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Résultats de la recherche

  • 1

    Articles éliminés.

    Cote

    1196 W 1-10

    • Contexte : 1196 W - Perception de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Perception de Belfort

  • 2

    Taxes d’habitation, impôts sur le revenu : Rôle d’imposition.

    Date

    1968

    Cote

    1196 W 11-13

    • Contexte : 1196 W - Perception de Belfort

    • Taxes d’habitation, impôts sur le revenu : Rôle d’imposition.

    Producteur :

    Perception de Belfort

  • 3

    Articles éliminés.

    Cote

    1196 W 14-21

    • Contexte : 1196 W - Perception de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Perception de Belfort

  • 4

    Taxes d’habitation, impôts sur le revenu : Rôle d’imposition.

    Date

    1975

    Cote

    1196 W 22-24

    • Contexte : 1196 W - Perception de Belfort

    • Taxes d’habitation, impôts sur le revenu : Rôle d’imposition.

    Producteur :

    Perception de Belfort

  • 5

    Articles éliminés.

    Cote

    1196 W 25-36

    • Contexte : 1196 W - Perception de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Perception de Belfort

  • 6

    Perception de Belfort

    Date

    1899-1939

    Cote

    2 P 17-81

    • Contexte : Finances. Cadastre. Poste

    • Contributions directes
    • Fonds des perceptions
    • Perception de Belfort

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat