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Résultat n°1

Procès-verbaux des élections municipales dans les communes d’Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Banvillar, Baviliers, Beaucourt, Belfort, Bermont, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Botans, Bourg, Bourogne, Brebotte, Bretagene, Buc, Chatenois, Charmois, Chaux, Chavanatte, Chavannes-les-grands, Chèvremeont, Courcelle, Courtelevant, Cravanche, Croix, Cunelière, Danjoutin, Delle, Denney, Dorans, Eschène et Autrage, Egurnigue, Eloie, Essert, Etueffont-bas, Etueffont-haut, Evette, Faverois, Fêche-l’église, Felon, Florimont, Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Frais, Froidefontaine.

Date

1788-1789

Cote

2 C 2

Résultat n°2

Procès-verbaux des élections municipales dans les communes de Morvillars, Moval, Novillard, Offemont, Perouse, Petitcroix, Petite-Fontaine, Pfaffans, Réchésy.

Date

1788-1789

Cote

2 C 4

Résultat n°3

Procès-verbaux des élections municipales dans les communes de Saint-Germain, Giromagny, Grandvillars, Grosmagny, Grosne, Joncherey, La Chapelle-sous-Chaux, La Chapelle sous-Rougement, La collonge, Lagrange, La Madeleine, La Rivière, Lebetain, Lepuix, Leval, Magny-Petit, Menoncourt, Meroux, Méziré, Montbouton, Montreux-Château, Val de Rougemont.

Date

1788-1789

Cote

2 C 3

Résultat n°4

Ordre de la Commission intermédiaire au magistrat de Belfort pour disposer d’un nouvel emplacement à l’hôtel de ville pour les séances du Bureau intermédiaire de Belfort.

Date

1787-1789

Cote

2 C 1