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179 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1788

Cote

45 Ed GG 5*

Résultat n°2

Sépultures.

Date

1742-1792

Cote

45 Ed GG 4*

Résultat n°3

Mariages.

Date

1743-1791

Cote

45 Ed GG 3*

Résultat n°4

Baptêmes.

Date

1721-1792

Cote

45 Ed GG 2*

Résultat n°5

Baptêmes (1672-1792), mariages (1675-1742), sépultures (1673-1742), confirmations (1681-1714).

Date

1672-1792

Cote

45 Ed GG 1*

Résultat n°6

Procédure entre les habitants de la commune et les curés Blein de Fêche-l’Eglise et Legrand de Morvillars et Mademoiselle de Duras.

Date

Après 1740

Cote

45 Ed FF 1

Résultat n°7

Plans et arpentage du ban de la communauté de Fêche-l’Eglise.

Date

s.d.

Cote

45 Ed CC 1

Résultat n°8

Cours d’eau : entretien, curage.

Date

1884-1895

Cote

45 Ed 6 O 1

Résultat n°9

Ouverture et exploitation d’une carrière dans la forêt communale.

Date

1879-1913

Cote

45 Ed 5 O 1

Résultat n°10

Inspection sanitaire des viandes : instructions, déclarations de maladie.

Date

1909-1935

Cote

45 Ed 5 J 7

Résultat n°11

Epizooties : instructions, déclarations, déclarations de désinfection.

Date

1895-1938

Cote

45 Ed 5 J 6

Résultat n°12

Surveillance des eaux : résultats d’analyses.

Date

1903-1941

Cote

45 Ed 5 J 5

Résultat n°13

Fumiers : réglementation.

Date

1912-1928

Cote

45 Ed 5 J 4

Résultat n°14

Dispensaire : instructions (1893), nominations de médecins (1933-1934).

Date

1893-1934

Cote

45 Ed 5 J 3

Résultat n°15

Epidémies : instructions, déclarations, déclarations de désinfection.

Date

1903-1937

Cote

45 Ed 5 J 2

Résultat n°16

Règlement sanitaire municipal.

Date

1903

Cote

45 Ed 5 J 1

Résultat n°17

Fêtes et cérémonies : instructions préfectorales.

Date

1913-1942

Cote

45 Ed 4 R 2

Résultat n°18

Sports : instructions préfectorales.

Date

1939-1942

Cote

45 Ed 4 R 1

Résultat n°19

Déclarations des parents ou ayants droit.

Date

-

Cote

45 Ed 4 Q 9*

Résultat n°20

Surveillance et protection du 1er âge : carnets individuels de nourrice.

Date

1887-1950

Cote

45 Ed 4 Q 8

Résultat n°21

Surveillance et protection du 1er âge : tableaux du mouvement des enfants inscrits.

Date

1889, 1895

Cote

45 Ed 4 Q 7

Résultat n°22

Aide aux familles nombreuses : instructions, demandes, cartes individuelles, fondation Cognaq-Jay.

Date

1913-1941

Cote

45 Ed 4 Q 6

Résultat n°23

Assistance aux femmes en couches : instructions, demandes, registres des cartes de grossesse.

Date

1913-1947

Cote

45 Ed 4 Q 5

Résultat n°24

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : instructions, demandes, cartes individuelles.

Date

1909-1941

Cote

45 Ed 4 Q 4

Résultat n°25

Assistance médicale gratuite : instructions, délibérations*, listes des bénéficiaires.

Date

1860-1940

Cote

45 Ed 4 Q 3

Résultat n°26

Accidents du travail : instructions, dossiers.

Date

1899-1944

Cote

45 Ed 4 Q 2

Résultat n°27

Chômage, service de placement gratuit : dossiers individuels.

Date

1932-1938

Cote

45 Ed 4 Q 16

Résultat n°28

Chômage : création de travaux communaux pour employer les chômeurs.

Date

1932-1934

Cote

45 Ed 4 Q 15

Résultat n°29

Fonds départemental de chômage : liste des bénéficiaires, états des allocations à payer, listes des chômeurs radiés.

Date

1932-1938

Cote

45 Ed 4 Q 14

Résultat n°30

Chômage : instructions, délibérations de la commission de contrôle du fonds de chômage.

Date

1934-1941

Cote

45 Ed 4 Q 13

Résultat n°31

Mutilés et réformés : instructions, listes des bénéficiaires.

Date

1921-1939

Cote

45 Ed 4 Q 12

Résultat n°32

Allocations familiales, caisse mutuelle agricole de l’Est : instructions, listes des bénéficiaires, demandes, carnets individuels.

Date

1931-1941

Cote

45 Ed 4 Q 11

Résultat n°33

Déclarations des nourrices.

Date

-

Cote

45 Ed 4 Q 10*

Résultat n°34

Retraites ouvrières et paysannes : instructions, correspondance, listes des bénéficiaires.

Date

1895-1941

Cote

45 Ed 4 Q 1

Résultat n°35

Enregistrement des mandats.

Date

1929-1933

Cote

45 Ed 4 L 1*

Résultat n°36

Prisonniers, recensement des déportés, dommages de guerre, 1938-1954.

Date

-

Cote

45 Ed 4 H 5

Résultat n°37

Mobilisation, défense passive, évacués et réfugiés, recensements des animaux et matériaux, rapports avec les autorités d’occupation, travailleurs en Allemagne, liste des cartes d’alimentation, réquisitions, 1940-1945.

Date

-

Cote

45 Ed 4 H 4

Résultat n°38

Instruction, 1940-1942.

Date

-

Cote

45 Ed 4 H 3

Résultat n°39

Guerre de 1870-1871 : délimitation de la nouvelle frontière.

Date

1871

Cote

45 Ed 4 H 1

Résultat n°40

Service postal : instruction concernant les franchises (1896), réorganisation (1904).

Date

1896, 1904

Cote

45 Ed 4 G 2

Résultat n°41

Bureau téléphonique : transfert.

Date

1903, 1907

Cote

45 Ed 4 G 1

Résultat n°42

Contentieux entre la commune et Madame Veuve Coeurdanne concernant une prise d’eau dans la fontaine.

Date

1908

Cote

45 Ed 4 D 1

Résultat n°43

Aliénés : instructions, hospitalisation.

Date

1859-1939

Cote

45 Ed 3 Q 1

Résultat n°44

Séparation des Eglises et de l’Etat : instructions, déclarations de réunions publiques destinées à la célébration du culte catholique, demande de restitution de biens.

Date

1905-1928

Cote

45 Ed 3 P 4

Résultat n°45

Fabrique : budgets, comptes.

Date

1811-1874

Cote

45 Ed 3 P 3

Résultat n°46

Annexion de la commune de Badevel à la succursale de Fêche : avis du conseil de fabrique de Dampierre-les-Bois.

Date

1849

Cote

45 Ed 3 P 2

Résultat n°47

Inventaire du linge, livres et objets appartenant à l’église.

Date

1832

Cote

45 Ed 3 P 1

Résultat n°48

Electrification : instructions, correspondance.

Date

1912-1936

Cote

45 Ed 3 O 3

Résultat n°49

Distribution d’eau : dossiers des travaux (1928), relevés des factures (1940-1942).

Date

1928-1942

Cote

45 Ed 3 O 2

Résultat n°50

Assainissement : projet.

Date

1933

Cote

45 Ed 3 O 1

Résultat n°51

Dons et legs : testament de François Valère Schick.

Date

1863

Cote

45 Ed 3 L 2

Résultat n°52

Bordereaux des recettes.

Date

1812-1817

Cote

45 Ed 3 L 1

Résultat n°53

Médailles interalliées de la victoire : autorisation de port.

Date

1934

Cote

45 Ed 3 K 1

Résultat n°54

Chambre des notaires de Belfort : extrait du registre des délibérations concernant les sous seings privés.

Date

1896

Cote

45 Ed 3 J 1

Résultat n°55

Gardes communales : instruction (1913), constitution (1914).

Date

1913-1914

Cote

45 Ed 3 H 2

Résultat n°56

Garde nationale : instruction, liste de recensement, élection d’officiers, bulletins individuels, armement.

Date

1831-1849

Cote

45 Ed 3 H 1

Résultat n°57

Réorganisation des perceptions de Beaucourt, Delle, Grandvillars et suppression de celle de Courtelevant.

Date

1896-1910

Cote

45 Ed 3 G 1

Résultat n°58

Calamités agricoles : instructions, correspondance, état des dégâts, indemnités.

Date

1826-1939

Cote

45 Ed 3 F 9

Résultat n°59

Destruction d’animaux nuisibles : instructions.

Date

1910-1912

Cote

45 Ed 3 F 8

Résultat n°60

Statistiques agricoles et plan départemental de ravitaillement.

Date

1872-1954

Cote

45 Ed 3 F 7

Résultat n°61

Statistiques agricoles : registre des procès-verbaux de la commission.1906-1933

Date

-

Cote

45 Ed 3 F 6

Résultat n°62

Concours agricoles : instructions, règlement.

Date

1860-1959

Cote

45 Ed 3 F 5

Résultat n°63

Elevage, surveillance des étalons : correspondance (1819-1903), instructions (1926-1937).

Date

1819-1937

Cote

45 Ed 3 F 4

Résultat n°64

Déclarations des surfaces ensemencées au blé, des surfaces de terres labourables et des récoltes précédentes.

Date

1926-1948

Cote

45 Ed 3 F 3

Résultat n°65

Codification des usages locaux : questionnaire de la chambre d’agriculture du Territoire de Belfort.

Date

1934

Cote

45 Ed 3 F 2

Résultat n°66

Agriculture : instructions.

Date

1924-1942

Cote

45 Ed 3 F 1

Résultat n°67

Questionnaire concernant le fonctionnement et les attributions du Conseil municipal.

Date

1912

Cote

45 Ed 3 D 1

Résultat n°68

Caisse des écoles : bilan financier (1887), nomination du trésorier (1937-1938).

Date

1887-1938

Cote

45 Ed 2 R 2

Résultat n°69

Bibliothèque scolaire : création, fonctionnement, listes des ouvrages achetés, listes des ouvrages à censurer, réglementation concernant la projection de films et les films inflammables.

Date

1876-1933

Cote

45 Ed 2 R 1

Résultat n°70

Chasse : instruction, adjudication, statuts de la société cynégétique.

Date

1886-1919

Cote

45 Ed 2 N 6

Résultat n°71

Affouage : correspondance, contestation.

Date

1828-1901

Cote

45 Ed 2 N 5

Résultat n°72

Forêts communales : adjudications des bois et grumes.

Date

1815-1931

Cote

45 Ed 2 N 4

Résultat n°73

Forêts communales : procès-verbaux d’adjudication du façonnage des coupes.

Date

1870-1941

Cote

45 Ed 2 N 3

Résultat n°74

Forêts communales : procès-verbaux de dénombrement des coupes.

Date

1856-1933

Cote

45 Ed 2 N 2

Résultat n°75

Forêts communales : entretien, gestion.

Date

1863-1912

Cote

45 Ed 2 N 1

Résultat n°76

Registres d’inscription des listes de recettes et des mandants communaux.

Date

1936-1945

Cote

45 Ed 2 L 3

Résultat n°77

Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.

Date

1931-1933

Cote

45 Ed 2 L 2

Résultat n°78

Comptabilité : instructions, correspondance.

Date

1807-1942

Cote

45 Ed 2 L 1

Résultat n°79

Personnel communal : nominations, traitements.

Date

1898-1939

Cote

45 Ed 2 K 1

Résultat n°80

Liste des propriétaires d’armes à feu.

Date

1935-1939

Cote

45 Ed 2 J 3