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744 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Instructions, correspondance
Cote
4 U 2/1
 Date
1824-1877
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Justices de paix
  • Justice de paix de Delle
  • Généralités
  • Instructions, correspondance
Résultat n°2

Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
4U2/1
 Date
1824-1877
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

  • Généralités
  • Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Résultat n°3

Juges de paix et suppléants, dossiers individuels : Ackermann Charles (1916-1938), Bourquard Edmond (1942), Bourquard René (1948), Bruat René (an X), Claret Eugène (1938-1942), Fleury Eugène (1895-1920), Maillard-Salin Charles (1913), Péchin Jules (1924-1940), Vienot Jules (1916), Wehekinoff Eugène (1916-1929).
Cote
4U2/2
 Date
1801-1942
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

  • Généralités
  • Personnel.
  • Juges de paix et suppléants, dossiers individuels :...
Résultat n°4

Greffiers : notices, correspondance, cession d’office.
Cote
4U2/3
 Date
1894-1895
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

  • Généralités
  • Personnel.
  • Greffiers : notices, correspondance, cession d’office.
Résultat n°5

Etat des dépenses et des recettes.
Cote
4U2/4
 Date
1827
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

  • Généralités
  • Comptabilité.
  • Etat des dépenses et des recettes.
Résultat n°6

Etat des recettes.
Cote
4U2.5
 Date
1914
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

  • Généralités
  • Comptabilité.
  • Etat des recettes.
Résultat n°7

1911-1926
Cote
4U2/6
 Date
1911-1926
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

  • Généralités
  • Comptabilité.
  • Registres de comptabilité.
  • 1911-1926
Résultat n°8

1927-1936
Cote
4U2/7
 Date
1927-1936
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

  • Généralités
  • Comptabilité.
  • Registres de comptabilité.
  • 1927-1936
Résultat n°9

Actes dispensés de timbres
Cote
4 U 2/8
 Date
1940-1949
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Justices de paix
  • Justice de paix de Delle
  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes dispensés de timbres
Résultat n°10

Inscription des actes dispensés des formalités du timbre et de l’enregistrement.
Cote
4U2/8
 Date
1940-1949
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes dispensés de timbres
  • Inscription des actes dispensés des formalités du timbre...
Résultat n°11

Enregistrement des actes de dépôt de sociétés.
Cote
4U2/9
 Date
1879-1938
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes de sociétés
  • Enregistrement des actes de dépôt de sociétés.
Résultat n°12

Enregistrement des actes de dépôt de sociétés mutuelles agricoles.
Cote
4U2/10
 Date
1902-1934
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes de sociétés
  • Enregistrement des actes de dépôt de sociétés mutuelles...
Résultat n°13

1879-1909
Cote
4U2/11
 Date
1879-1909
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes de sociétés
  • Actes de sociétés.
  • 1879-1909
Résultat n°14

1910-1927
Cote
4U2/12
 Date
1910-1927
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes de sociétés
  • Actes de sociétés.
  • 1910-1927
Résultat n°15

1928-1947
Cote
4U2/13
 Date
1928-1947
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Actes de sociétés
  • Actes de sociétés.
  • 1928-1947
Résultat n°16

Registre d’inscription.
Cote
4U2/14
 Date
1861-1933
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
  • Dépôt de signature de notaires et d’officiers de l’état...
  • Registre d’inscription.
Résultat n°17

Actes de dépôt.
Cote
4U2/15
 Date
1884-1931
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
  • Dépôt de signature de notaires et d’officiers de l’état...
  • Actes de dépôt.
Résultat n°18

Inscription des élèves en stage.
Cote
4U2/16
 Date
1897-1931
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
  • Elèves en pharmacie.
  • Inscription des élèves en stage.
Résultat n°19

Certificats de stage.
Cote
4U2/17
 Date
1888-1930
 Lieu
Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 U 2 - Justice de paix de Delle

  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Dépôt de signatures, inscription de stagiaires
  • Elèves en pharmacie.
  • Certificats de stage.
Résultat n°20

Enregistrement des télégrammes
Cote
4 U 2/18
 Date
1900-1903
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Justices de paix
  • Justice de paix de Delle
  • Actes déposés ou dressés au greffe
  • Enregistrement des télégrammes