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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 30/22
Date
Entre le 07 février 1877 et le 06 mai 1878
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • 7 février 1877 - 6 mai 1878
Résultat n°2
Cote
3 Q 18/33
Date
Entre le 22 janvier 1847 et le 17 avril 1848
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 22 janvier 1847 - 17 avril 1848
Résultat n°3
Cote
3 Q 17/9
Date
Entre le 11 novembre 1814 et le 20 novembre 1818
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 11 novembre 1814 - 20 novembre 1818
Résultat n°4
Cote
3 Q 17/95
Date
Entre le 21 juillet 1923 et le 24 septembre 1925
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 21 juillet 1923 - 24 septembre 1925
Résultat n°5
Cote
3 Q 69/2
Date
1936-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Registres de correspondance
  • 26 octobre 1936 - 18 juin 1953
Résultat n°6
Cote
3 Q 17/80
Date
Entre le 12 mars 1894 et le 03 janvier 1896
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 12 mars 1894 - 3 janvier 1896
Résultat n°7
Cote
3 Q 20/4
Date
an III-an V
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des vendeurs.
  • An III - an V
Résultat n°8
Cote
3 Q 21/17
Date
1847-1850
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des acquéreurs.
  • 1847 - 1850
Résultat n°9
Cote
3 Q 30/32
Date
Entre le 23 mai 1892 et le 07 décembre 1894
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • 23 mai 1892 - 7 décembre 1894
Résultat n°10
Cote
3 Q 17/1
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 23 thermidor an VIII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1er germinal an VII - 23 thermidor an VIII
Résultat n°11
Cote
3 Q 17/14
Date
Entre le 10 juillet 1826 et le 12 mars 1827
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 10 juillet 1826 - 12 mars 1827
Résultat n°12
Cote
3 Q 16/146
Date
Entre le 08 juin 1907 et le 06 janvier 1908
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 8 juin 1907 - 6 janvier 1908
Résultat n°13
Cote
3 Q 18/43
Date
Entre le 18 janvier 1860 et le 11 mars 1861
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 18 janvier 1860 - 11 mars 1861
Résultat n°14
Cote
3 Q 22/9
Date
1934-1951
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des baux à ferme et à loyer.
  • 1934 - 1951
Résultat n°15
Cote
3 Q 17/4
Date
Entre le 25 juillet 1803 et le 12 décembre 1806
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 6 thermidor an XI - 12 décembre 1806
Résultat n°16
Cote
3 Q 88/110
Date
1949-1950
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Liasses de renvois.
  • 1949 - 1950
Résultat n°17
Cote
3 Q 16/142
Date
Entre le 02 juillet 1904 et le 1er mai 1905
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 2 juillet 1904 1er mai 1905
Résultat n°18
Cote
3 Q 18/42
Date
Entre le 15 novembre 1858 et le 18 janvier 1860
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 15 novembre 1858 - 18 janvier 1860
Résultat n°19
Cote
3 Q 20/1
Date
1791-1793
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des vendeurs.
  • 1791 - 1793
Résultat n°20
Cote
3 Q 30/9
Date
Entre le 1er avril 1868 et le 22 juillet 1868
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • 1er avril 1868 - 22 juillet 1868
Résultat n°21
Cote
3 Q 18/14
Date
Entre le 14 septembre 1807 et le 08 février 1809
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 14 septembre 1807 - 8 février 1809
Résultat n°22
Cote
3 Q 54/66
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • Qu- Su
Résultat n°23
Cote
3 Q 17/55
Date
Entre le 23 février 1864 et le 13 novembre 1864
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 23 février 1864 - 14 novembre 1864
Résultat n°24
Cote
3 Q 18/9
Date
Entre le 13 frimaire an XI et le 14 frimaire an XIII
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 13 frimaire an XI - 14 frimaire an XIII
Résultat n°25
Cote
3 Q 16/93
Date
Entre le 13 septembre 1875 et le 25 février 1876
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 13 septembre 1875 - 25 février 1876
Résultat n°26
Cote
3 Q 16/27
Date
Entre le 18 septembre 1833 et le 20 octobre 1834
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 18 septembre 1833 - 20 octobre 1834
Résultat n°27
Cote
3 Q 16/53
Date
Entre le 27 décembre 1852 et le 08 juillet 1853
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 27 décembre 1852 - 8 juillet 1853
Résultat n°28
Cote
3 Q 17/57
Date
Entre le 27 août 1865 et le 07 juillet 1866
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 27 août 1865 - 7 juillet 1866
Résultat n°29
Cote
3 Q 16/9
Date
Entre le 15 novembre 1808 et le 20 mai 1809
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 15 novembre 1808 - 20 mai 1809
Résultat n°30
Cote
3 Q 16/182
Date
Entre le 1er juillet 1936 et le 24 mars 1937
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 1er juillet 1936 - 24 mars 1937
Résultat n°31
Cote
3 Q 16/132
Date
Entre le 09 août 1897 et le 05 avril 1898
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 9 août 1897 - 5 avril 1898
Résultat n°32
Cote
3 Q 16/83
Date
Entre le 03 août 1871 et le 22 janvier 1872
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 3 août 1871 - 22 janvier 1872
Résultat n°33
1861 -1868

175 medias

Cote
3 Q 27/11
Date
1861-1868
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Tables des successions et absences.
  • 1861 -1868
Résultat n°34
Cote
3 Q 29/1
Date
1803-1820
Lieu - Type de document
Table des copartageants
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Table des copartageants.
Résultat n°35
Cote
3 Q 16/149
Date
Entre le 09 avril 1909 et le 06 novembre 1909
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 9 avril 1909 - 6 novembre 1909
Résultat n°36
Cote
3 Q 16/112
Date
Entre le 09 janvier 1884 et le 15 juillet 1884
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 9 janvier 1884 - 15 juillet 1884
Résultat n°37
Cote
3 Q 16/138
Date
Entre le 18 novembre 1901 et le 09 juin 1902
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 18 novembre 1901 - 9 juin 1902
Résultat n°38
Cote
3 Q 18/100
Date
Entre le 03 novembre 1905 et le 05 mai 1906
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Mutations par décès.
  • 3 novembre 1905 - 5 mai 1906
Résultat n°39
Cote
3 Q 19/17
Date
Entre le 15 septembre 1921 et le 27 juillet 1926
Lieu - Type de document
Registre des baux d'immeuble
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Baux d'immeubles faits par actes sous signatures privées.
  • 15 septembre 1921 - 27 juillet 1926
Résultat n°40
Cote
3 Q 16/63
Date
Entre le 04 mai 1860 et le 26 décembre 1860
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics.
  • 4 mai 1860 - 26 décembre 1860