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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Institution des conciliateurs dans le Territoire de Belfort (1978-1981) ; Statistiques relatives aux conciliations (1982).
Cote
1912W/217
 Date
1978 ; 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
  • Institution des conciliateurs dans le Territoire de...
Résultat n°2

Constats d'accords (1978-1981) ; Statuts de fondements des conciliateurs ; Assemblées; Appels de cotisations (1983-1988).
Cote
1912W/216
 Date
1978-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
  • Constats d'accords (1978-1981) ; Statuts de fondements...
Résultat n°3

Actes de notoriété et registres.
Cote
1912W/205
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
  • Actes de notoriété et registres.
Résultat n°4

Tutelles majeurs commissions rogatoires.
Cote
1912W/151
 Date
1981-1982 ; 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
  • Tutelles majeurs commissions rogatoires.
Résultat n°5

Minutes cessions de salaires.
Cote
1912W/128
 Date
1975-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
  • Minutes cessions de salaires.
Résultat n°6

Minutes jugements police
Cote
1875W/140
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes jugements police
  • Minutes jugements police
Résultat n°7

Minutes jugements Tribunal paritaire des baux ruraux, oppositions à injonctions de payer référés, charges mariage, ordonnances diverses, autopsies, acte de notoriété, scellé
Cote
1875W/67
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes jugements civils
  • Minutes jugements Tribunal paritaire des baux ruraux,...
Résultat n°8

Minutes jugements Tribunal paritaire des baux ruraux, oppositions à injonctions de payer référés, charges mariage, ordonnances diverses, Prud'hommes
Cote
1875W/66
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes jugements civils
  • Minutes jugements Tribunal paritaire des baux ruraux,...
Résultat n°9

Dossiers tutelles-majeurs WA/ZV
Cote
1875W/56
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles-majeurs
  • Dossiers tutelles-majeurs WA/ZV
Résultat n°10

Dossiers tutelles-majeurs TO/WA
Cote
1875W/55
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles-majeurs
  • Dossiers tutelles-majeurs TO/WA
Résultat n°11

Dossiers tutelles-majeurs SO/TO
Cote
1875W/54
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles-majeurs
  • Dossiers tutelles-majeurs SO/TO
Résultat n°12

Dossiers tutelles-majeurs SA/SE
Cote
1875W/53
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles-majeurs
  • Dossiers tutelles-majeurs SA/SE
Résultat n°13

Dossiers tutelles-majeurs PI/RU
Cote
1875W/52
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles-majeurs
  • Dossiers tutelles-majeurs PI/RU
Résultat n°14

Dossiers tutelles-majeurs MU/PE
Cote
1875W/51
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles-majeurs
  • Dossiers tutelles-majeurs MU/PE
Résultat n°15

Dossiers tutelles-majeurs MA/MO
Cote
1875W/50
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles-majeurs
  • Dossiers tutelles-majeurs MA/MO
Résultat n°16

Dossiers tutelles-majeurs LO/MA
Cote
1875W/49
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles-majeurs
  • Dossiers tutelles-majeurs LO/MA
Résultat n°17

Dossiers tutelles-majeurs KU/LE
Cote
1875W/48
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles-majeurs
  • Dossiers tutelles-majeurs KU/LE
Résultat n°18

Dossiers tutelles-majeurs JE/KE
Cote
1875W/47
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles-majeurs
  • Dossiers tutelles-majeurs JE/KE
Résultat n°19

Dossiers tutelles-majeurs HO/JA
Cote
1875W/46
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles-majeurs
  • Dossiers tutelles-majeurs HO/JA
Résultat n°20

Dossiers tutelles-majeurs GR/HI
Cote
1875W/45
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles-majeurs
  • Dossiers tutelles-majeurs GR/HI