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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 54/132
Date
vers 1960-1970
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Fiches décès, A-Z.
Résultat n°2
Cote
3 Q 54/123
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • PARO - SY
Résultat n°3
Cote
3 Q 54/121
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • FOY - LAM
Résultat n°4
Cote
3 Q 54/120
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • CHA - FOU
Résultat n°5
Cote
3 Q 54/119
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • A - CES
Résultat n°6
Cote
3 Q 54/122
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • LAM - PAR
Résultat n°7
Cote
3 Q 54/124
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • PER - Z
Résultat n°8
Cote
3 Q 51/37
Date
1956-1960
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 1956 - 1960
Résultat n°9
Cote
3 Q 41/205
Date
Entre le 10 juin 1954 et le 25 février 1957
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 10 juin 1954 - 25 février 1957
Résultat n°10
Cote
3 Q 43/126
Date
Entre le 1er janvier 1956 et le 1er février 1957
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1956-février 1957
Résultat n°11
Cote
3 Q 50/7
Date- Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions et absences.
  • Manque
Résultat n°12
Cote
3 Q 50/18
Date
1956
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions et absences.
  • 1956
Résultat n°13
Cote
3 Q 50/5
Date- Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions et absences.
  • Manque
Résultat n°14
Cote
3 Q 50/6
Date- Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions et absences.
  • Manque
Résultat n°15
Cote
3 Q 51/36
Date
1949-1956
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
  • 1949 - 1956
Résultat n°16
Cote
3 Q 89/5
Date
Entre le 15 juin 1955 et le 12 mars 1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
  • 15 juin 1955 - 12 mars 1956
Résultat n°17
Cote
3 Q 43/125
Date
1954-1955
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1954-1955
Résultat n°18
Cote
3 Q 88/144
Date
1954-1955
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1954 - 1955
Résultat n°19
Cote
3 Q 43/1
Date- Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • Manque
Résultat n°20
Cote
3 Q 50/17
Date
1942-1955
Lieu - Type de document
Table de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Tables des successions et absences.
  • 1942 - 1955
Résultat n°21
Cote
3 Q 89/4
Date
Entre le 03 avril 1947 et le 14 juin 1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
  • 3 avril 1947 - 14 juin 1955
Résultat n°22
Cote
3 Q 41/204
Date
Entre le 12 décembre 1952 et le 09 juin 1954
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 12 décembre 1952 - 9 juin 1954
Résultat n°23
Cote
3 Q 43/124
Date
1953
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1953
Résultat n°24
Cote
3 Q 88/143
Date
1951-1953
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1951 - 1953
Résultat n°25
Cote
3 Q 43/123
Date
1952
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1952
Résultat n°26
Cote
3 Q 41/203
Date
Entre le 21 avril 1952 et le 09 décembre 1952
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 21 avril 1952 - 9 décembre 1952
Résultat n°27
Cote
3 Q 41/202
Date
Entre le 22 août 1951 et le 21 avril 1952
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 22 août 1951 - 21 avril 1952
Résultat n°28
Cote
3 Q 43/122
Date
1951
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1951
Résultat n°29
Cote
3 Q 41/201
Date
Entre le 26 janvier 1951 et le 22 août 1951
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 26 janvier 1951 - 22 août 1951
Résultat n°30
Cote
3 Q 41/200
Date
Entre le 04 juillet 1950 et le 25 janvier 1951
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 4 juillet 1950 - 25 janvier 1951
Résultat n°31
Cote
3 Q 43/121
Date
1950
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1950
Résultat n°32
Cote
3 Q 88/142
Date
1948-1950
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1948 - 1950
Résultat n°33
Cote
3 Q 41/199
Date
Entre le 1er janvier 1950 et le 04 juillet 1950
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 1er janvier 1950 - 4 juillet 1950
Résultat n°34
Cote
3 Q 41/198
Date
Entre le 27 mai 1949 et le 31 décembre 1949
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 27 mai 1949 - 31 décembre 1949
Résultat n°35
Cote
3 Q 43/120
Date
1949
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1949
Résultat n°36
Cote
3 Q 41/197
Date
Entre le 23 novembre 1948 et le 27 mai 1949
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 23 novembre 1948 - 27 mai 1949
Résultat n°37
Cote
3 Q 42/6
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 11 mai 1808 - 9 septembre 1809
Résultat n°38
Cote
3 Q 43/119
Date
1948
Lieu - Type de document
Registre de déclarations de successions
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Mutations par décès.
  • 1948
Résultat n°39
Cote
3 Q 42/73
Date
Entre le 27 mai 1937 et le 10 décembre 1948
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 27 mai 1937 - 10 décembre 1948
Résultat n°40
Cote
3 Q 41/196
Date
Entre le 08 mai 1948 et le 25 novembre 1948
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics.
  • 8 mai 1948 - 25 novembre 1948