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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Institution des conciliateurs dans le Territoire de Belfort (1978-1981) ; Statistiques relatives aux conciliations (1982).
Cote
1912W/217
 Date
1978 ; 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
  • Institution des conciliateurs dans le Territoire de...
Résultat n°2

Scellés.
Cote
1912W/200-1912W/204
 Date
2003-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
  • Scellés.
Résultat n°3

Tutelles majeurs commissions rogatoires.
Cote
1912W/151
 Date
1981-1982 ; 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
  • Tutelles majeurs commissions rogatoires.
Résultat n°4

Minutes police jugements 4e et 5e classe.
Cote
1912W/152-1912W/162
 Date
1967-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
  • Minutes police jugements 4e et 5e classe.
Résultat n°5

Dossiers jugements de police 5e classe (pour échantillonnage).
Cote
1912W/24-1912W/118
 Date
1985-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
  • Dossiers jugements de police 5e classe (pour échantillonnage).
Résultat n°6

Consentements à adoption.
Cote
1912W/197-1912W/199
 Date
1995-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
  • Consentements à adoption.
Résultat n°7

Dossiers ordonnances pénales 5e classe.
Cote
1912W/119-1912W/120
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
  • Dossiers ordonnances pénales 5e classe.
Résultat n°8

Dossiers rapports expertises médicales.
Cote
1912W/121-1912W/127
 Date
1988-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
  • Dossiers rapports expertises médicales.
Résultat n°9

Certificats de propriété.
Cote
1821W/43
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
  • Certificats de propriété.
Résultat n°10

Statistiques.
Cote
1912W/195-1912W/196
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
  • Statistiques.
Résultat n°11

Dossiers tutelles majeurs A-Z.
Cote
1912W/163-1912W/188
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
  • Dossiers tutelles majeurs A-Z.
Résultat n°12

Actes de notoriété et registres.
Cote
1912W/205
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
  • Actes de notoriété et registres.
Résultat n°13

Minutes jugements police 4e et 5e classe
Cote
1875W/152-1875W/154
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes jugements police
  • Minutes jugements police 4e et 5e classe
Résultat n°14

Dossiers tutelles-majeurs A/BE
Cote
1875W/36
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles-majeurs
  • Dossiers tutelles-majeurs A/BE
Résultat n°15

Dossiers tutelles-majeurs GA/GI
Cote
1875W/44
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles-majeurs
  • Dossiers tutelles-majeurs GA/GI
Résultat n°16

Dossiers tutelles-majeurs CA/CO
Cote
1875W/40
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles-majeurs
  • Dossiers tutelles-majeurs CA/CO
Résultat n°17

Dossiers tutelles-majeurs KU/LE
Cote
1875W/48
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles-majeurs
  • Dossiers tutelles-majeurs KU/LE
Résultat n°18

Dossiers tutelles-majeurs GR/HI
Cote
1875W/45
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles-majeurs
  • Dossiers tutelles-majeurs GR/HI
Résultat n°19

Minutes jugements police 4e et 5e classe
Cote
1875W/149-1875W/151
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes jugements police
  • Minutes jugements police 4e et 5e classe
Résultat n°20

Dossiers tutelles-majeurs DA/DO
Cote
1875W/42
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Dossiers tutelles-majeurs
  • Dossiers tutelles-majeurs DA/DO