre 1934.

    Cote

    2 E 8/372

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean Henriot (29 août 1908-1951)
    • Minutes.
    • Août-septembre 1934.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  25. Résultat n°25

    Janvier 1931.

    Cote

    2 E 8/350

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean Henriot (29 août 1908-1951)
    • Minutes.
    • Janvier 1931.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  26. Résultat n°26

    Décembre 1934.

    Cote

    2 E 8/374

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean Henriot (29 août 1908-1951)
    • Minutes.
    • Décembre 1934.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  27. Résultat n°27

    Novembre-décembre 1920.

    Cote

    2 E 8/282

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean Henriot (29 août 1908-1951)
    • Minutes.
    • Novembre-décembre 1920.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  28. Résultat n°28

    Avril-mai 1910.

    Cote

    2 E 8/231

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean Henriot (29 août 1908-1951)
    • Minutes.
    • Avril-mai 1910.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  29. Résultat n°29

    Décembre 1938.

    Cote

    2 E 8/393

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean Henriot (29 août 1908-1951)
    • Minutes.
    • Décembre 1938.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  30. Résultat n°30

    Mai 1923.

    Cote

    2 E 8/299

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean Henriot (29 août 1908-1951)
    • Minutes.
    • Mai 1923.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  31. Résultat n°31

    Août-septembre 1921.

    Cote

    2 E 8/287

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean Henriot (29 août 1908-1951)
    • Minutes.
    • Août-septembre 1921.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  32. Résultat n°32

    Février-mars 1931.

    Cote

    2 E 8/351

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean Henriot (29 août 1908-1951)
    • Minutes.
    • Février-mars 1931.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  33. Résultat n°33

    Août 1922.

    Cote

    2 E 8/294

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean Henriot (29 août 1908-1951)
    • Minutes.
    • Août 1922.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  34. Résultat n°34

    Août-septembre 1913.

    Cote

    2 E 8/256

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean Henriot (29 août 1908-1951)
    • Minutes.
    • Août-septembre 1913.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  35. Résultat n°35

    Avril-mai 1911.

    Cote

    2 E 8/239

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean Henriot (29 août 1908-1951)
    • Minutes.
    • Avril-mai 1911.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  36. Résultat n°36

    Août 1919.

    Cote

    2 E 8/271

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean Henriot (29 août 1908-1951)
    • Minutes.
    • Août 1919.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  37. Résultat n°37

    Janvier-février 1920.

    Cote

    2 E 8/276

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean Henriot (29 août 1908-1951)
    • Minutes.
    • Janvier-février 1920.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  38. Résultat n°38

    Décembre 1912-janvier 1913.

    Cote

    2 E 8/250

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean Henriot (29 août 1908-1951)
    • Minutes.
    • Décembre 1912-janvier 1913.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  39. Résultat n°39

    Juin-juillet 1927.

    Cote

    2 E 8/330

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean Henriot (29 août 1908-1951)
    • Minutes.
    • Juin-juillet 1927.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  40. Résultat n°40

    Juillet-août 1933.

    Cote

    2 E 8/366

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Etude notariale
    • Minutes (1791-1941)
    • Jean Henriot (29 août 1908-1951)
    • Minutes.
    • Juillet-août 1933.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.