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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 88/121
Date
1930-1934
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Liasses de renvois.
  • 1930 - 1934
Résultat n°2
Cote
3 Q 88/120
Date
1926-1929
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Liasses de renvois.
  • 1926 - 1929
Résultat n°3
Cote
3 Q 88/119
Date
1919-1925
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Liasses de renvois.
  • 1919 - 1925
Résultat n°4
Cote
3 Q 88/118
Date
1912-1918
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Liasses de renvois.
  • 1912 - 1918
Résultat n°5
Cote
3 Q 88/117
Date
1907-1911
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Liasses de renvois.
  • 1907 - 1911
Résultat n°6
Cote
3 Q 88/116
Date
1902-1906
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Liasses de renvois.
  • 1902 - 1906
Résultat n°7
Cote
3 Q 88/115
Date
1897-1901
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Liasses de renvois.
  • 1897 - 1901
Résultat n°8
Cote
3 Q 88/114
Date
1892-1896
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Liasses de renvois.
  • 1892 - 1896
Résultat n°9
Cote
3 Q 88/113
Date
1890-1891
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Liasses de renvois.
  • 1890 - 1891
Résultat n°10
Cote
3 Q 77/2
Date
1901-1955
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Sommier de consistance des domaines de l'État.
  • 1901 - 1955, avec les biens sous séquestre.
Résultat n°11
Cote
3 Q 77/1
Date
1846-1887
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Sommier de consistance des domaines de l'État.
  • 1846 - 1887
Résultat n°12
Cote
3 Q 76/1
Date
1880 1935
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles...
Résultat n°13
Cote
3 Q 75/18
Date
Entre le 08 mai 1924 et le 28 août 1934
Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
  • 8 mai 1924 - 28 août 1934
Résultat n°14
Cote
3 Q 75/17
Date
Entre septembre 1923 et mai 1924
Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
  • septembre 1923 - mai 1924
Résultat n°15
Cote
3 Q 75/16
Date
Entre novembre 1918 et septembre 1923
Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
  • 21 novembre 1918 - septembre 1923
Résultat n°16
Cote
3 Q 75/15
Date
Entre le 21 novembre 1913 et le 20 novembre 1918
Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
  • 21 novembre 1913 - 20 novembre 1918
Résultat n°17
Cote
3 Q 75/14
Date
Entre le 24 juillet 1909 et le 20 novembre 1913
Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
  • 24 juillet 1909 - 20 novembre 1913
Résultat n°18
Cote
3 Q 75/13
Date
Entre le 1er avril 1905 et le 13 juillet 1909
Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
  • avril 1905 - 13 juillet 1909
Résultat n°19
Cote
3 Q 75/12
Date
Entre janvier 1901 et avril 1905
Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
  • janvier 1901 - avril 1905
Résultat n°20
Cote
3 Q 75/11
Date
Entre le 1er janvier 1897 et le 08 janvier 1901
Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Fontaine
  • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
  • janvier 1897 - 8 janvier 1901