Procès-verbaux des élections municipales dans les communes d’Andelnans, Angeot, Anjoutey, Argiésans, Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Banvillar, Baviliers, Beaucourt, Belfort, Bermont, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boron, Botans, Bourg, Bourogne, Brebotte, Bretagene, Buc, Chatenois, Charmois, Chaux, Chavanatte, Chavannes-les-grands, Chèvremeont, Courcelle, Courtelevant, Cravanche, Croix, Cunelière, Danjoutin, Delle, Denney, Dorans, Eschène et Autrage, Egurnigue, Eloie, Essert, Etueffont-bas, Etueffont-haut, Evette, Faverois, Fêche-l’église, Felon, Florimont, Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Frais, Froidefontaine.
Date
1788-1789
Cote
2 C 2
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Contexte : 2 C - Commission intermédiaire
- Procès-verbaux des élections municipales dans les communes...
Producteur :
Sous série 2 C Commission intermédiaire, partie Territoire de Belfort